Aulu-Gelle, 11, 18, 8 (XII Tables, 8, 14). Gaius

4. Gaius, 3, 189 : Poena manifesti furti ex lege XII TabuUirum capitalis et^it. yam liber verberatus addicebntur eicni furtum fecerat ; ulrum autem servus efficeretur ex addiclione an adjudicati loco constituerelur veleres quaerebanl. Aulu- Gelle, 11, 18, 8 (XII Tables, 8. 14).

5. Ulpien, D.y 2, 14, De pact., 7, 14 : Nam et de furto pacisci lex permittU. Cf. />., 13, 1, De cond. furt., 7,p;'. : Si pro fure damnum decisum sit.

DÉLITS. — FVRTVM 393

vait par conséquent en demander an voleur solvable une beaucoup plus forte que la composition du vol non flagrant, comme elle aurait pu par ressentiment en refuser une quelconque en préférant l'exercice de son droit de vengeance. Et il y a lieu de croire que cette rigueur môme de la condition de l'individu, pris en flagrant délit de vol, devait faire alors entendre ce flagrant délit dans le sens le plus étroit, sans aucune des extensions doctrinales que nous savons avoir été proposées par des jarisconsultes de la période postérieure *. Mais, pour donner une notion complète du système des XII Tables et même des institutions qui l'ont remplacé, il faut signaler deux dispositions des XII Tables se rattachant toutes deux à l'idée de perquisition et qui font,runeque le vol non manifeste pourra après coup être tenu pour manifeste et Tautre que, sans être tenu pour manifeste, il pourra être puni d'une amende plus forte que la peine du double.

Le premier cas est celui de la perquisition lance licioque *. Le vol non manifeste est après coup assimilé au vol manifeste quand il est constaté à la suite de cette perquisition solennelle faite suivant des formes arrêtées qui se retrouvent identiques dans beaucoup de législations anciennes et qui ont fréquemment éveillé Tidée d'une institution commune, antérieure à la séparation des diverses branches de la famille indo-européenne. On considère comme voleur manifeste celui chez qui la chose est trouvée à la suite d'une pareille perquisition et sans doute aussi celui qui s'y oppose, quoique Gains dise le contraire par inintelligence de l'ancien système '.

Le second est celui des actions furii concepii et oblaii données au triple par la môme loi *. L'action furti concepii était donnée contre celui chez qui la chose volée était trouvée en présence de témoins, mais évidemment sans perquisition solennelle. Elle s'explique probablement comme le résultat d'une réforme faîte dans un but d'adoucissement par les XII Tables : peut-être n'était-on obligé de laisser faire chez soi que la perquisition solennelle ; mais celui qui, sans se prévaloir de ce droit'

i. V. sur les différents systèmes Gaius, 3, 184 ; D.^h. ^, 3, 2; 7, 2. Sabinus admet encore que manifestum furlum est qttod deprehenditur dura fit (Aulu-Gelle, 11, 18, 10).

2. Gaius, 3, 192 : {Lex) ,,.praecipU ut gui quaerere velit nudùs quaerat, licio cinctus^ lancem liabens ; qui si quid invenent,jubet id lex furtum manifestum esse. Cf. 3, 193. 194. Festus, v. Lance et licio. Aulu-Gelle, 11, 18, 9. — • V. les textes relatifs aux systèmes analogues non seulement du droit hellénique auquel une doctrine grossière et vieillie admettait un emprunt direct, mais du droit germanique, du droit slave et du droit celtique, dans Bernhôft, Slaat und Recht der romisch. Kônigszeit, 1882, pp. 247-248.

3. Gaius, 3, 192 : Lex autem eo nomine nullam poenam conslUuit. . . 193 : Quae res [lex tola] ridicula est. Nom qui vestUum quaerere prohibelf is et nudum quaerere prohibiturus est, eo magis quod ila quaesita re et inventa mojori poenaesubjicialur.