AN X
Ce fut au moment même où le peuple français fut appelé à se prononcer sur la question du consulat k vie , que Bonaparte s'occupa à mettre à exécution le projet d'organisation d'une Légion d'honneur. Cet ordre , destiné à récompenser les services militaires et civils, ne créait pas une nouvelle classe de citoyens; mais, en respectant l'édité de tous , elle établissadt une honorable distinction entre ceux qui ont servi la patrie, et ceux qui n'ont rien fait pour elle. Bonaparte avait prévu les discussions auxquelles donnerait lieu ce projet, qui devait être combattu par l'opposition républicaine du Tribunat et du Corps-Législatif; mais là n'était pas le peuple , le peuple qui, toujours en dehors des abstractions et des préjugés politiques , ne conçoit pas le mérite sans récompense. Bonaparte se reposa sur son jug^ ment du soin de justifier la nouvelle institution dont l'ex-
pérîence devait consacrer l'utilité et l'importance. Il ne s'émut ni des épigrammes ni des satires des partisans de l'ancien régime , qui , dans l'établissement de la Légion d'honneur, signalaient une parodie de la noblesse abolie par l'Assemblée nationale ; il ne se laissa pas non plus imposer par les déclamations violentes de la démagogie qui , vaincue sans retour, et tremblant devant le bras puissant qui dirigeait les destinées de la France , voyait le nouveau pouvoir s'appuyer sur la faveur populaire. Il chargea Rœderer de lire dans la séance du Conseil d'Etat du 14 floréal an X , le projet d'établissement de la Légion d'honneur, et en développa lui-même les motifs , après la lecture.
Le conseiller d'Etat Berlier avait dit : « L'ordre proposé conduit à l'aristocratie ; les croix et les rubans sont les hochets de la monarchie. Je ne prendrai point pour exemple les Romains : il existait chez eux des patriciens et des plébéiens. Ce n'était pas là un système de récompenses , c'était une organisation politique, une combinaison de classes, qui pouvait avoir ses avantages et ses inconvénients. On était classé par la naissance et non par les services. Le» honneurs , les récompenses nationales , n'étaient que des distinctions passagères , ne changeaient rien aux classes, et ne formaient point de ceux qui les obtenaient une classe particulière. Du reste nous n'avons plus de classes , ne tendons pas à les rétablir. Les magistratures et les emplois doivent être , dans la République , les 'premières récompenses des services, des talents, des vertus. »
Le premier consul répondit à Berlier, et surtout à ceux qui avaient cité les peuples anciens : « On nous parle toujours des Romains; il est assez singulier que, pour repousser les distinctions, on cite l'exemple du peuple chez lequel elles étaient le plus marquées. Est-ce là connaître l'histoire ? Les Romains avaient des patriciens, des chevaliers, des ci-
toyens et des esclaves. Ils avaient pour chaque dàsse des costumes divers, des mœurs différentes. Ils décernaient en récompense toutes sortes de distinctions, des noms qui rappelaient des services , les couronnes murales , le triomphe. Ils employaient jusqu'à la superstition. Otez la religion de Rome , il n'y reste plus rien. Quand ce beau corps de patriciens n'exista plus , Rome fut déchirée ; le peuple n'était que la plus vile canaille ; on vit les fureurs de Marins , les proscriptions de Sylla , et ensuite les empereurs. Ainsi l'on cite toujours Brutus comme l'ennemi des tyrans. Eh bien ! Brutus n'était qu'un aristocrate ; il ne tua César que parce que César voulait diminuer l'autorité du sénat pour accroître celle du peuple.Yoilà comme l'ignorance ou l'esprit de parti cite l'histoire.
<c Je défie qu'on me montre une République ancienne ou moderne dans laquelle il n'y a pas eu de distinctions. On appelle cela des hoeheU ; eh bien ! c'est avec des hochets que l'on mène les hommes.
« L'on convient qu'il nous faut des institutions; si l'on ne trouve pas celle-là bonne , qu'on en propose donc d'autres. Je ne prétends pas qu'elle doive seule sauver la République , mais elle y jouera son rôle. »
Le second Consul appuya le projet en s'attachant principalement à prouver que la constitution ne réprouvait pas les distinctions. Portails le soutint aussi, et développa les principes de J.-J. Rousseau sur l'influence et a nécessité des signes.
Le projet fut discuté dans une autre séance du Conseil , à laquelle n'assistait pas le premier Consul. Il présida celle du 24 , et dirigea la discussion vers la rédaction et des objets de détails , comme si le fond eût été adopté ; il ne le mit point aux voix, et proposa tout de suite la question de savoir s'il fallait envoyer le projet au Corps-Législatif, vu le peu de temps que devait durer encore la session.
