‹ Manuel élémentaire de droit romain (volume 2)Chapitre 592 sur 659 · Partes : Gaius, 4, 39*44. Adjectiones : Gaius · texte numérisé non relu

Partes : Gaius, 4, 39*44. Adjectiones : Gaius

les exceptions et les prescriptions. Elles ne diffèrei parties principales seraient dans toutes les formula seulement dans certaines, mais plutôt en ce que la( déterminée contient toujours les mômes parties qu'elle peut, selon les cas concrets, contenir ou non accessoire.

§ i. — Parties principales. — IMyislons des

La formule commence nécessairement par la nomi que ou multiple (C. Octavius judex esto ; C. Octavv L, Valerius recuperatores sunto). Mais il faut non m^ qu'on indique au juge la question qui lui est posée. tentiOy qui, si elle compose toute la formule avec lai se soudera directement à elle [judex esta an N, Ne bertus sit), qui, beaucoup plus souvent, appartiendi tincte, prescrivant au juge de condamner le défend< du demandeur est justifiée, de l'absoudre au cas cont Vintentio {si paret N. Negidium A, Âgerio sestertiv oportere)^ d'une condemnalio (Judex, condemna, si D'autre part, il est possible que Yinientio elle-même clause indiquant à quel titre on agit: c'est la démo par exemple Quod A. Agerius de N. Negidio incert qui sera suivie de Vintentio : Quidquid N., Negid facere oportet et de la condemnalio : Quanti ea res er si non paret absolve. Enfin, dans les actions en pai on intercale, entre Vintentio et la condemnalio, di entre la demonslralio et Vintentio, d'après l'ordre Vadjudicatio : Quantum adjudicari oportet, adjud\

C'est à l'aide de ces quatre termes que le prét( accompli la transposition des actions existantes en crivait la loi Aebutia, mais créé toutes les actions i cette loi le pouvoir d'établir. Nous pourrons d tous quatre, en étudiant en particulier Vintentio e1 ser en revue, sauf peut-être une ou deux omissic réipersécutoires ou mixtes ^; actions populaires ou c

1 . V. p. 384-386. Le» principaux intérêts de cette divis tiëre de concours d'actions, de transtnissibilité aux héri' de la capitis deminulio, de caractère temporaire ou perj nous avons déjà dit la défectuosité de la distinction trip( faites pour les actions pénales sans distinction d'actions trouvera aussi le plus nécessaire sur les actions perpt pp. 705-*707 (v. aussi les pp. 291, n. 1 ; 160; 883, n. 4) ; si blés ou intransmissibles, pp. 104-705.

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