Gaius, /)., 41, 1, De A, R. £)., 3, pr

3. V. pour les premières, Celse, b., h. /., iil ; c'est des secondes qu'il faut entendre Gaius, D., h, t., 5, 1.

ACOUISITIOS t>Ë LA PhOPRlÉTÉ. — OCCUPATION 303

dans la mer et plus pratiquement les perles trouvées sur ses rives, le fribier pris à la chasse, le poisson pris à la pèche *.

La notion de Toccupation paraît avoir été appliquée moins nettement aux choses qui n'ont plus de propriétaire et qui sont d'une part les choses abandonnées par leur propriétaire {res derelictae) et, d*autre part, le trésor (/Ae*aîirw5),c'esl-à-dire,dans la notion récente', les choses enfouies ou cachées depuis si longtemps que personne ne peut plus établir sa propriété sur elles'.

Pour les choses abandonnées, qu'il ne faut naturellement pas confondre avec les choses perdues ni avec celles dont le propriétaire a dii se dépouiller sous le coup d'une force majeure*, Justinien dit bien que l'acquisition a lieu par occupation ^ ; mais il y avait controverse entre les Sabiniens et les Proculiens •. — Quant au trésor', la plupart des interprètes le considèrent comme acquis par occupation à celui qui le trouve et voient dans les dispositions donnant certains droits au propriétaire sur lai des limitations du droit positif récent. Mais Tancien droit le considérait probablement plutôt comme appartenant au propriétaire du fonds •, en sorte que l'innovation • aurait au contraire consisté à donner sur lui à l'inventeur non propriétaire un droit qui n'est pas fondé sur Toc-

1. Ile née dans ia mer : Inst.^ 2, i, De R. D., '12. Objets trouvés sur le rivage: JnW., h, /., 18. Animaux pris à la poche ou à la chasse : Inst., h. /., 12-16. L'animal n'est, dans Topinion qui a prévalu, considéré comme en la possession du chasseur et par conséquent comme acquis par occupation que quand la capture matérielle en est accomplie. En revanche peu importe qu*il soit pris sur le terrain d'autrui. Le propriétaire du terrain pourrait seulement intenter contre celui qui chasserait chez lui malgré sa défense l'action d'injure et peut-Atre Tinterdit uU possideiis dans sa troisième fonction (p. 208). Mais il n*a pas le droit de revendiquer le gibier, ni de poursuivre le chasseur comme voleur.

2. Sur une autre notion plus ancienne où le trésor est tout simplement une chose cachée, v. D., 10, 2, F. E.. 22,pr.(Labéon). 34,2, De aur. ar(/.,:i9, 1 (Labéon). 41, 2, De A. V. A. P., 3, 3 (Brutus, iManilius) et les autres textes cités par Pemice, Labeo, 1, p. 334, n. 1.

3. !>., 41, 1, De A. iî. /)., 31, 1 : Thésaurus est velus quaedam deposUio pecu* niae cujus non exttat memoria uljatn dominum non haheat.