Paul, Sent

2. Ed laissant de côté la dévolution de degré à degré dans Tordre des gentils, qui n'a pu être connue tant que la succession a été attribuée collectivement à la ffen8[^, 818, n.i), les XII Tables n'appellent à défaut d'héritier sien que le proximus agnalus, ce qui exclut la dévolution de degré à degré dans la classe des agnats et elles n^appellent les gentils que s'il n'existe pas d'agnats, ce qui exclut la dévolution de la classe des agnats à celle des gentils. Telle est aussi rinterprétation des jurisconsultes non seulement de Gains, 3, 12. 22, mais de Paul, 4, 8, 21 (23), mais de Justinien, 3, 2, De Ug., adgn, succ,^ 7. Quant aux textes qu'on a invoqués pour soutenir que, si la dévolution était ainsi exclue en droit classique, elle ne l'aurait pas toujours été (Accarias, 1, n* 425), s'ils prouvaient quelque chose, ce serait que la doctrine ancienne excluant la dévolution aurait plus tard été contestée sur Tinfluence du régime prétorien l'admettant (p. 858, n.l). Mais ils n'ont aucune force probante. Celui qu'on invoque principalement, un prétendu passage des sentences de Paul, 4, 8, 22, n'est pas un texte de Paul, mais une glose de la lex Romana Visig. {Textes^ p. 358, n. 3) disant que jure Gallico l'hérédité est déférée aux proximi^ si les legitimi n'acceptent pas dans les cent jours, se référant par conséquent en mauvais langage à Vedictum successorium»

ODO LIVRE m. — V. — TITRE II

tier testamentaire,à défaut duquel est appelé Théritier ab intestat (p.853).

2. Le droit prétorien, dont le but est de multiplier Les appelés, a introduit la dévolution par Vedictum successorium ', en vertu duquel la B. P, offerte pendant un certain délai à un successible est sur son inaction offerte à un autre '.De même que Tédit ouvre la B. P. secundum tabulasy quand personne ne demande la ff, P. contra tabulas, et la B, P. unde liberi^ sur Tinaction des personnas appelées à la B. P. secundvm tabulas (p.832,n.6),il admet la dévolution de classe à classe pour offrir la B. P,y à défaut de liberi, aux legitimi^k défaut de legiiimi, aux cognati, et même il admet la dévolution de degré à degré dans Tordre des cognait à la différence de celui des liberi et de celui des legitimi, pour offrir la B. P. au cognât plus éloigné à défaut du cognât plus rapproché '. Seulement on doit remarquer que, comme nous avons déjà vu pour les B, P. contra tabulas et secundum tabulas, le même personnage peut se trouver appelé successivement à plusieurs B, P. ab intestat ♦.

3. Le droit impérial conserva en principe jusqu'à Justinien les deux systèmes du droit civil et du droit prétorien, Tun ignorant et l'autre admettant la dévolution. Pourtant on trouve une première application civile du principe prétorien dans les sénatus-consultes Tertullien et Orfftien. La succession est dévolue, en vertu du premier, à la personne qu'il appelle, quand les héritiers plus proches n'acceptent pas ; elle est dévolue, en vertu de tous deux, à d'autres héritiers, quand les personnes qu'ils appellent n'acceptent pas *.