Florentinus, 7)., h. t
3. AUuvion, Insi., 21, De R. /)., 20 — Gains, D., h. /., 7, 1. — Avulsion, i/wf .,
2, 1, De R. D., 21 = Gaius, D., h. /., ", 2. Il y a seulement une diff"érence entre les deux textes au point de vue de Teffet (|ui se produira quand les arbres (arbores), apportes avec la fraction du terrain (pars praedii), auront poussé leurs racines dans le sol : les Inst. disent seulement que le propriétaire du sol aura acquis les arbres : videnlur adquisitae. Gaius dit au contraire au />., qu'il aura acquis la fraction du terrain {videtur adquisila). Ou corrige parfois la solution du Digeste par celle des Institutes, qui d*ailieurs n'est pas rigoureusement en contradiction avec elle. Elle nous paraît au contraire une application évidente du principe général que la propriété disparaît sur les choses qui ont perdu leur individualité. Cf. Landucci et Pampaloni, Archivio, 31, 1883, pp. 157 et ss., 424 et ss., 498 etss.; 32, 1884, p. 167 et ss. et l'appréciation de Schneider, K. V. J., 8, 1885, p. 80 et ss.
4. Insi., h. /., 22 = Gaius, D., h. t., 7, 3. On tire une ligne médiane entre les deux rives du fleuve puis de chaque côté des lignes perpendiculaires aux linii tes de chaque héritage, et les quadrilatères ainsi obtenus déterminent les portions dos lies (ou du lit devenu libre) appartenant à chaque riverain. Cette méthode, qui s*accorde parfaitement avec la doctrine de la propriété préexistante des riverains, est géné-
3° TabaDdon par le fleuve de son ancien lit, qui appartient aux riverains selon les mêmes distinctions que les îles, quelle (|ue soit d'ailleurs la cause du changement, qu'il vienne du dessèchement du fleuve ou d'un changement de son cours *.
Les parcelles symétriques limitrophes des agri limitati en restent indépendantes. Ce sont des biens sans maître qui peuvent être acquis par occupation.
ILRapprochement des meubles. — Quand des meubles appartenant à des propriétaires différents, par exemple un Hngot d'argent et un lingot de cuivre, deux tas de blés, le contenu de deux outres de vin, une roue et un char, une bague et une pierre précieuse, un bras de métal et une statue, se trouvent réunis sans Taccord des volontés des deux propriétaires, par conséquent par un accident ou par la volonté de Tun d'eux, cet événement soulève des questions juridiques pour la solution desqoelles il faut faire deux ordres de distinctions. Il faut distinguer d'abord selon que Funion des deux choses est ou non indissoluble. Il faut distinguer ensuite selon que la notion romaine considère ou non les deux choses comme étant l'une en face de l'autre dans un rapport de principal et d'accessoire.
Quand il n'y a ni principal ni accessoire (mélange de deux tas de blé, fusion d'un lingot d'argent et d'un lingot de cuivre, mélange du contenu de deux outres de vin) les solutions sont simples. Si Ton peut mettre fin à l'union des deux choses (lingots d'argent et de cuivre), les deux propriétés subsistent; il n'y a qu'à les séparer ''. Si au contraire les deux choses ne peuvent être séparées (mélange de deux vins), il y a nécessairement quelque chose de changé : les deux propriétés divises portant sur le premier vin et sur le second sont remplacées par une propriété indivise portant sur le liquide unique fait du mélange : il y aura lieu à partage, et on arrive même par d'autres voies à une solution équivalente, quand des corps solides, bien que n'ayant pas perdu leur individualité théorique, ne pourraient pratiquement être séparés d'une manière commode, ainsi pour les deux tas de blé dont les grains sont restés distincts, mais ne pourraient assurément pas être facilement triés ^
ralement admise. Cependant on rencontre toujours des systf>raes faisant la répartition d'une manière différente, par exemple en partant de la proximité absolue de chaque propriété par rapport à chaque point de l'île : V. en dernier lieu Henrici, ïahrbùcher de lliering, 13, 1813, pp. 51 et ss. ; 15, 1811, p. 313 et ss.
1. Intl., h, t.f 23 =r Gaius,Z).,/i. /., 1, o.Le C.C., art. 563,attribue, au cas de changement de lit, le lit abandonné aux propriétaires sur les terrains desquels est pris le lit nouveau. Il est curieux de remarquer que cette idée parait déjà avoir été proposée à Rome d'après les renseignements indiqués p. 314, n. 1.
3. /ns^, h. t., 21, pour le mélange de deux corps liquides ou liquéfiés où il y a véritable indissolubilité et où il doit donc y avoir action communi dividundo ; Inst,,
Quand au contraire les deux choses sont considérées comme étant l'une la principale et l'autre Taccessoire, ainsi que cela arrive pour la statue et le bras qu'on y attache, pour la bague et la pierre qu'on y enchâsse, pour le char et la roue qu'on y adjoint, pour une feuille de parchemin et l'écriture mise sur elle, pour une peinture et la tablette qui la porte, la chose principale, que les Romains ne déterminent pas toujours de la même façon, qui est parfois la chose sans laquelle l'autre ne pourrait exister (le parchemin par rapport à l'écriture), parfois la chose qui donne au tout son essence et son nom (la statue par rapport au bras, le char par rapport à la roue, la bague par rapport au diamant) ^ dans un cas même la chose regardée comme ayant le plus de prix (la peinture par rapport à la tablette qui la supporte) '^ est considérée comme un tout dans lequel s'absorbe la chose accessoire qui, n'ayant plus d'existence distincte, ne peut plus faire l'objet d'une revendication distincte*.
