Ed. Haeael
2. Ed. Bluhme, dans les Monumenla Get^maniaey Leges^ III, ThG ot ss. L'/inôfnDeW. de Barkow, l.ex Romana Burgundionum, IH26, contient un commentaire encore utile.
conséquence, il est moins intéressant pour le droit romain que le droit romain n'est intéressant pour lui Ml en est de même à un encore plus haut degré d'autres lois barbares, telles que la lex Romana Curiensis ', sur lesquelles nous n'avons pour cette raison rien à dire ici.
n. — Compilations de Justinien.— L'empereur Justinien, appelé au trône en 527 par son oncle Justin et mort en 565, doit dans l'histoire du droit romain ', une célébrité unique aux compilations juridiques faites sous son régne et par son ordre, probablement à Tinstigation de son favori Tribonien*.
Le travail fut commencé dès 528 par les leges. Une commission fut chargée le 15 février de cette année, de réunir en un recueil unique les constitutions en vigueur en refondant les trois codes antérieurs, en ajoutant les constitutions postérieures non abrogées et en supprimant les répétitions et les contradictions. L'œuvre fut terminée en 529 et le Code publié le 7 avril pour avoir force de loi à partir du 16.
Pour \e jus, la tâche était un peu plus difficile. On ne voulut probablement Tentreprendre qu'après le vote d'un certain nombre de décisions faisant table rase des institutions vieillies qui furent rendues en 529, 530, 531 et dont on paraît avoir fait un recueil sous le nom de quinquaginta decisiones. C'est seulement le 15 décembre 530 que Justinien rendit une constitution prescrivant au quaeslor $ac7'i palatii Tribonien de composer une commission chargée de faire un recueil d'extraits de jurisconsultes qui fut pour \ejus ce que le Gode était pour les leges. Et la commission formée de professeurs et de praticiens mena très rapidement son travail qui se trouva terminé à la fin de Tan 533 par l'établissement d'un recueil désigné des noms latin et grec de digesta ou iroy^cx- T«t et promulgué le 16 décembre 533 pour entrer en vigueur le 30. — Justinien avait en outre fait rédiger dans l'intervalle un manuel inspiré de Gaius et portant comme le sien le nom d'institutiones qui fut promulgué quelques jours auparavant le 21 novembre 533 pour avoir également force de loi à partir du 30. — D'autre part, ne jugeant plus la
i. Ed. Bluhme, Monumenta Gei*nianiae, LegeSy \, 146 et ss. Cf. Gaudenzi, Gli editti di Teodorico, 188 i et Zsavst., Germ Abth.y 7, p. 29 et ss.
2 .Editée par Haenei, Lex Romana Wisigothorum^ sous le nom d'EpUame S. GaUi, Cf. Zeuraer, Ztavst,, Germ, Abth.,, 9, p. 1 et ss.
3. Nous n'avons pas ici à nous occuper de l'histoire politique ou de la biographie de Justinien, pour lesquelles la principale source, d'une valeur très discutée, comme on sait, est VHistoire secrète de Procope. M. J. Bryce a démontré, £/iglish historical Review^ 1887, p. H57 et ss. le caractère apocryphe d'une prétendue vie de Justinien par l'abbé Théophile, d'où viennent beaucoup de détails de la biographie courante de Justinien.
4. V. sur l'histoire et les divers éléments de la codification de Justinien, Bruns- Pemice, Gesch, und QuelL, § 70. Krueger, SourceSy §§ 42-48. o2-:i3. On trouvera quelques détails et une bibliographie plus complète dans nos deux articles de la Grande Encyclopédie^ Digeste de Justinien et Institutes de Justinien»
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première édition du Gode en harmonie avec les innovations faites par loi depais l'an 529, il en publia, en 534, sous le nom de codex repetitae praeleciionis^ une édition refondue qui supplanta la première et qui nous est seule parvenue. — Enfin il rendit encore par la suite un certain nombre d'autres constitutions, pour la plupart en langue grecque, dont il n*a pas été fait de recueil officiel et qu'on appelle les novelles {novellae constituHones, -Mapaï Si«T«Siic). En somme, en laissant de côté la première édition du Gode et les quinquaginta dedsiones qui ne nous sont pas parvenues, quatre éléments principaux: Institutes, Digeste, Code et Novelles.
