DES REVENUS , DES CHARGES , DU BUDGET DE LA FABRIQUE

SECTION PREMIÈRE

Dm Revenu* de la Fabrique.

36. Les revenus de chaque fabrique se forment : 1» Du produit des biens et rentes restitués aux fabriques, des bieos des confréries, et généralement de ceux qui auraient été affectés aux fa^tques par nos divers décrets ;

FABBIQIIËS. 393

2** Du produit des biens , rentes et fondations qu'elles ont été ou pourront être par nous autorisées à accepter ;

3<* Du produit de biens et reaies celés au domaine dont nous les avons autorisées ou dont nous les autoriserions à se mettre en possession ;

4<> Du produit spontané des terrains servait de cimetières ;

^o [)u produit de la location des chaises ;

60 De la concession des bancs placés dans Téglise ;

1^ Des quêtes faites pour les frais du culte;

8* De ce qui sera trouvé dans les troncs placés pour le même objet ;

90 Des oblations faites à la fiibrique ;

10<> Des droits que, suivant les règiementst épiscopaux approuvés par nous, les fabriques perçoivent, et de celu^ qui leur revient sur le produit des frais d'inhumation ;

U^'Du supplément donné par la commune, le cas échéante

Sl^TION DEUXIEME.

Dt» Charges de la Fabriqué,

5 !♦». Des Charges en géhéral.