Portails Dumas , Roederer, combattirent rajournement qui fut appuyé par Tliihaudeau.
Le premier Consul le mit aux voix ; il fot rejeté par quatorze voix contre dix.
Lacuée Emmery, Beriier, Bérenger, Thibaudeau, Joli^ et , Defermon , Gretet et Real , votèrent pour rajournement, par ce qu'ils étaient opposés au projet.
Ainsi , au Gonseil-d'£tat même les opinions avaient été divisées sur les principales dispositions du projet de loi. Nous en donnerons ici seulement une analyse, afin que les lecteurs puissent juger le grand, ou plutôt le dernier procès entre un gouvernement qui s'essaie à la monarchie, et la Républiqne expirante ; si, en examinant, en comparant les moyens de l'attaque et de la défense, on est forcé de donner gain de cause à celle-ci, du moins il faut reconnaître que le talent n'a pas manqué à l'autre.
Présenté au Corps-Législatif le 25 floréal anX (5 mai 1802), par les conseUlers d'État Rœderer, Marmont et Dumas, le projet de loi offre encore bien des lacunes et des imperfections ; mais elles disparaîtront bientôt, et les améliorations, les développements dont l'institution est susceptible, vont l'asseoir sur de plus larges bases.
Le conseiller d'État Rœderer fit suivre la lecture de ce projet de l'exposé des motifs de la loi, éloquent résumé des avantages et des brillants résultats que promettait l'institution. M. Rœderer s'exprima en ces termes :
« GlTOTBNS LÉGISLATSUE8,
« La Légion d'honneur qui vous est proposée doit être une institution auxiliaire de toutes nos lois républicaines, et servir à l 'affermissement de la révolution. Elle paie aux services militaires comme aux services civils le prix du courage u'ils ont tous mérité ; elle les confond dans la même
gloire y comme la nation les confond dans sa reconnaissance.
<c Elle unît par une distinction commune des hommes déjà unis par d'honorables souvenirs ; eUe convie à de douces affections des hommes qu'une estime réciproque disposait à s'aimer.
« EUe met sous l'abri de leur considération et de leur serment nos lois conservatrices de l'égalité , de la liberté , de la propriété.
« EUe efface les distinctions nobUiadres qui plaçaient la gloire héritée avant la gloire acquise , et les descendants des grands hommes avant les grands hommes.
« C'est une institution morale qui ajoute de la force et de l'activité à ce ressort de l'honneur, qui meut (si puissamment la nation française.
« C'est une institution poUtique qui place dans la société des intermédiaires par lesquels les actes du pouvoir sont traduits à l'opinion avec fidélité et bienveUlance, et par lesquels l'opinion peut remonter jusqu'au pouvoir.
« C'est une institution miUtaire qui attirera dans nos armées cette portion de la jeunesse française qu'il faudrait peut-être disputer, sans elle, à la moUesse, compagne de la grande aisance.
« Enfin , c'est la création d'une nouvelle monnaie d'une bien autre valeur que ceUe qui sort du Trésor pubUc; d'une monnaie dont le titre est inaltérable , et dont la mine ne peut être épuisée , puisqu'eUe réside dans l'honneur français ; d'une monnaie , enfin , qui peut seule être la récompense des actions regardées comme supérieures à toutes les récompenses. ^
Le projet de loi, ainsi que l'exposé des motifs, fut accneiUi avec faveur par la majorité de l'Assemblée. Ses dispositions annonçaient à la Légion d'honneur un triomphe assuré; mais il ne devait pas en être de même au Tribu-
Dai, oA elle allait subir une difficile épreuve et où l'opiDJOD rëpublicaine complaît encore de nombreux défenseurs. Ils attendaient la discussion du projet de loi pour laire un appel énergique aux souvenirs de la République , et réunir leurs efforts contre une institution qui leur paraissait un retour vers la monarchie.
Après avoir entendu la lecture du projet de loi, le Corps- Législatif ajourna sa séance , pour le jour de la discussion , au 27 floréal; mais elle n'eut lieu que le 29, lorsque le Tribunal, qui s'en occupa le premier, l'eut épuisée par l'organe de différents orateurs qui attaquèrent ou défendirent la proposition du gouvernement.
Nous allons conduire successivement le lecteur dans les deux assemblées appelées à prononcer sur une question législative , ^ laquelle se rattachait une question politique d'un ordre encore plus élevé ( c'est la lutte des deux grands principes : la République et la Hooarcbie sont aux prises.