Le Code (Codex Jtistinianus, codex repetitae praelectionis) est rédigé selon le plan des Godes antérieurs qui était, avec un préambule sur les sources et les magistratures, celui des digesia des jurisconsultes (p. 63). Il se compose de douze livres divisés en titres ayant chacun une rubrique ; dans chaque titre, les constitutions ou lois, qui vont du temps d'Hadrien à l'an 534, sont reproduites dans Tordîe chronologique, du reste avec beaucoup de suppressions et de remaniements {interpolationes, mhlemata Triboniani) destinés à les mettre d'accord avec le droit en vigueur. Ces interpolations ont été jusqu'à présent moins étudiées dans le Code que dans le Digeste, mais elles n'y sont pas moins douteuses ni moins intéressantes pour le temps qui va d'Hadrien jusque et y compris Dioclétien ^ L'histoire très compliquée de la transmission du texte du Code peut être divisée en deux phases : une phase de concentration où Ton a supprimé dans les manuscrits tout ce qui paraissait superflu, les trois derniers livres relatifs au droit pénal et administratif, les constitutions en langue grecque, et pour les constitutions conservées, les inscriptions, mises entête et indiquant leurs auteurs et leurs destinataires, et les souscriptions, mises h la fin donnant leur date et leur lieu; puis une phase de réintégration où on a péniblement restitué, soit à l'aide de fragments de manuscrits anciens, soit à l'aide de sources grecques ce qui avait été antérieurement détruit. La meilleure édition nicjKlerne en a été donnée par M. Krueger *.
Le Digeste {Digesta Justiniani) est divisé en 50 livres, tous subdivisés en plusieurs titres sauf les livres 30-32. Les titres, munis de rubriques, sont divisés en lois ou fragments, qui sont des extraits de jurisconsultes, accommodés au droit en vigueur au moment de la confection du recueil, d'où la nécessité de rechercher les interpolations et les suppressions qui ont déjà été beaucoup plus étudiées pour eux que pour les constitutions du
1. V. quelques exemples dans Grade nwitz, Bull. delVist. di d. R, 1889, 2, pp. 3-1 .i.
2. Codex Justinianus, recognovii P. Krueger, 1877. Le texte et les notes les plus importantes sont reproduits dans Tédition stéréotype qui forme le tome II du (Ayrpusjuris avilis de Mommsen, Krueger et Schoell.
Code* ; enfin, ces fra^^ments, qui indiquent leur origine par noms d'auteurs, par ouvrage et, s'il y a lieu, par livre, et qui sont aujourd'hui numérotés, sont aussi subdivisés aujourd'hui, pour peu qu'ils soient un peu étendus, en principium et paragraphes. L'ordre général des titres est avec quelques modifications systématiques, celui du Code et par conséquent des digesia. Quant à celui des fragments dans les titres il est resté inaperçu jusqu'à notre siècle où Bluhme a découvert en 1818 le procédé de travail de la commission duquel il est sorti. Les ouvrages ù dépouiller ont été divisés en trois groupes, trois masses ayant à leur tète, la première les libH ad Sabinum^ la seconde les libri ad edictum^ la troisième les ouvrages de Papinien (série sabinienne, série édictale, série papinienne). Chacune de ces masses a été confiée à une sous-commission et ensuite les extraits faits par chaque sous-commission ont été mis bout à bout dans chaque titre, d'ailleurs dans un ordre variable et
1. Les interpolations, qui ont mis dans les textes le droit du temps de Justinien à la place de celui du temps des jurisconsultes compilés, se découvrent par des procédés très divers et parfois d'un emploi fort délicat. L'interpolation se révèle d'abord matériellement quand deux versions discordantes du raAme texte sont données dans une source pure et dans la compilation {F.V. 12 et />., 18, 6, Deper, et comm.j 19, 1 ; Gains, 3, 140. 143 et U., 19, 2, Locati, 25, pr.). Mais elle peut être établie avec une certitude égale quand le même texte a été donné à deux endroits par les compilateurs [ler/es geminalae) et qu'ils l'ont remanié seulement à l'un des deux (0,. 1, 10, De off, cons., 1, 2 et 40, 2, De rnanum. vind,, 20, 4). Elle peut encore se manifester à des particularités de style, à des héllénismes, à remploi de mots et de tournures de bas latin étrangères aux jurisconsultes et familières à Justinien, parfois aussi à des solutions de continuité grammaticales qui viennent de pure négligence : accusatifs que rien ne gouverne (Z>. 