‹ Manuel élémentaire de droit romain (volume 2)Chapitre 518 sur 659 · Ulpion, D., h. t., H. 1 ; 12 ; 13, pr · texte numérisé non relu

Ulpion, D., h. t., H. 1 ; 12 ; 13, pr

4. C'est évidemment pour lui un ovanlage qui balance jusqu'à un certain point rinconvénient de ne pas succéder aux interdits possessoires du défunt. On Veiplique souvent historiquement par Tinstitution de Tusucapion pro herede en disant que, tant qu'elle a duré, le possesseur sans titre était lui-m^me un possesseur pro herede, un aspirant à l'hérédité.

3. V. pour le second cas, la p. 320, n. 1, 2«. Pour le premier, on a soutenu qur cette règle portée par le sénatus-consulte, D., h. t., 20, 6,c; 2o, 2, s'appliquait déjà a la pétition d'hérédité avant lui (cf. A. Pernice, Labeo, 2, p. 258, n. 16) et cela n*au* rait rien d'invraisemblable en face de la formation générale de la théorie des ficti posseasores (v. p. 329, n. 1, 1"). Mais les textes invoqués dans ce sens nous parussent plutôt se rapporter aux choses aliénées en dehors de l'intérêt héréditaire, de la valeur desquelles le possesseur était tenu, tant que la chose existait et qoe le délai de Tusucapion n'était pas accompli, qu'il fût de bonne ou de mauvaise foi (p. 817, n. 1). Ici il faut que Taliénalion ait été faite de mauvaise foi et l'obligation subsiste malgré la perte de la chose.

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