Les charges de la fabrique sont

1^ De fournir aux frais nécessaires du culte , savoir : le&. ornements, les vases sacrés, le linge, le luminaire, le pain, le vin, Tencens, le paiement des vicaires, des sacristains, chantres, organistes, sonneurs, suisses, bedeaux et autres serviteurs de l'église , selon la convenance et les besoins des lieux ^

3» De payer Thonoraire des prédicateurs de Tavei^t , du carême et autres solennités ;

3<* De pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à rembellissement intérieur de l'église ;

4<> De veiller à Tentretien des églises, presbytères et cimetières; et, en cas d'insuffisance des revenus de ia fabrique , de faire toutes diligences nécessaires pour <|u'il soit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que le tout est réglé au $ 3.

§ 2. De rEtablissement et du Payement des Vicaires.

38. Le nombre des prêtres et des vicaires habitués à chaque église sera âxé par l'évêque, après que les marguil-

liers en auront délibéré , et que le conseil municipal de la commune aura donné son avis.

39. Si, dans le cas de la nécessité d'un vicaire reconnue par l'évêque, la fabrique n'est pas en état de payer le traitement, la décision épiscopale devra être adressée au préfet ; et il sera procédé ainsi qu'il est expliqué à Tart. 49 concernant les autres dépenses de la célébration du culte, pour lesquelles les communes suppléent i l'insuffisance des fabriques.

40. Le traitement des vicaires sera de 500 francs au plus et de 300 francs au moins.

§ 3. Des Réparations.

4 1 . Les margfuilliers, et spécialement le trésorier, seront tenus de veiller à ce que toutes ces réparations soient bien et promptement faites. Ils auront soin de visiter les bâtiments avec les gens de l'art au commencement du printemps et de l'automne.

Ils pourvoiront sur le champ, et par économie , aux réparations locatives ou autres qui n'excéderont pas la proportion indiquée de l'art. 12, et sans préjudice toutefois des dépenses réglées pour le culte.

42. Lorsque les réparations excéderont la somme ci-dessus indiquée, le bureau sera tenu d'en faire rapport au conseil, qui pourra ordonner toutes les réparations qui ne s'élèveraient pas à plus de 100 francs dans les communes audessous de mille âmes ; et de 200 francs dans celles d'une plus grande population.

Néanmoins ledit conseil ne pourra, même sur le revena libre de la fabrique , ordonner les réparations qui excéderaient la quotité ci-dessus énoncée, qu'en chargeant le bureau de faire dresser un devis estimatif , et de procéder à l'adjudication au rabais ou par soumissions après trois affiches renouvelées de huitaine en huitaine.

43. Si la dépense ordinaire , arrêtée par le budget, ne laisse pas de fonds disponibles ou n'en laisse pas de suffisants pour les réparations , le bureau en fera son rapport au conseil , et celui-ci prendra une délibération tendant à ce qu'il y soit pourvu dans les formes prescrites au chapitre IV du présent règlement : cette délibération sera envoyée par le président au préfet.