‹ Manuel élémentaire de droit romain (volume 2)Chapitre 204 sur 659 · Inst., h, t., 39. C, 10, l.'i. De thesauris · texte numérisé non relu

Inst., h, t., 39. C, 10, l.'i. De thesauris

3. D'après Justinien, Jnst.y h. /., 39, l'inventeur y deviendrait propriétaire du tout aux termes de la décision d'Hadrien, sans doute parce que ces biens n'ont pas de propriétaire auquel puisse revenir la propriété de l'autre moitié. D'après Caliistrate, /)., 49, 14, De j tire fisci, 3, 10, qui invoque une décision de Marc Aurèle et L. Verus, l'inventeur du trésor trouvé dans un de ces fonds ne devient propriétaire que de la moitié et l'autre moitié appartient au fisc, comme cela a lieu pour le trésor trouvé dans un fonds appartenant au peuple ou à l'empereur.

4. Cf. C. FeiTini, Bull. delVist. diD.R,, 2, 1889, pp. 142-247. Czyhlarz, dans Gliick, série des livres 41 et 42, 1, 1881, pp. 249-28G. A. Pernice, Laheo, 2, 1, pp. 320-328.

5. Mais celte théorie est hors de cause quand il a simplement teint une étoffe, ou, quoi qu'en dise maladroitement Justinien, Inst.^ 2, 1, De R. /)., 25, quand il a simplement tiré du blé des épis qui le contenaient; cf. /)., 41, 1, De A. /?.!>., 1, 7, in fine.

6. V. sur les diverse?* doctrines, Gains, 2, 79 et D., 41, i, De A. R. D., 7, 7 (Lenel, 491). Inst., 2, {, De R. 2).,2o.

7. On invoque dans le premier sens, /)., h. /., 7, 7, où la doctrine proculienne est exposée comme attribuant l:i propriété à l'ouvrier, quia quod factum est antea nullius fuerat. Mais les textes attribuent la chose à i« qui fecit et non pas au premier occupant <iui pourrait à la rigueur (^tre un autre que l'ouvrier.

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