Inst,, h. t. y pr
2. Plures in lociim tinius : Si primus hères non erit, secundtis, tertius^ quartui heredes 5Mn^o. Exemples, peut-être dans le testament de Dasumius,lignes 11 et ss., certainement dans celui de C. Longinus Castor,!, lignes 10 et ss. — Unus in hxun plurium : si pritmiSy secundus^ tertius heredes non erunt, quartus hères efto. Exemple probable dans le testament de Dasumius, ligne 13. — Singuli singulis : >! primus hères non erif, Maevius hères esto ; si secundus hères non erit,Tiliu3 hertf esta. Exemple dans le testament de C. Longinus Castor,l, lignes 10 et 12,où chacune des deux femmes instituées a son ou ses substitués distincts. — Enfin substitution faite invicem des divers héritiers les uns aux autres. V. p. 856.
3. Julien, />., h. t., 27 ; cf. D.y h. t., 41, pr. Inst., h. t., 3.
4. Inst,, h. t., 4. C'est là un cas où, contrairement au principe général, k substitué concourt avec l'institué. Ce n'est pas le seul. Il en est de même, [^ ex., quand Tesclave commun étant institué, l'un des deux maîtres Tautorist à accepter et l'autre non : là encore, le substitué prendra la moitié ainsi laissé? vacante : />., h. t., 48, pr. V, aussi Gaius, 2, m. 178 (p. 844, n.4). Il peutni-^nif arriver que le substitué prime l'institué : c'est ce qui arrive au c*s où, le testateur insolvable ayant institué avec affranchissement un de ses esclaves et le ayant substitué un tiers, l'institution est déclarée valable par exception à la règle de la loi Aciia Sentia seulement lorsque c'est nécessaire pour empêcher I?
804 LIVRE m. — V. — TITRE I. — CHAPITRE l
gressivement, par un travail d'interprétation, par une formation coatomière*.
Il nous paraît à peu près sur que le point de départ a été dans ane substitution ordinaire. Le père instituait son fils, puis, comme le pourrait tout autre testateur, il lui donnait un substitué pour le cas où il mourrait ante pubertatem (Titius filius meus hères esto ; si TUius film meus moritur antequam in suam tuielam venerit, Seius hères esto) ^ Même normalement, pour peu qu'il eût un peu de prudence, il devait prévoir à la fois le cas où son fils mourrait, après avoir hérité de lai atite pubertatem et celui où il mourrait avant d'avoir hérité de lui : il appelait le substitué à la fois pour les deux hypothèses ( Titius filius meus mihi hères esto ; si filius meus mihi hères non erit sive hères eriietpritumoriatur quam in suam tutelam venerit^ ou dans une formule plus archaïque : si vivo me morietur sive post me prius morietur quam in suam tutelam venerit, tune Seius hères esto) * : en sorte que le testament contenait une substitutio duplex^ à la fois une substitution vulgaire pour le cas de prédécès de Tenfant et ce qu'on appela plus tard une substitution papillaire pour le cas de sa mort ante ptibertatem. Et Tusage de cette substitution double était si répandu dans les derniers temps de la République que, dès le milieu du VIP siècle, on soutint, dans un procès célèbre,qae la seconde substitution entraînait la première, que, quand un testateur avait appelé un héritier pour le cas où son fils mourrait ante pubertatem. il l'avait par là même appelé pour le cas où son fils mourrait avantluiv
1. Inst., h. t,y pi\ : Moribus instituium est, Ulpien, D., h. t., 2, pr, : Morib^ introdttctum est,
2. L'existence de ce premier régime, où le père dispose seulement de son hérédité à lui dans son testament à lui, est établie avant tout par les règles explicables seulement par cette idée et maintenues par la suite par routine, signalées p. 806, notes 1 à 4 ; on peut indiquer, dans le même sens, le langage de JaTolenas. D.,42, 5, De reb,, 28,défendant encore une solution repoussée (cf. D., 29, 2, De A.t, O. jE/.,42,pr.) en disant qu'hereditas et patris et fitii una est ; les formules de sutstitution appelant le substitué pupillaire par les mots : Tum ille mihi hertseii (Cicéron, De tn»., 2, 42, i22; De oraL, 2, 32, 141. Julien, !>., 31, 11, De B. P. S. r., 8, 1. Modestin, !>., h. /., 1, 1. Cf. Papinien, D., h. /., 41, 8).