TITRE III EXTINCTION DES OBLIGATIONS

Les obligations s'éteignent, dans le plein épanouissement du droit romain, par un grand nombre d'événements que l'on réunit sous le nom de modes d'extinction des obligations, mais qui sont très loin d'avoir ud caractère uniforme, ni de posséder tous une égale efficacité, ni de venir tous du même âge juridique *.

1. Au point de vue des caractères intrinsèques, les interprètes divisent les modes d'extinction des obligations en modes volontaires, où l'obligation est éteinte par la volonté des deux parties ou de l'une d'elles, comme cela se présente par exemple dans le paiement, la novation, la compensation, la remise de dette, et en modes non volontaires ou forcés dans lesquels l'obligation disparait, en dehors de la volonté des parties, par un fait extérieur tel que l'impossibilité d'exécution, la mort, l'expiration d'un délai.

2. Au point de vue des effets, l'obligation est éteinte tantôt ipso jure et tantôt exceplionis ope. Le sens de la division est, à l'époque formulaire, que, sauf dans les actions de bonne foi, il faut avoir soin de faire insérer par le magistrat une exception dans la formule, si Ton veut que le juge puisse s'occuper des modes d'extinction de la seconde catégorie. Mais, à côté de cette différence de forme, il existe au moins très généralement deux différences de fond : d'abord, l'extinction ipso jure produit un effet définitif et l'exception, ne faisant que paralyser le droit, peut au contraire être à son tour neutralisée par une réplique, tirée d'un autre fait, en vertu de laquelle la créance reprendra sa vitalité : ensuite l'effet de l'extinction ipso jure se produit à l'égard de tous, tandis que celui de l'exception peut n'exister qu'au regard de certains *.

3. Enfin historiquement les modes d'extinction n'ont pas tous la môme antiquité. Non seulement il n'y avait à l'origine que des modes ipso jure ^, mais ils n'existaient pas alors encore tous.

i . Inst,^ 3, 29, Quibus modis obligatio tollitur. La liste des modes d^extinctioD donnée par Justinien est très incomplète.