V. les textes cités, p. 901, n

3. Ulpien, 24, 12 (suite) : Non concuf^ente altero pars iju» alleri adcrtsctbat. Gaius, 2, 199.

4. i>., 35, 1, De cond.y 26, i ; 30. En matière d'usufruit, raccroissement a lieo non seulement, comme pour la propriété, quand le colégataire disparaît avant d'avoir acquis le droit, mais même quand il a acquis le droit et qu'il le perd par la suite, par ex. par la mort ou le non-usage (D., 7, 2, De usufr. adcresc, 1, 3=- F. V.y 11) ; en outre cet accroissement profite même au légataire qui a déjà perdu sa' propre part d'usufruit, par ex. en demandant le tout par l'action confessoire quand il n'était qu'usufruitier d'une partie, quia ususfructus non portioni sed homini adcrescit (Paul, /)., 44, 2, De exe. reijttd., 14, 1). V. pour d'autres détails, Vangerow, 2, § 554 ; Windscheid, 3, § 645.

5. Nous admettons naturellement les principes déjà indiqués, p. 855, n. 1, soit quant aux pro non sa^ptis^ régis par l'accroissement ancien, du moment que les colégataires du défaillant ont la solidi capacitas, soit pour les caduca et les in causa caduci qui, croyons-nous, y restent soumis, quand le colégataire a le Jus anliquum. Quant à l'usufruit, on l'a laissé soumis aux anciennes règles, parce que, n'étant pas transmissible, il n'eût pu donner lieu au jus patrum.

6. Paul, lib. 0 ad legem Juliam et Papiam, D., 32, De leg, Ul^ 89 ; />., 50, 16. De V. S., 142.