39, 5, De don., 28), pronoms au féminin représentant un substantif masculin (D. 13, 1, De pign. act., 8, 3). Elle résulte logiquement de l'interruption de Tordre des idées du jurisconsulte, juridiquement de Timpossibilité que le jurisconsulte ait tenu te langage qui lui est attribué. Enfin elle peut (Hre rendue probable, pour des groupes de textes, par la détermination de la matière traitée par le jurisconsulte dans la portion corrélative de l'ouvrage cité, ainsi que cela a été démontré par Lenel avec un grand succès pour les commentaires de Tédit et les ouvrages qui suivent le même ordre (transport à Tusucapion des solutions données sur Vaccessio potsessionum dans l'interdit utrubi, à Vaclio ex slipulatu duplae des règles de Vaclio auclorilatiSj à Vaclio empli de celles de Vaclio de modo agn, à Vaclio pigneralicia de celles de Vaclio fiduciae^ au pacte de constitutde celles du receptum argen^ tarii, etc.). Pratiquement la Palinf/enesia du même Lenel relève beaucoup de textes interpolés. Nous citerons seulement, sur cet ordre d'études repris avec beaucoup de zèle dans les dernières années, les travaux spéciaux de Gradenwitz (Inlerpolationen in den Pandeklen, 1887. ZsavsL^ 1885, 6, p. 56 et ss.; 188ti, 7, 1, p. 45 et s. Bull delVist., 1889, p. 3 et ss.) et d'Eîsele {Zsaost., 1886, 7. 1, p. 15 et ss.; 1889,10, p. 296 et ss.; 1800, 11, p. 1 et ss.; 1892, 13, p. 118 et ss.) On peut légitimement attendre encore une nouvelle uïoisson de résultats, des recherches, également reprises très activement dans les dernières années, sur la langue des jurisconsultes et la latinité juridique. V. Kalb, Das Jurislenlalein, 2« éd. 1888 et Roms Jw^len nach ihver Sprache dfuujestelll, 1890 et surtout le Vocabularium jnrisprudentiae Romanae publié par MM. 0. Gradenwitz, B. Kuebler et E. Th. Schuize dont le l" fascicule a été publié en 1894. A l'époque où ce dernier ouvrage sera terminé, il rendra superflus les dictionnaires infiniment moins satisfaisants de la latinité juridique auxquels on est réduit aujourd'hui.
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avec beaucoup d'interversions, parfois même avec adjonction de textes (i'ane quatrième masse peut-être constituée après coup ^ Quant aux manuscrits, le problème longtemps discuté de leur valeur respective parait avoir été tranché définitivement par M. Mommsen. Le seul manuscrit ancien est, avec quelques petits fragments palimpsestes qui sont à .Naples et quelques feuilles de papyrus qui sont à Pomraersfelden, un roanoscrit excellent écrit par des copistes grecs au VI^ siècle ou au VII* et appelé la Florentine, parce qu'il est depuis Tan 1406 à Florence ou la littera Pi$ana, parce qu'il était auparavant à Pise. En face il existe un très grand nombre de manuscrits du XI« et du XII« siècle contenant du Digeste un texte généralement divisé en trois parties : digestum vêtus, mforiiatum et digestum novum qu'on appelle d'ordinaire par opposition litiera vuigaiHs ou vulgate. M. Mommsen a démontré que les manuscrits de la vulgate viennent tous d'un manuscrit unique qui a été copié jurla Florentine, mais avec collation d'un manuscrit indépendant auj'iurd'huî perdu et fournissant quelques bonnes corrections jusqu'au livre 35. C'est en partant de ce principe qu'il a établi le texte de son édition du Digeste qui est aujourd'hui incomparablement la meilleure-. Les Institutes de Justinien {Justiniani instUuiiones) sont un manuel en quatre livres, divisés en titres pourvus de rubriques et aujourd'hui en paragraphes, écrit sur le plan des institutes de Gaius. Elles se composent, (orame le Digeste, presque exclusivement d'extraits de jurisconsultes, qui seulement n'indiquent pas leur source et qui ont été pris parfois dans le Digeste, le plus souvent dans des ouvrages originaux de même ordre ^. Li rédaction en a été confiée à une commission de trois membres, Tribonien, Dorothée et Théophile, entre lesquels on a démontré par des arguments philologiques que le travail fut réparti par moitié, probablement entre Théophile et Dorothée, tandis que Tribonien se réservait la présidence. Les Institutes nous ont été transmises par des manuscrits assez défectueux dont aucun ne remonte plus haut que le IX* siècle. La meilleure édition moderne en a été donnée par M. Krueger*.
i. La grande édition du Digeste de Moinmsen indique, pour chaque texte, à (jueUe masse il appartient et les mêmes renvois sont rassemblés, dans l'édition stéréotype, au début de chaque Utre. On trouvera à la lin de Tune et l'autre, un iableaa de la répartition des ouvrages entre les quatre masses.
2. Digesta Justiniani Aw/tisti recognovil Th. Mommsen^ 2 vol. Berlin, 1866-1870. Le texte et les notes les plus importantes sont reproduits dans l'édition stéréotype qui se trouve au tome I du Corpus de Mommsen, Krue^'cr et Schoell. L'histoire des manuscrits est exposée dans la préface de la grande édition.
3. Y. sur ce point Ferrini, Rendiconti delVist. Lombavdoy 23, 1890, pp. 131-180 ; AppletOQ, R. gén. de. droit, 1891, pp. 12«il. 97-125. En sens contraire, Mispoulet, \. Jî. hist., 1890, pp. 5-30-
i. D'abord dans une édition spéciale publiée en 1867, puis, avec quelques per* fectionnemenls dans le tome I de l'éd. stéréotype du Corpus, C'est le texte que nous avons ordinairement suivi dans l'édition des Inslilules contenue dans nos Te ries, p. 560 et ss.
