‹ Manuel du juge de paix [microforme]Chapitre 74 sur 149 · PRÉSOMPTIONS · texte numérisé non relu

PRÉSOMPTIONS

s’efforce de démontrer l’invraisemblance ou même l'impossibilité des faits dont un témoin a déposé, En procédant à ce contre-interrogatoire, il faut user de beaucoup de prudence. En effet, un témoin en déposant a dit toute la vérité, ou seulement une partie de la vérité, ou se parjure, Dans le premier cas, il est dangereux de transquestionner, car les transquestions établiront le fait d’une manière plus positive. Il est alors mieux de ne pas transquestionner du tout. Dans le second cas, si la partie cachée est favorable à celui qui fait le contre examen, il faut transquestionner, Dans le troisième cas, on doit poser toutes les questions qui peuvent faire ressortir la fausseté du fait attesté. Enfin, n'oublions pas qu'il faut toujours éviter de poser une question, qui, si elle est suivie d’une réponse défavorable, sera concluante contre la partie qui la pose.

Ré-cxamen.—L'objet du ré-examen est d'expliquer les faits nouveaux qui ont été révélés dans le contreexamen, La preuve des faits qui aurait pu être faite en examen en chef n'est pas alors reçue, à moins que le magistrat ne la permette expressément, et alors il accorde ordinairement à la partie adverse la permission de transquestionner,

Lorsqu'une question faite à un témoin par une partie est considérée comme illégale, l’avocat de la partie

adverse doit y faire objection.

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