‹ Manuel élémentaire de droit international public: a l'usage des étudiants enChapitre 58 sur 106 · DE LA GUERRE · texte numérisé non relu

DE LA GUERRE

Des tentatives ont été faites pour arrivera établir des règles uniformes que tous les Etats s'engageraient à observer en temps de guerre.

C'est ainsi qu'une conférence s'est réunie en 1874 à Bruxelles ; elle était composée des représentants de toutes les puissances européennes, militaires, jurisconsultes et diplomates. Cette conférence aboutit à la rédaction en 56 articles d'un « projet de déclaration internationale concernant les lois et coutumes ae la guerre ». Pouque ce projet devint définitif, il aurait fallu la réunion d'une nouvelle conférence qui n'a pas eu lieu, par suite de l'opposition de rÂnglelerre.

Un grand nombre de ces articles ont été reproduits dans la Convention de la Haye précitée.

Citons enfin un essai de codification émanant de l'Institut de droit international, intitulé : « les lois de la guerre sur terre » en 86 articles, adopté en séance plénière à Oxford, le 9 septembre 4880.

Division de la matière. — Nous diviserons l'étude de la guerre en cinq sections :

r*' Section : Dé la guerre continentale.

II*' Section : De le neutralité dans la guerre continentale.

III* Section : De la guerre maritime.

IV Section : De la neutralité dans la guerre maritime. Y* Section : Fin de la guerre.

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