‹ Manuel élémentaire d'histoire du droit françaisChapitre 52 sur 56 · CHAPITRE PREMIER. — Conditions des personnes · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER. — Conditions des personnes

Distinction des personnes 231

§ 1 . Les nobles 232

Caractère nouveau de la noblesse 232

Sources de la noblesse 232

Privilèges de la noblesse 233

Perte de la noblesse 234

§ 2. Lks serfs 234

Diminution du servage 234

Condition du serf 235

§ 3. Les roturiers , 235

Distinction 235

Rourgeois 235

Vilains 235

§ 4. Autres catégories de personnes 235

Esclaves coloniaux 235

Aubains , 236

Bâtards 236

Division 236

§ 1. Le mariage 237

Conditions de validité du mariage 238

Formes extérieures du mariage 238

Consentement des parents 238

Dissolution du mariage 239

Effets du mariage 239

§ 2. Contrat de mariage 241

Distinction fondamentale 241

Pays de droit écrit 241

Pays de coutume 242

Le Douaire 244

Donation entre époux 244

Régime matrimonial dans la coutume de Normandie 245

Origine historique du régime de communauté 246

§ 3. La puissance paternr.lle 247

Différence entre les pays de coutume et les pays de droit écrit. 247

Emancipation 247

Distinction des terres 248

Tenures féodales 248

Du fief 248

Alleux 249

Tenures foncières 250

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