Uipien, 6, 2. Gaius, Ep

8. Térence, Andr., o, 4, 47, donne la formule : Dos, Pamphile. est decem ta^

47b LIVRE III. — IV. — TITRE I. — CUAPITRE II

suétude, quand Théodose et Valentinien eurent fait de la convention «i»* dot un pacte légitime *..

Le jmjurandum liber ti peut exclusivement servir à faire naître au profit du patron contre Taffranchi \ejudicium operarum (p. 117). Cette action *, qui n'est, à notre sens, qu'une variété des actions habituelles produites par le contrat verbaP, peut être créée par une stipalation ordinaire intervenant après Taffranchissement entre le patron et l'affranchi ^. Mais on recourt au moins aussi fréquemment a un autre procédé : on fait prêter à TafFranchi deux serments successifs, Tun avant Taffranchissement, l'autre après et, contrairement aux règles générales du droit classique, selon lesquelles le serment ne peut faire naître d'obligation c\si\e,\e judicium operarum nait alors, — comme il naîtrait au cas de stipulation % — du second serment,d'après la doctrine dominante à Tépoque classique, du premier, d'après une autre doctrine peut-être plus ancienne ^. On a donné de cette institution des explications diverses ^ C'est, à notre sens, simplement utie survivance de rancien

lenLa, Accipio^ et Donalus, ad h. ?., dit que la réponse rzcc/p»o est indispensable. Mais il n'est pas question de cette exigence chez les jurisconsultes et Gaius, 3, %, dit que la diclio dotis a lieu uno loquente.

1. C, 5, 11, De dot, promise. f 6. En • conséquence les compilateurs du Digeste et du Code ont certainement supprimé la mention de la doits dictio dans de nombreux textes qui, une fois leur destination première établie, se trouvent fournir des informations nouvelles sur les règles qui la régissaient. V. par exemple, i>., 23, 3, De jure dot., 25 ; 44, 1 ; 46, 1 ; o7 ; 77.

2. D., 38, 1, De operis liberlorum. Y. outre les auteurs cités, p. 117, n. "», Karlowa, fl. H. G., 2, 2, pp. 700-702 ; Demelius, Schiedseid ttnd Beweiseid, 1887. p. 40 et ss. ; Jobbé-Duval, Etudes sur lliist. de la procéd. civile, 1, pp. 144-146.

3. La preuve en est qu'elle est indifTéremment produite par la stipulation et K jusjurandum (n. 4). Mais pourtant elle présentait probablement une singularité qui tient sans doute à la haute antiquité de ce genre de conyentioD. Tandis que la créance des operae, étant une créance d'un fait, d'un incertum, devrait logiquement faire naître une action incerta ayant comme Taction tx siipulatu une inteniio portant les mots quidquid paret dure facere oportert, elle parait bien avoir une inteniio cerla analogue à celle de la condictio tri' licaria portant si paret opéras dare oportere ou quelque chose d'analogue (rf. Z)., h. /., 8, pr.\ 4. Z).,4o, 1, De V, 0., 54, pr. et Demelius, Pernice, Karlowa). Cela vient probablement de ce qu'à l'époque de sa création le contrat verbal oe faisait pas encore naître d'aclio incerta.