C, 11, 7 (6), De metalUiriis

4. b., %, 6, Quemadmod, serv,, 14, 1. Sur leur devoir d'entretenir la route, cf. Xll Tables. 7, 7.

5. Sénatus-consulte de 743, cbez Frontin, De aq, urb, Rom., 125 {Textes, p. 114).

6. D., 11, 7, De relig., 12, pr,, d'où les anciens interprètes ont déduit le droit général d'acheter le passage en cas d'enclave.

1. V. pour l'ancien droit, Cicéron, De off., 'è, 16, pour le nouveau C, 8, 11 (12), De op. pubLy 9.

S. 11 ne faudrait pas, en tout cas, les chercher dans des textes relatifs aux fonds provinciaux, car le droit de l'État résulte là de sa propriété sur ces fonds (p. 252).

c'est que sinon pour les meubles ', au moins pour les immeubles, on rencontre, dans Tbistoire du droit, à côté de la propriété que nous venons de définir, d'autres formes d'appropriation, probablement plus archaïques, dont on doit se demander si elles n'ont pas aussi existé à Rome.

La propriété individuelle du sol, telle que nous Ta vous définie, n estnatu-rellement pas concevable chez les populations qui mènent la vie nomade, comme la plupart de celles qui vivent exclusivement de la chasse ou de rélève du bétail, qui ne cultivent pas la terre. La seule propriété du sol dont il puisse s'agir pour elles, est une propriété vague de toute la horde, de tout le clan, de toute la tribu, sur les territoires de chasses, sur les pâturages que le groupe considère comme réservés à ses membres par opposition à ceux des autres tribus, des autres clans, sans que cette propriété commune elle-même acquière jamais une très grande stabilité, à raison des déplacements fréquents qu'entraîne la vie nomade.

Mais môme chez les populations agricoles, telle qu'est la population de Rome à la fondation de la ville, on rencontre pour la propriété du sol, à côté de l'individu isolé, deux autres titulaires: un groupe large, la tribu, le clan, le village; un groupe plus étroit, la famille. — Le premier système a pour exemple classique la communauté de village russe où la propriété immobilière individuelle n'existe que sur le petit enclos dans lequel chaque chef de famille a sa maison et son verger et où, sans parler des prés et des pâturages communs, les terres arables appartiennent à la commune et sont périodiquement partagées en lots proportionnels au nombre des habitants qui sont tirés au sort entre les divers chefs de famille *. Il paraît aussi, en dépit des controverses, avoir fonctionné chez les Germains, dans la marche germanique du moyen âge, qui existait déjà au temps de César et de Tacite et où la terre salique (Salzgui) était ^eule en propriété privée, tandis que l'usage de la pâture et de la forêt était commun et que la terre labourable était périodiquement divisée en lots mesurés avec une corde, puis tirés au sort*. 11 y a encore de ce système d'autres exemples plus ou moins discutés *. Et, d'une ma-

1. V. cependant sur Tappropriation collective des meubles, Kovalewsky, 7ableau des origines de la famille el de la propriété^ 1890, p. 52 et ss.

2. V. sur le mir russe, les nombreux auteurs cités par de Laveleyc, La propriété el ses fo7*me8 primitives^ 4« éd., 1891, p. 10, n. 1. Ajoutez Kovalewsky, Tableau, p, 163 et ss., p. 182 et ss. ; cf. le même, N. R. hisl.^ 1891, p. 480 et ss.

3. V. sur la marche germanique, Brunner, Deutsche Rechlsgesch.^ 1, p. 56 et ss. et les auteurs cités.

4. V. par ex. pour la communauté hindoue, Sumner Maine, Eludes sur Chistoire du droit, 1889, pp. 131-471 ; Kohier, Zeitschr. fur vergl. R. TT., 1887, p. 161 et ss. ; pour le droit celtique, d'Ârbois de Jubainville, Recherches sur torigine de la propHélé foncth^e, 1890, p. 100 et ss. ; Etudes sur le droit celtique, 1, 1895, p. 118 et ss. ; pour le droit homérique, Esmein, N, R. hist., 1890, pp. 821-843, qui n'a pas été réfuté à notre sens, par M. Guiraud, La propriété foncièt^e en Grèce,