‹ Manuel élémentaire de droit romain (volume 2)Chapitre 31 sur 659 · Ed. Krueger, Z,R.G., 7, p. 44 et ss · texte numérisé non relu

Ed. Krueger, Z,R.G., 7, p. 44 et ss

3. Ici encore nous serions incomplets en ne signalant pas, après les monuments juridiques proprement dits, les renseignements fournis par les actes et les auteurs eitrajuridiques.— Pour les actes, il faut, à côté d'autres titres cités par Krueger, Sources^ § 39, relever surtout la riche collection des papyrus de Ravenne du V», du Vif et du VU® siècle publiée avec un commentaire excellent par Gaetano Marini, Papiri diplamatici, 1805. — Quant aux sources littéraires, outre \ea scinptores kistoriae Augustae, dont la critique devrait être reprise au point de vue juridique aussi bien qu'aux autres en partant des travaux récemment publiés sur leur date Téritable, en particulier par Dessau, fleitne*, 24, 331 et ss., 21, 561 et ss. et Mommsen, Hermès f 25, 228 et ss., on peut surtout avoir à consulter : les lettres de Symmaque, préfet de la ville en 384 et 385, où se trouvent des lettres officielles aux empereurs intéressantes pour la procédure et même pour le fond du droit : commentaire dans Bethmann-HoUweg, Civilprozess, 3, p. 352 et s. dans Kipp, Litisdenuntiatio, 1881, Baron, Litisdenuntiatio, 1881, et Ubbelohde, dans Gluck, série <ies livres 43 et 44; édition 0. Seeck, Monumenta Germaniae, 1883; les variae de Cassiodore, né vers 482, mort en 515, éditées par Mommsen, Monumenta Germaniae, 1894, où il y a des formulaires d*actes officiels (légitimation, venia aetatis, etc.) ; les lettres de Sidoine Apollinaire, évAque de Clermont, au \* siècle, très intéressantes pour ie droit romain à l'époque barbare ; cf. Ësmein, Mélanges p. 358 et ss. ; éditions Baret, Paris, 1819, et Lutjohann, Monumen/a Germaniae, 1^7; les origines d'Isidore de Séville, mort vers 636, qui contiennent, surtout au ^ livre, des définitions de termes juridiques euipruntées à de bonnes sources ; principaux passages dans Bruns, Fontes, 2, pp. 82-86.

Il ne peut être question de faire ici une véritable histoire dti droit romain dans la période qui s'étend des compilations barbares et des recueils de Justinien à notre temps. Peut-être cependant Tindication sommaire de quelques points de repère pourra-t-elle guider utilement à travers le large terrain qui sépare les textes anciens de leurs interprètes modernes.

Tout le monde reconnaît aujourd'hui que la transmission du droit romain n'a jamais été coupée par une solution de continuité complète, que notamment, dès avant la fondation de l'école de Bologne Je droit romain continuait à faire en France et en Italie l'objet d'un enseignement et d'une littérature dont l'activité n'avait jamais entièrement cessé. «« On peut seulement discuter et on discute vivement trois points : l'étendue et la profondeur de l'enseignement, la hauteur des travaux scientifiques et la mesure dans laquelle ils ont pu, parla méthode et le contenu, servir de modèle et de base aux glossateurs * ».

L'œuvre des glossateurs ^ commence à Bologne à la fin du XI* siècle. Le droit romain a certainement été enseigné à Bologne avant Irnerius qui commença à y professer vers 1088 et mourut après 1125. Mais c'est à lui que remonte la fondation de la célèbre école de jurisconsultes qui porte le nom d'école des glossateurs. Le nom des glossateurs leur vient des gloses, interlinéaires et marginales, par lesquelles ils avaient coutume d'éclairer les textes dans les manuscrits, peut-être suivant un usage emprunté par eux aux anciennes écoles de droit lombardes. Mais il faut en outre citer parmi leurs travaux les casus^ dans lesquels ils reconstituaient les hypothèses visées parles textes, et des sommes, dans lesquelles ils résumaient titre par titre tel ou tel des recueils de Justinien. Ils ont par un travail exégétique très remarquable et resté fort utile, malgré d'énormes