Mais, lorsque l'union n'est pas indissoluble, ainsi pour la pierre en* chassée dans la bague, pour la roue attachée au char, pour le bras simplement soudé à la statue, la propriété portant sur la chose accessoire n'est que paralysée ou, si on aime mieux, n'est morte que sauf possibilité de résurrection*. A moins d'une abdication du propriétaire, qui résulte d'ailleurs en droit classique de ce qu'il lie sciemment sa chose à celle
28, D., 6, 1, De R.V.^ 5, ;??■., pour le mélange des deux tas de blé où la propriété divise subsiste théoriquement et où la seule action sera la revendication pro modo frumenli cujusque. On emploie d'ordinaire pour la première situation le nom de confusio et pour la seconde celui de commixtio^ quoiqu'ils soient employés indifféremment pour les deux parles textes (v. par ex. i)., 6, 1, De R. K., 3, 2). — Il est à remarquer que lorsque les choses d'autrui qu'un individu mêle ainsi aux siennes, sont des pièces de monnaie, il acquiert non pas une propriété proportionnelle sur la masse, mais la propriété du tout (D., 46, 3, De solul., 18), sauf la question de sa responsabilité. Il y a du reste sur cette solution qu'on explique par les besoins commerciaux des opinions assez divergentes : v. sur les divers systèmes Niemeyer, Zeitsckrifl fur Handelsrechty 42, 1894, pp. 20-3o.
1. P., h. t., 26, pr. (Servius Sulpicius, Labéon, Proculus). 2)., 34, 2, De auro^
29, 1. Insl., h. ^, 33.
2. Cette solution illogique est combattue par Paul, /)., 6, 1, i>e R. K., 23, 3. Mais elle est déjà signalée comme admise sans bonne raison par Gaius, 2, 78. />., 41, 1, De i4. /ï. D., 9, 2, et elle a été adoptée par Justinien. Insl,^ h. ^, 34.
3. Paul, D., 6, 1, De H. V., 23, 5 : Ilein quaecumque aliis juncla sive adjecta accessionis loco cedunt, ea quamdiu cohaerent dominus vindicare non polest. Cf. le m«*me fr. 23, 2.
4. Il y a à ce sujet entre les interprèles un dissentiment qui n'est pas dénué de tout intérêt pratique (v. pour la propriété suspendue, Windscheid, 1, § 188, n. 13 et les auteurs cités ; pour la propriété éteinte avec possibilité de résurrection, A. Pernice, Labeo^ 2, 1, p. 311, n. 4) et qui se répète naturellement au sujet des constructions faîtes sur le terrain d'une personne avec les matériaux d'une autre. Les jurisconsultes romains eux-mêmes ne s'expriment pas à ce sujet avec une très grande précision. Ainsi Paul, dans notre fr. 23, qui est le texte fondamental pour l'adjonction d'un meuble à un autre, suppose tour à tour (§§ 2, o) la propriété de la chose accessoire acquise au propriétaire du tout et restée au propriétaire antérieur.
d'autrui *, sa propriété reprendra son activité, elle renaîtra par la séparation, quand la chose accessoire reprendra son existence distincte qui permettra de nouveau de la revendiquer ; et on peut même provoquer la séparation dans ce but en intentant Faction ad exkibendum donnée à quiconque a un intérêt légitime à demander la production d'une chose ' .
Si à rinverse, Tunion est indissoluble, comme pour le papier et l'écriture, comme pour la tablette et la peinture, comme pour le bras non plus simplement soudé, mais forgé dans la statue', la propriété de la chose accessoire est définitivement éteinte faute d'objet*. Tout le droit de Fancien propriétaire est d'obtenir une indemnité pour laquelle sa situation ne sera pas la même suivant que la réunion des deux choses aura été faite par lui ou en dehors de lui. — Si elle a été faite en dehors de lui, c'est-à-dire normalement par le propriétaire de la chose principale, il a contre ce dernier des actions dont le caractère et le nombre varient avec les circonstances et aussi avec les épo(|ues historiques : dès Tépoque ancienne, les actions naissant du vol [actio furii et condictio furliva), quand il a été dépouillé par un vol •"> ; depuis l'époque, voisine du début de l'Empire, où l'action ad exhibendum et la revendication se donnent à litre pénal contre celui qui s'est mis par un dol dans l'impossibilité de rendre ou d'exhiber, ces deux actions, lorsque la jonction a été opérée de mauvaise foi, non pas pour obtenir une exhibition ou une restitution impossibles, mais pour obtenir des dommages-intérêts égaux au préjudice; enfin, même sans cela, mais encore seulement depuis une date postérieure à l'introduction de la procédure formulaire, il a dans un cas, dans celui où le propriétaire de la tablette en est dépouillé au profit du peintre, une action en revendication utile tendant ;\ faire avoir non pas la tablette qui n'existe plus, mais sa valeur et, dans tous les autres cas, une action prétorienne in factum •. — Si la réunion a été faite par le propriétaire de la chose accessoire, il n'a pas d'action pour réclamer la valeur de sa chose '^, mais, si, comme il arrive le plus souvent, il a entre
1. 11 n'y a pas de textes directs pour l'adjonction d*un meuble à un autre ; mais il faut sans doute appliquer les mêmes solutions qu'en matière d'adjonction d'un meuble à un immeuble (p. 319, n. 2).
2. Paul, Z)., 6, 1, De R. V., 23, 5 ; ...sed ad exhibendum agere potest ut sepa» renlur et lune nindicentur. Le même, /)., 10, 4, Ad exk., 6.
3. Distinction de la fevruminatio et de Vadplumbatio faite par Paul, après Cassiiis, /)., 6, 1, De R. V., 2:3, 5. "Le sens des deux expressions est d'ailleurs discuté. V. la bibliographie dans Pampaloni, Archivio, 33, 1819, pp. 222-299.
