‹ Manuel élémentaire de droit romain (volume 2)Chapitre 69 sur 659 · Gaius, 1, i · texte numérisé non relu

Gaius, 1, i

Ik Cela se présente certainement au temps de Papinien pour celui qui, après noir été l'objet d'un abandon noxal, a indemnisé sa victime par son travail iolL, 2, 3, 1). Il est beaucoup plus difficile de savoir jusqu'à quel point les au- *rçs personnes in mancipio pouvaient auparavant o)>tenir leur libération malgré le maître au moment du cens, comme parait le dire Gaius, 1, 140. En tout cas, il pinit bien certain que Taffranchissement n'avait pas alors lieu de plein droit à Mrrivée du cens comme l'a d'abord soutenu de Ihering, 2», p. 119, mais devait • Irç demandé par l'intéressé, comme le m^me autour Ta admis dans ses dernières éditions, en tenant compte des observations de Schmidt.

">. Bibliographie complète dans Heisterbergk, Enlstehung des Kolonais, 1816. Nous citerons surtout dans la littérature postérieure : Mommsen, Hermès, 15, l*8i), pp. 383-411 ; Fustel de Coulange, Recherches sur quelques problèmes d'hisfoire, 1885, pp. 3-145 ; Karlowa, R. R. G., 1, 918-929 ; Esmein, Mélanges, pp. 203- ^il et Cours élémentaire^ pp. 24-21. Nous renvoyons à ces auteurs pour les preuves.

*. C. 77i., 5, 9 et ss.. C, 11, 48 (49) et ss.

126 LIVRE H. — CDAPITRE 11

Le colon [colonus) est comme veut dire le mot, un fermier, mais ce qui le rapproche de l'esclave, c'est que c'est un fermier héréditaire, attaché à perpétuité, lui et toute sa descendance, au sol qu'il cultive moyennant une redevance en argent ou en fruits. Il n'est pas précisément esclave d*un autre homme ; mais il est esclave de la terre '. Comme l'esclave, il est soumis au droit de correction du propriétaire, il ne peut en principe plaider contre lui, il peut être revendiqué, s'il déserte le fond. Mais, à la différence de l'esclave, il n'est lié qu'à la terre. Par suite, il ne peut pas en être séparé, le maître ne peut aliéner ni la terre sans lui, ni lui sans la terre ; le maître ne peut modifier la condition de leur rap- [M*rt, augmenter la redevance : c'est un des cas où il est permis par exiv|iliun au colon de plaider contre lui ; le colon peut se marier, être [H'^Hiriétaire, créancier; mais il n'a pas en règle le droit d'aliéner : son patriiiiuine est garant de Timpôt et de la redevance.

Celte condition résulte : 1° de la naissance : dans le droit des novelles, il suffit que l'un ou l'autre des parents soit colon ; 2^ d'une convention, qtiitnd un homme libre se fait par misère le colon d'un autre qui lui (Innne des terres ; 3® de dénonciation : on attribue à un maître comme iMlnnsles mendiants valides qu'il a dénoncés; 4<> de la prescription trenlenaire. Les causes ducolonat sont donc beaucoup plus larges que celles lie Tesclavage. A l'inverse les modes d'en sortir sont beaucoup plus rares. il ne peut disparaître ni par affranchissement, ni par prescription extinctive depuis Justinien; il peut seulement s'éteindre par l'acquisition du fond ou par l'arrivée à Tépiscopat.

La principale difficulté soulevée par le colonat se rapporte aux deux qiitjstions connexes et très obscures de sa date et de son origine hislori- *jin^ A notre sens, en dehors des circonstances qui ont pu en préparer In naissance ou en favoriser le développement, il a été créé par les emjiercurs dans un but fiscal, afin de maintenir, sur les terres où il y en nvalt, les fermiers qui assuraient le paiement de l'impôt. Quant à la (li*te où cela s'est opéré, on a fait remonter parfois la création du colonat an temps des Sévères, à celui d'Hadrien ou même à celui d'Auguste. Mais II^ [jremier témoignage absolument probant, qui le suppose d'ailleurs déjà «irfTîmisé, est une constitution de Tan 332^ et il est assez naturel qu'il fiil été créé à l'époque peu antérieure où Dioclétien établit le système fHïnposition dont il est un des contreforts.

t. C, il, 52 (ni), De col. Thrac, 1,1: Licet condicione viâeantur ingenui, serci tatiten terrae ipsius cui nati sunl aestimanluvi 2. C. Th., 5, 9, De fugil colon., 1.

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