1. Bruns-Pernice, Gesch. und Quell., § "ri. Esmein, Hist. du droit français, p. "63 et ss. L'admirable ouvrage de Savigny, Geschic/Ue des rômischen Rechts im MillelaUet\ 2« éd., 1834-1851, reste toujours fondamentai pour toute la période qui s'étend jusqu'à Alciat. Mais les solutions qu'il avait dégagées ont pu ^tre précisées et rectiliées notamment pour ces temps intermédiaires par la critique plus récente. Les arguments en faveur de la continuité ont été particulièrement développés dans les études pénétrantes de M. Fitting. V. Esmein, loc. cit., et le Moyen (ige, février 189.'i ; en sens contraire, Flach, Eludes critiques sur Vhistoire du droit romnxn an moyen âge, Paris, 1890. L'ouvrage très riche en informations de M. Max Conral, Geschichte der Quellen und Litteraiur des rômischen Rechts im friiheren Mittelalter, 1, 188U-1891, garde aussi une altitude un peu réservée eu face des doctrines de M. Fitting.

2. V. outre les tomes 3 à ••» de Savigny, Bruns-Pernice, Gesch. und QuelL, % "Ï6, et Esmein, p. Ittii et ss. où l'on trouvera indiquée la littérature plus récente.

défectuosités provenant de leur ignorance de Thistoire romaine et de la littérature, dépouillé minutieusement, dans Tensemblê et le détail, les textes des compilations de Justinien considérés comme un corps de droit en vigueur *. L'œuvre des glossateurs, dont les plus célèbres ont été après Irnerius, Martin, Bulgare, Jacob et Hugo, appelés les quatre docteurs, puis Rogerius, puis le professeur de Montpellier Placentin, mort en 1192, et eofin Otto et Azo, se termina dans le premier tiers du XIII« siècle par la publication d*un travail de compilation méthodique, la grande glose rédigée par Accurse (1182-1260), dans laquelle se trouvaient incorporées et • lassées les gloses les plus importantes des divers docteurs et qui obtint dans la pratique et la doctrine un succès extraordinaire.

Le succès de cette compilation était, comme il arrive souvent, le symptrjme d'une décadence qu'il ne fit qu*accentuer à son tour. La glose devint une sorte de monument législatif qu'on commentait dans les écoles et qu'on invoquait devant les tribunaux à la place des recueils de Justinien L'étude directe des sources est absente des traités diifus, encombrés de subtilités et de divisions inutiles, dans lesquels les jurisconsultes postérieurs ont accommodé à l'exposition du droit les procédés de la dialectique scolastique. A la vérité, le droit n'est pas pour cela resté immobile, pas plus alors qu en aucun temps. Les auteurs de cette littérature indigeste qui se multiplie du XIV* siècle au XVI®, les posiglosmteurs ou les Bartolistes^ comme on les appelle du nom du plus célèbre d'entre eux l'Italien Bartole de Sassoferrato (1314-1337) et parmi lesquels les plus connus ont été, outre Bartole, son maître Ginus de Fistule, puis Balde, Paul de Castro» Jason de Mayno, etc., ont, sous prétexte de droit romain, construit beaucoup de droit nouveau et c'est Implication de l'influence acquise par eux non seulement en Italie, mais en France, en Allemagne * et dans à peu près toute l'Europe savante où ils ont exercé une domination presque exclusive jusqu'au XVI» siècle'. Sous ce rapport, ils ont joué un rôle considérable dans Ihistoire générale du droit. Ils n'en ont joué aucun dans celle de la H'ience du droit romain proprement dite.

