‹ Manuel élémentaire de droit romain (volume 2)Chapitre 302 sur 659 · Inst,, h. /., 2. Ulpien, D., h. t · texte numérisé non relu

Inst,, h. /., 2. Ulpien, D., h. t

6. />., h. t., 17, 3. C'est la difl'érence la plus saillante avec le précaire révoca-

réclamer d'abord le remboursement des dépenses extraordinaires qu'il peat avoir eu à faire pour la conservation de la chose S puis le préjudice qui lui a été causé par les vices de la chose, quand il y a eu de la part du commodant, non plus une faute quelconque, mais un dol ou tout au moins une faute grossière {dolm, culpa lato) '.

2. Dépôt ^. A la différence du commodat qui est fait dans Tintérét de ïaccipienSj le dépôt est fait dans celui du tradens^.loL chose est remise par le déposant au dépositaire pour que celui-ci la garde gratuitement. En conséquence, le dépositaire n'a aucun droit de se servir de la chose et engagera sa responsabilité contractuelle en même temps qu'il commettra un furtum tisti^, dès lors qu'il s'en servira d'une manière quelconque '^j il ne peut pas invoquer le terme convenu pour refuser de la rendre avant l'échéance ", et même il encourt les déchéances groupées sous le nom d'infamie, s'il se laisse poursuivre et condamner sur l'action depositi directa au lieu de rendre spontanément. En revanche, il n'est responsable que de son dol et de sa faute lourde ", comme le commodant, parce qu'il rend comme lui un service gratuit. Il sera donc libéré par la perte de la chose dans tous les autres cas ^.

Pour la même raison, il peut^ soit par Vaciio depositi contraria , soit sur l'ac^io depositi directa du déposant, réclamer la totalité de ses dépenses ^^ et le préjudice qui lui a été causé par les vices de la chose, non seulement quand il y a dol ou faute lourde du déposant, mais du moment que celui-ci a commis une faute qui n'eût pas été commise par un administrateur diligent ^^

Enfîn il faut remarquer sur le dépôt que les règles ordinaires en sont modifiées dans les trois cas : a) de dépôt nécessaire : c'est le dépôt fait en cas de force majeure, où l'édit du préteur donne contre le dépositaire, qu'on n'a pas été à même de choisir, une action au double au lieu de Faction ordinaire au simple"; — b) de dépôt séquestre : c'est le dépôt

ble ad nutum que nous avons vu donner au concédant Tinterdit de precario (p. 210) et qui a même fini par constituer un contrat innommé.

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