‹ Manuel élémentaire de droit romainChapitre 157 sur 760 · Papinien, Z)., 26, 3, De conf. tut., 6. Cf. p. 238, n · texte numérisé non relu

Papinien, Z)., 26, 3, De conf. tut., 6. Cf. p. 238, n

sonnages appelés à concourir à un acte isolé qu'ils étaient d'abord, des administrateurs généraux placés d'une manière permanente à côté des mineurs, par suite d'une transformation qui est rattachée par une source médiocre à une décision de Marc-Aurèle* et qui apparaît comme encore mieux justifiée par la logique pour certaines hypothèses de curatelle forcée, ainsi pour le paiement, pour la reddition de compte de tutelle où le curateur appelé à surveiller le versement des deniers peut sembler appelé par là à en surveiller l'emploi, ainsi pour le curateur nommé sans corrélation avec un acte déterminé par le testament du père. Dans cette nouvelle curatelle, ce n'est pas le mineur qui administre le patrimoine, c'est le curateur' qui, comme le tuteur, procède lui-môme ou fait procéder le mineur avec son concours aux actes qui lui semblent convenables. Aussi les curateurs ayant les mêmes attributions que les tuteurs sont désormais soumis aux mêmes responsabilités ^ et voient leurs pouvoirs restreints de la même façon. Uin inlegrum restitutio imaginée par le préteur pourprotéger l'incapable contre son inexpérience, en vue d'actes faits par lui, a été étendue aux actes faits pour lui, aux actes du curateur, d'où elle a passé, avons-nous vu (p. 219), aux actes faits pour le pupille par le tuteur en devenant ainsi une restriction apportée aux pouvoirs des uns et des autres. Les autres restrictions apportées aux pouvoirs du tuteur par le droit impérial, par le sénatus-consultedu temps des Sévères étendu par Constantin, par la constitution de Justinien sur les paiements s'appliquent également au curateur, et il en est de même des règles relatives aux garanties de la gestion, aux causes de destitution aux excuses.

Seulement les textes qui disent tout cela sont en réalité presque tous interpolés*. Les témoignages qu'ils contiennent valent pour le droit de

1. Vita Marci, 10 (p. 234, n. 2). La relation se trompe certainement en parlant à'omnes adulti. Les mots non redditis causis se rapportent peut-être à un détail du formulaire de la requête. Il peut n'être pas sans intérêt de noter avec M. Solazzi, p. 15, n. 1, que Marc-Aurèle a rendu un rescrit relatif à la nomination du curateur du fou (/)., 27, 10, De cur. fur., 16, pr.).

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