‹ Manuel élémentaire de droit romain (volume 2)Chapitre 490 sur 659 · Inst , 2, 19, De her. quai · texte numérisé non relu

Inst , 2, 19, De her. quai

d'une incapacité, pour Théritier institué cum cretione, par Texpiration du délai de la crelin * ; 4° enfin par raccom plissement de Vusticapio pro herede * qui fait acquérir au premier occupant, par un an, sans juste titre ni bonne foi, l'hérédité qui n'a pas été recueillie par Théritier externe appelé '. Cette usucapion et l'occupation licite qui lui sert de point de départ sont même expressément présentées par Gaius comme ayant été inventées pour forcer l'héritier à prendre parti*. Il est plutôt à croire que ce furent là d'ahord des conséquences toutes naturelles du principe selon lequel le premier venu peut s'emparer sans furtum des biens sans maître et de celui qui permettait d'acquérir par la possession prolongée sans titre ni bonne foi les choses qu'on avait appréhendées sans furtum ^ et que tout le rùle des jurisconsultes a consisté à faire admettre que l'usucapion s'appliquait à l'hérédité pour astreindre celui qui en profilait aux charges héréditaires •. Il n'en reste pas moins vrai que, tant qu'on a considéré l'usucapion comme s'appliquant à l'hérédité, l'accomplissement de l'usucapion a entraîné pour l'héritier appelé déchéance de la faculté d'accepter.

b) Le préteur, qui n'effaça aucune de ces causes de déchéance, en établit, dans lintention certaine de forcer les héritiers A prendre parti, deui nouvelles : l'une pour le bonorum possessor^ l'autre pour rhériti»»r

1. Gaius, 2, 166. Cf. pour la crelio imperfecla^ Gaius, 2, 118. On remarquera que la cause de déchéance s'appliquait anciennement à tous les héritiers, si en admet que l'adition devait à l'origine toujours être faite cretione et dans un délai iixe (p. 843, n. 1).

2. Gaius, 2, 52-56. Cf. de Ihering, Scherz und Emsi inder Jurisprudenz^ îSSâ. pp. 131-ni.

3. Elle ne peut fonctionner en face d'héritiers siens ou d'héritiers nécessaires ainsi (|a'(>ii le sait depuis longtemps pour les héritiers siens (Dîoclétien, C, 1, ** De us, pro her., 2} et que deux passages de Gaius déchiffrés par Studemund. L. 58. 3, 201, l'ont établi pour les héritiers nécessaires, parce qu'alors les choses n-» sont pas sans maîtres et ne peuvent donc ^tre appréhendées sciemment sans furtum (Gaius, 3, 201).

Page 1