Une nouvelle période commence, au contraire, au XVI® siècle, pour le

1. Ce point de vue explique comment ils crurent utile 1« d'indiquer dans le Code, a la suite des constitutions originales, le contenu des novelles plus récentes qui les avaient modifiées ; ce sont ces extraits désignés par eux du nom iTauthenli' ^ qai constituent les Authentiques, restées longtemps incorporées à la suite des •xtnatitutions dans les éditions courantes du corpus juris civilis et justement exclues des éditions scientifiques modernes ; 2" d'ajouter au corpus un certain nombre de documents tels que les libri feuilorum qui ne sont pas d'origine rooiaîne et qui sont aussi justement écartés îles int'inrs éditions.

-. Sur ta réception du droit romain en Allemagne, voir par exemple Deruburg, fa^dekten, 1, p. 4 et ss. et les auteurs cités.

J. Le tome 6 de Savigny est consacré aux Bartolistes. V. en outre Esmein, i>. rd et ss., Flach, JV. R. hisL, 1883, p. 218 et ss.

drdit romain, par contre-coup de la renaissance des études classiques ^ Le même mouvement, qui avait ramené l'attention sur les autres monuments de l'antiquité, conduisit à étudier les monuments juridiques, non plus à la façon des glossateurs, en eux seuls et dans leur état le plus récent, en qualité de droit positif qu'il faut prendre dans sa forme matérielle dernière, mais comme une branche de la tradition antique qu'il fallait reconstituer dans sa physionomie la plus pure, en cherchant h rendre leur forme et leur sens originaux aux documents conservés dans les compilations de Justinien, en employant à côté d'eux, comme des instruments d'égale valeur, les renseignements fournis par la littérature extra-juridique et les textes du droit antéjustinien récemment retirés de l'oubli.

Ce mouvement, qui tendait en somme à restituer le droit romain dans sa vérité historique au lieu d'essayer de l'interpréter dans sa forme légale définitive, a eu pour précurseur* Titalien André Alciat (1492-1530 , successivement professeur à Avignon, Bourges, Pavie, Bologne, Ferrare, auprès duquel on cite souvent justement l'helléniste parisien Guillaume Budé (1467-1540) et l'Allemand Ulrich Zasius, professeur à Fribourg en Brisgau (1461-1535) \ Son plus illustre représentant a été le grand romaniste français Jacques Gujas\ né à Toulouse en 1.522, mort en 1590, qui professa principalement à Valence et à Bourges et qui a eu pour élèves une infinité d'hommes célèbres de tous les pays, le jurisconsulte ancien qui a uni, au degré le plus élevé, au sens juridique proprement dit la sagacité critique et les connaissances philologiques et historiques nécessaires pour une interprétation parfaitement éclairée dudroit romain. Parmi ses nombreux travaux, tous consacrés à l'étude exégétique des sources, les plus importants sont, outre de fort bonnes éditions savante? de textes antérieurement inédits ou surtout publiés d'une manière défec-

1. V. en général sur cette période, Esmein, p. 11 i et ss.. Stintzing, Gesc'nichie der Rechtswissenschaft in Deutschlandy 1, 1880, pp. 301-385. A. Tardif. Histoire des sources du droit français, origines romaines, 1890, p. 46i et ss..On trouvera aussi des listes très complètes des jurisconsultes de cette période et des suivantes dans Rivier, Introduction historique, p. 583 et ss.

2. Sur les trois, Zasius seul a fait l'objet d'une véritable monographie savante (Stintzing, Llrich Zasius, 1831. V. en outre le même, Gesch. d, Rechtswiss,, 1, pp. io5-n2).

