Guas, D.y 3, 4, Quod cujuscumque^ UP

4. Exemple, Textes, p. 715. Enumération dans Liebenaui, pp. 229-230.

5. V. par exemple, Textes^ p. 116, rinscription de Tan 136 de Lanuvium reprodaissnt un chapitre du sénatus-consulte qui paraît avoir autorisé préalablement lei collèges funéraires et qui est probablement celui signalé par Marcien, D., 41, ^DeeolL,iypr.

6. (Test ce qui parait résulter du texte fondamental de Gaius, D.j 3, 4, Quod cujuscumque, 1, 1. V. aussi Paul, D., 34, 5, De reb. dubiis, 20.21.

1. Affranchis de cités appelés PublicH, ou, du nom concret de la cité, Venafranii ; Vetalii, affranchis du collège des accensi velati ; Monetarii, affranchis de la société de publicains fermiers de la frappe des monnaies, etc. V. Gagnât, Cours d'épigrapkie latine, pp. 84-85.

8. Uipien, D., 48, 18, De quaestionibuSy 1, 1 : Nec pluriitm servus videtuv sed corporis.

9. Uipien, D,, 3, 4, Quod cujusq, i/ntu., 1, 1 : Si quid universitati debetur, sin- 9»li9 non debetur, nec quod débet universitas singuli debeni.

228 LIVRE n. — CHAPITRE VI

tion présentait dans le vieux droit à peu près les mêmes difficultés que la negotiorum gesiio des tuteurs et curateurs et a profité progressivement d*améliorations analogues.

3. Les associations ne disparaissent pas avec les personnes qui les composent ^ : Tune des grandes utilités de la personnalité morale reconnue à une universitas quelconque est précisément de remédier aux inconvénients de la mortalité humaine par la création d'une personne juridique qui peut vivre indéfiniment. Mais la personne morale, qui ne meurt pas avec ses membres, peut mourir d'une mort distincte. Ce serait imaginable rationnellement pour TÉtat. Gela s'est produit en fiiit pour des cités supprimées à titre de peine. Cela arrive encore plus facilement pour les autres associations de personnes et aussi pour les vnivemtates bonorum, ainsi, sans parler d'autres causes, en vertu du retrait d autorisation, dirait-on aujourd'hui, quand la fin à laquelle elles sont destinées a cessé de paraître conforme à l'intérêt public ^.

1. Ulpien, D., 3, 4, Quod cujiisq. univ., 1, 2 : Nihil refert utrum omnes iidem maneantf an pars maneat^ vel omnes immutati sint.

2. Nous en avons un exemple dans une constitution d'Honorius et Théodose de 415 dissolvant le collège des dendrophores comme un foyer de paganisme, C. Th., 16, 10, De pag., 20. Les empereurs règlent en même temps la répartition des biens en en prenant une part, en en donnant une autre à Téglise et en en donnant une autre à des particuliers orthodoxes. En Tabsence de pareille disposition expresse, c'est une question de savoir ce que deviennent les biens de la personne morale disparue. Le texte de Marcien, D., 47, 22, De coU.^ 3, pr., supposant un collège illicite, dénué de la personnalité morale, est étranger au débat.