‹ Manuel élémentaire d'histoire du droit françaisChapitre 48 sur 56 · CHAPITRE PREMIER. — Condition des personnes · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER. — Condition des personnes

§ 1. Nobles 114

Sources de la noblesse 114

Privilèges des nobles 115

Perte de la noblesse 115

§ 2. Serfs 116

Idée générale 116

Sources du servage 116

Diverses classes de serfs 117

Charges qui pesaient sur les serfs -. . . . 117

Incapacités qui frappaient les serfs 118

Fin du servage 119

§ 3. Roturiers 120

Deux classes 120

Vilains 120

Rourgeois 120

Traits caractéristiques de la propriété féodale 121

§ 1 . Tenure noble ou fief 121

Définition 121

Obligation du vassal 123

Sanction 124

Obligation du seigneur 124

Droits du vassal 124

Hérédité du fief 123

Aliénation du fief 126

§ 2. TeNURES ROTURIÈRES 128

Définition 128

Comparaison entre les fiefs et les censées 128

Obligations du censitaire 129

Droits du censitaire 129

§ 3. Tentres seryiles 130

Définition 130

Condition juridique 130

?; 4. Alleux 130

Définition 130

Diverses sortes d'alleux 130

Tentative d'élimination 131

TROISIÈME SECTION. — Histoire externe.

Division 132

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