Des peines en matière correctionnelle (art

3. — Des peines et des autres condamnations qui peuvent être prononcées pour crimes ou délits (art. 44-55).

4. — Des peines de la récidive pour crimes et délits (art. 53-58).

Le livre II" (art. 59-74) traite « des personnes punissables, excusables ou responsables pour crimes ou pour délits », en un chapitre.

Le livre III'' (art. 75-4()3) est consacré aux crimes, délits et leur punition.

Le livre IV^ (art. 404 à 484) est intitulé : t Contraventions de police et peines ».

Les dispositions préliminaires et les deux premiers livres rentrent seuls dans le programmedc deuxième année. Le livre III et le livre IV n'y sont pas compris, sauf quelques dispositions spéciales comme l'article 463 sur les circonstances atténuantes.