DEUXIÈME PARTIE

Notions préliminaires.

Idée générale. — Dans son sens le plus large, la famille est l'ensemble des personnes qui sont unies par la parenté ou par l'alliance.

I e la parenté. — Définition. — La parenlé est le lien du sang qui existe entre pei sonnes descendant les unes des autres ou descendant toutes d un auteur commun, plus ou moins éloi-

Distinction, — Par cette définition, on voit qu*il existe deux sortes de parenté (art, 736) :

4** La parenté directe qui relie les personnes descendant les unes des autres. Exemple : le grand-père et le père, le fils et le petit -fils ;

2® La parenté collatérale, existant entre les personnes qui, sans descendre les unes des autres, sont issues d un auteur commun. Exemples : les frères et les sœurs, 1 oncle et le neveu.

De la ligne et du degré, -=- En matière de parenté, il faut soigneusement distinguer la ligne et le degré. La ligne est la série des parents.

Les auteurs d'une personne ou ses ascendants (père, mère, aïeuls paternels et maternels, aïeules maternelles et paternelles), forment la ligne directe ascendante ; tandis que sa postérité, c'est à-dire ses descendants (fils, petit fils, arrière-petit fils, etc.) constituent la ligne directe descendante.

La série des personnes descendant d'un auteur commun forme la ligne collatérale.

Le degré est la distance qui existe entre deux parents et l'on compte un degré par chaque génération.

lis LA FAMILLE

Compuiaiion des degrés de parenté en H^ne directe. — Pour computer les degrés de parenté, on a Thabitude de comparer la ligne directe à une échelle simple dont chaque échelon formerait un degré (art. 737, C. civ.).

Supposez, par exemple, votre arrière grand-père inscrit à l'échelon supérieur, votre grand père sera inscrit à l'échelon immédiatement inférieur, votre père au troisième échelon et vousmême au quatrième. Pour savoir à quel degré vous êtes avec votre père ou avec Tun de vos ascendants, vous n'avez qu'à compter le nombre d'échelons que vous devez gravir pour rencontrer son nom. Ainsi, un degré vous sépare de votre père, deux de votre grand-père et trois de votre bisaïeul, et inversement vous dites que votre bisaïeul est à deux degrés avec votre père et à trois degrés avec vous-même.

Computation des degrés en ligne collatérale, — En ligne collatérale, la computation a lieu en se représentant la série des parents comme s ils étaient placés sur les degrés d'une échelle double, dont le degré supérieur réunissant les deux branches de •l'échelle serait occupé par l'auteur commun.

Pour rechercher le degré de parenté existant entre parents de chacune des deux branches, on part de l'un de ces parents, on remonte jusqu'à l'auteur commun pour redescendre de l'autre côté de l'échelle jusqu'à l'autre parent. Le nombre d'échelons qu'on a à franchir, d'un côté et de l'autre de l'échelle, donne le aegré de parenté (art. 738, C. civ.) (1).

(1) L*exemple suivant fera mieux comprendre notre pensée :

Louis Pierre 1 y\ 1 Jean

André 2 /

\ 2 Cornélie

Amélie 3 /

\ 3 Auguste

François 4 /

\ 4 Amélie

Georges 5 /

\ 5 Marthe

Marie 6 /

\ 6 Hélène

Supposons Louis auteur commun de deux lignes collatérales. Il a deux fils, Pierre et Jean ; tous deux sont à un degré de leur père ; mais, entre eux, ils sont à deux degrés. Car Pierre, pour remonter à son

NOTIONS PRELIMINAIRES 119

De Talliance. — L'alliance est le lien qui unit chacun des époux aux parents de l'autre En me mariant, je deviens Tallié de tous les parents de ma femme, et réciproquement ma femme devient T alliée de tous mes parents. Il est donc évident que mon père ne devient pas Tallié de mon beau père, pas plus que les maris de deux sœurs ne sont alliés entre eux.

Gomme pour la parenté, il faut distinguer l'alliance en ligne directe et Talliance en ligne collatérale.

L'alliance en ligne directe existe entre l'un des époux et les ascendants de l'autre. C'est le lien qui unit le gendre et la bru au beau- père et à la belle mère.

L'alliance en ligne collatérale existe entre l'un des époux et les collatéraux de l'autre. C'est le lien qui unit les beaux-frères et les belles-sœurs.

Plan de la deuxième partie — Nous diviserons l'étude de la famille, en cinq titres, de la manière suivante :

Titre I. Du mariage.

Titre II. De la filiation.

Titre III. De l'adoption.

Titre IV. De l'obligation alimentaire.

Titre V. De la puissance paternelle.

père, monte un degré, puis pour rejoindre son frère Jean, il en descend un autre, ce qui fait deux dej^rés. On voit de suite qu'en li^ne collatérale, il ne peut y avoir jamais moins de deux degrés.

Comptez de même pour André et Cornélie, tous deux petits-enfants de Louis et cousins germains entre eux. vous verrez qu'ils sont au 4* degré. Entre le neveu André et son oncle Jean, il y a trois degrés.

En continuant jusqu'au bas de Téchelle double, nous arrivons à deux descendantes directes de Louis, Fauteur commun, Marie et Hélène, qui sont, la première par rapport à la seconde, au douzième degré.

C'est la limite après laquelle la loi ne reconnaît plus de parenté en ligne collatérale, ainsi que nous le verrons plus loin, en traitant des successions (Art. 755).