Inst., h. t
6. Paul, D.y 6, 1, De R. V., 23, o : In omnibus his casibws^ in quitus neque ad exhibendum neque in rem locum habet, in factum actio necessaria est. — Action réelle utile, relative à la planche sur laquelle a été faite la peinture : Gains, 2, 78, i)., 41, 1, De A. R. D., 9, 2. Insl., h. t., 3i ; cf. p. 334, n. 3.
1. Le texte décisif est le texte relatif aux constructions de Julien, /)., 12, 6, De cond. ind., 33.
les mains la chose totale, il a, toujours seulement depuis l'époque formulaire, une exception de dol pour ne la rendre sur la revendication du propriétaire qu'après avoir été indemnisé de la plus-value qu'il lui a donnée de bonne foi *.
III. Rapprochement de meubles et d'immeubles. — Quand les choses rapprochées sont un meuble et un immeuble, ainsi qu'il arrive par exemple au cas de semailles, de plantations, de constructions faites avec la chose d'une personne sur la chose d'une autre, il y a toujours, dans la notion romaine, un principal et un accessoire. L'immeuble est le principal dans l'unité duquel s'absorbe l'accessoire *. Mais ici encore le rapprochement est tantôt définitif et tantôt susceptible de cesser.
Le rapprochement est considéré comme définitif, au cas de plantations et de semailles, à partir du moment où les graines ont germé, où les plantes ont poussé leurs racines dans le soP. A partir de là, la propriété ne renaîtra jamais pour le propriétaire des graines, des plantes, quand bien môme ces dernières notamment seraient plus tard extraites du sol *. Il aura seulement, s'il a fait l'union de bonne foi et s'il possède, une exception de dol pour ne rendre l'immeuble qu'après avoir été indemnisé, soit si l'union a été faite par le propriétaire de rimmeuble,des actions symétriques à celles énumérées tout à l'heure : au cas de vol, Vactio furti et la condictio furliva ; au cas de plantations ou de semailles faites de mauvaise foi, les actions en revendication et ad exhihendum données contre celui qui s'est mis par dol dans l'impossibilité de rendre ou d'exhiber ; enfin, en dehors de là, une action utile en revendication des arbustes plantés ^ correspondant à l'action en revendication utile de la tablette recouverte de peinture et sans doute une action in factum en indemnité de la valeur des semailles.
Au cas de constructions faites sur le terrain d'une personne avec les matériaux d'une autre, l'union du terrain et des matériaux n'est pas plus indissoluble que celle d'une bague et d'une pierre précieuse ou d'un
K Paul, !>., 6, 1, /)e B, F., 23, 4 : In omnibus igitur istis in quitus mea res per praevalentiam alienam rem trahit meamque efficit, si eam rem vindicem, per excepiionem doli mali cogar pretium ejus quod accesserit dure. Sur la restriction au cas de bonne foi, v. p. 317, note l et p. 319, note 2.
2. Gaius, 2, 13-75. Superficies solo cedit, dit Gains, 2,73. Plantae quae terra coalescunt solo cedunty dit Justinien, J/w/., k. /., "32, où il applique le même principe aux semences.
3. Inst., h. t. y 31; 32. Quand,pour une raison quelconque, les racines d'un arbre passent du terrain d^un propriétaire dans celui de Tautre, la propriété de l'arbre appartient au second. La solution est, quoi qu'on ait dit en partant de textes mal établis, exactement la même dans les /ns/., h. t., 31 et dans le Z)., /t. ^, 7,13.
4. Paul, D., A. ^, 2G, 1 : Arbor ubi coaluit agro redit et si rursus eruta sil, non ad priorem dominum reveriilur : nam credibile est alio lerrae alimento aliam faclam.
