Gains

ê. û.yh. I.y2, 3.

système ; c'est aussi celui qui a été le plus vite remanié. Le préteur a décidé pour toutes les capilis deminutiones que celui qui avait recueilli les biens ne pourrait les conserver que déduction faite des dettes. Mais il a dû employer des procédés différents pour les différentes capitis deminutiones. Au cas de capitis deminutio minima, en dehors d'un autre expédient signalé pour l'hypothèse d'adrogation par quelques textesetqui aurait consisté à donner contre Tadrogeant l'action de peculio en considérant le patrimoine de Tadrogé comme un pécule \ le préteur vient à Taide des créanciers par une restitutio in integrum : il déclare tenir la capitis deminutio pour non avenue et en conséquence il donne l'ancienne action contre le capite minutus^ pour lequel, s'il était devenu alieni juris^ le titulaire de la puissance devait venir prendre fait et cause à peine de voir saisir l'actif ^ Au cas de capitis deminutio média ou maxima, il n'y a pas restitutio in integrum ; mais le préteur donne une action aux créanciers contre celui à qui est allé le patrimoine et, s'il refuse d'y défendre, on passe encore à la saisie et à la vente des biens \ En résumé celui qui acquiert le patrimoine ne peut plus le garder que déduction faite des dettes {deducto aère alieno).

Quant à l'actif, les effets de la capitis deminutio maxima et de la capitis deminutio média sont toujours restés sensiblement les mêmes. Au contraire ceux de la capitis deminutio minima ont été très profondément remajiiés non plus par l'édit du préteur, mais par le droit byzantin. Gela a été la conséquence de la transformation de la famille. Dans les seuls cas de capitis deminutio minima qui subsistent après la disparition de la manus et de la causa mancipii, il n'y a plus de déplacement de patrimoine : les personnes en puissance paternelle étant capables d'avoir des biens propres, non seulement à titre de pécules castrens et quasi-castrens, mais, en nue propriété, à titre de biens adventices, le changement produit par la capitis deminutio sera uniquement de transformer le& biens propres en pécule castrens, en pécule quasi-castrens et en biens adventices, quand une personne sui juris tombera in patria potestate^ et au cas inverse, sauf les primes de l'émancipation, de donner à la personne la pleine propriété des biens qui constituaient antérieurement ses pécules castrens et quasi-castrens et ses biens adventices, en somme principalement d'opérer un déplacement de jouissance. L'ancienne capitis deminutio minima ne garda guère d'effets propres quand Justinien eut en outre décidé qu'elle n'éteindrait plus l'usufruit et que, contraire-

1. Ulpien, D., 15, 1, De pec, 42. Pomponius, Z)., 33, 8, De pec. leg., 7. Cf. Desserteaux, Adrogation, p. 46 et ss.

2. Gaius, 3, 84.4, 38. Cf. Desserteaux, A', h. H., 1912, pp. 423-472.

3. Paul, />., h. t., 2 ; 7, 2. 3. Cette procédure ne peut naturellement se suivre contre l'État; mais il a aussi fini par payer les dettes du patrimoine recueilli par lui, au moins jusqu'à concurrence de l'actif : D., 48, 20, De bon. damn ., 4 ; Z)., 45, 2, Q|*«njata.^è7»«<i^, 1, 4 ; 6\, 9, 49, De bon. proscr., 3.

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