Quant aux Novelles, il nous en a été conservé trois recueils privés, deux latins, VEpitome de Julien et VAuthenticum, et un grec, le plus complet, connu en Occident seulement depuis le XV« siècle. La meilleure édition moderne commencée par M. Schoell et terminée après son décès par M. Kroll ', donne à la fois le texte de la collection grecque accompagné d'une traduction latine, et le texte latin de VAuthenticum.
Ce sont ces quatre éléments qu'on a pris depuis des siècles Thabitude de rassembler avec quelques additions, sous le nom de Corpus jurû^ ou par opposition au Corpus juris canomci^âe Corpus juris civilis. Ce sont eux qui constituent pour nous Toeuvrede Justinien, très importante en elle-même et encore plus importante par Tinfluence qu'elle a exercée sur la science et la pratique. Cette (Euvre a été tantôt très surfaite e* tantôt très rabaissée. Sans parler d'autres points moins essentiels, on a justement reproché à Justinien d'avoir dans son travail de codification, respecté la séparation purement historique du jus et des leges et d\ avoir, sauf dans les novelles, procédé par voie de coupures au lieu d'écrire lui-même ses lois. Mais ces deux imperfections législatives se trouvent être pour nous deux avantages qu'il n'avait pas prévus ; car elles nous permettent de mieux voir à travers ses compilations, le droit antérieur dont nous cherchons surtout à connaître l'histoire et pour Tétude duquel elles constituent encore aujourd'hui la collection de matériaux la plus abondante.
III.— Ouvrages postérieurs à Justinien ^. — Justinien avait eu la fatuité de défendre comme inutiles et nuisibles les commentaires proprement dits qu'on voudrait faire de ses compilations. Mais, si cette prohibition a eu une influence sur la forme de la littérature postérieure, elle n'a pas empêché sa codification d'être, comme il arrive d'ordinaire, le point de départ de toute une littérature qui commence avant sa mort et ne finit qu'avec la chute de Vempire d'Orient. Nous citerons seulement dans cette littérature comme les monuments les plus indispensables pour l'intelligence du droit de Justinien et du droit antérieur : !« la paraphrase grecque des institutes généralement attribuée au collaborateur de Justinien, Théophile, et qui semble avoir été composée très peu de temps après leur publication, dès avant l'apparition de la seconde édition du Gode : on y trouve au milieu de beaucoup d'erreurs surprenantes, certaines informations utiles notamment sur le droit antérieur à Justinien^; 2» les Basiliques, compilation grecque divisée en soixante livres
i. Corpus juris civilis, éd. stereotypay III : NovellaB^ recognovit R. Schoell ; opus ahsolvil G, Kroll 1880-189o.
2. Krueger, Sources^ §S 49. 50. Bruns-Pernice, Gesch. und Quell.^ § 72.
3. Édition en cours d'impression par Ferrini, Inslitutionum Graeca paraphrasis Theophilo antecessori vulgo tnbuta, 1884 et ss. Edition plus ancienne de Reitz, Theophili anlecessoiHs paraphrasis Graeca institulionumy 2 vol., 1154.
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eui-mémes subdivisés en titres, de tout le droit de Justinien encore en viorueur aa IX® siècle où chaque titre fusionne en un tout les textes symétriques des Institutes, du Digeste, du Gode et des Novelles et qui a ensuite été complétée par un appareil de scolies tiré de toute la littérature juridique grecque. Les Basiliques ont été rédigées par ordre de Léon le Philosophe (888-911) et les scolies y ont été ajoutées dans le cours du X^ siècle. Nous possédons les Basiliques à peu près intégralement et les scolies en grande partie * ; 3° en Occident, la Glose des Institutes de Turin-, ainsi nommée du manuscrit des Institutes en marge duquel elle se trouve, recueil de scolies latines des Institutes écrites au temps de Justinien et dont l'auteur paraît avoir eu à sa disposition des sources aujourd'hui perdues'.
1. La meilleure édition, encore défectueuse, est celle de Heimbach^ Basilicorum UhriLX éd. E. Heimbachy 6 vol., 1833-1810. Les autres ouvrages juridiques byzantins les plus iaiportants se trouvent dans Zachariae, Jus Graeco-Romanum, 7 vol., 185(1-1884. V. aussi, sur Thistoire du droit byzantin, Mortreuil, Histoire du droit hyzanlin, 3 vol., 1843 ; Zachariae, Historia juris Graeco- Romani, 1839, et Geschichiedes griechisch^rômischen Rechls, 1811.