3. Le meilleur ouvrage sur Cujas reste encore, malgré sa forme vieillie, celui de Berriat Saint Prix, Histoire du droit rotnain suivie de l" histoire de Cujas, 1821. qu'on n'a guère fait depuis que démarquer. La traduction allemande de Spangenberg, /. Cujas und seiîie Zeitgenossen^ 1822, contient, en plus, outre quelques noies, une bibliographie commode des œuvres de Cujas, pp. 231-301. La lettre dr Savigny, Themis, 4, 1822, pp. 194-201, contient aussi des additions importantes. Opéra omnia éditées par A. Fabrot en 10 vol., Paris, 1658. On recherche davantage les réimpressions de Naples, 1122-1121 et de Venise 1158-1183, en 11 vol., non pas à cause de quelques additions médiocres, mais parce que c'est à elles que se réfère le plus aisément une table générale en deux volumes intitulée Promptuarium operum Jac. Cujacii auctore Dom. Albanensi, 2 vol., Ilfi3 ; 2^ éd., 1195.

tueuse, 28 livres d'observationes et emendationes y donnant sans ordre une infinité d'interprétations, de corrections, de restitutions ou de conjectures, et de multiples ouvrages, en général sortis de son enseignement, destinés à rétablir dans leur forme première et à commenter dans leur sens original des écrits de jurisconsultes romains morcelés et mutilés dans les compilations de Justinien [tractaius ad Africanum^ commentaires sur Papinien, recitationes soUemnes sur Paul, Ulpien, Marcellus, Julien, CervidiusScae vola, etc.). — En face de lui on doit citer son adversaire et son unique rival sérieux, Hugues Doneau, né en 1527 à ChâlonsfeUr-Saône, professeur à Bourges, puis, après avoir été éloigné de France par ses idées religieuses, à Heidelberg, à Leyde et à Altdorf près Nuremberg, où il mourut en 1591, qui s'est précisément surtout distingué dans le domaine de la science juridique que Gujas s'était abstenu d'aborder, dans celui des généralisations systématiques, et dont les '(mimejitarii juris civilis sont restés pendant des siècles à peu près le meilleur exposé jnélhodique de droit romain *.

Nous nommerons en outre François Le Douaren (Duarenus) néà Moncontour (Côtes-du-Nord) en 1509, mort à Bourges en 1559, élève d'Aïciat, maître de Doneau et comme ce dernier adversaire de Cujas, avant Wjuel il avait donné à Bourges un enseignement fortement empreint de l'esprit nouveau ; François Baudouin (Balduinus, 1520-1573), auteur de bons travaux historiques et très mêlé aux luttes religieuses de son temps ; I midit Barnabe Brisson (1531-1591); les deux frères Pithou, Pierre (1539-1596) et François (1543-1621), élèves et amis très proches de Gujas; le jurisconsulte et philologue Hubertus Giphanius (van Gilfen, 1331-1616), qui a surtout enseigné en Allemagne, mais qui appartient encore à Técole française par ses maîtres etses relations scientifiques* ; puis d'autres savants contemporains, qui sont au contraire demeurés étrangers à cette école tout en suivant des voies parallèles : tout au début du mouvement, en Allemagne, Haloander (Grégoire Meltzer, 1501-1531) resté justement célèbre par les éditions noriques des recueils de Justinien publiées à Nuremberg en 1529-1531 ^ aux Pays-Bas, Yiglius Zuichemus, ainsi nommé de la ville de Zwickcm près de laquelle il était né en 1507, mort en 1577, premier éditeur de la paraphrase de Théophile *, en Espagne, l'évéque de Tarragone Antonius Augustinus ( 1516-1586) qui a été avec Gujas le principal restaurateur des constitutions grecques du Code"»; enfin le professeur de Genève né à Paris,

1. Ejssel, Doneau, sa vie et ses ouvrages, 1860. Ajoutez Stiiitzing, Doneau in AUdorf, 1869 ; H. Buhl, Doneau in Heidelberr;, Neue Heidelberger Jahrbticher, 2, 1^12. pp. 280-313. Opej'a omnia, Lucques, 1162-1110, par ex.

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