V. Constitution consulaire du 22 frimaire an VIII

Recueil méthodique des principales questions d'exampn 347

RésuiTié en tableaux- synoptiques à la fin du volume.

Inip. .1. Tiieven(^t, Saint-Dizier (Haute-Marne).

ERRATUM ET ADDENDLM A LA QUESTION DE LA REPRÉSEiNTATION PROPORTIONNELLE

Erratum. — Page 35. Système dHondt. Au lieu de « Puis, on divise chacun de ces nombres par les chiffres 1, 2, 3, etc., autant qu'il y a de listes concurrentes ».

Lire : « Pais, on divise chacun de ces nombres par les chiffres 1, 2, 3, etc. , autant qu'il y a de députés à élire. »

Addendum. — Voici, en résumé, l'exemple très clair indiqué par M. Etienne Flandin, député de l'Yonne, dans son rapport à la Chambre.

Soit 6 députés à élire et 4 listes en présence, A. B. C. D.

Liste A .

Liste B.

Voix.

Voix .

i" candidat. . .

candidat. . . .

Masse électorale . .

Masse électorale

Liste

Voix.

Liste D.

Voix.

!'•■ candidat. .

jer

candidat. . .

Masse électorale .

Masse électorale

FOIGNET. — Co

NSTITLTIOXNEL. —

Su PPL

ÉMENT.

Il ERRATUM ET ADDENDUM A LA QUESTION

Divisons chacune des quatre masses électorales successivement par 1, 2, 3, 4, 5, 6, nombre des députés à élire. On trouve les résultats suivants pour chaque liste :

Liste A.

Liste B.

List

eC,

Liste D.

etc., etc.

Si on range les quotients dans Tordre de leur importance, à concurrence du chiffre des députés à élire, six, on arrive à dresser le tableau suivant :

l^' quotient 331.798 (liste A)

212.512 (liste B) 165.899 (liste A) 154.926 (liste G) 110.599 (liste A) 106.256 (liste B)

Le 6^ quotient forme le diviseur commun. Chaque liste aura droit h autant de députés que le diviseur commun se rencontre de fois dans sa masse électorale.