‹ Manuel élémentaire de droit romainChapitre 192 sur 760 · LA POSSESSION. — PERTE · texte numérisé non relu

LA POSSESSION. — PERTE

tombée dans un fleuve, si je la retire aussitôt \ De même la possession d'un fonds de terre n'est pas perdue, parce que le propriétaire s'écarte du fonds, ni même parce qu'il reste. assez longtemps sans y venir, si cela s'explique par la nature des lieux, si par exemple il s'agit de fonds qu'on n'utilise que dans une saison (saltus aeslivi hybernique) \ Il y a même plus : le possesseur ne sera pas dépouillé de la possession de son immeuble parce qu'un tiers se sera pendant son absence installé sur ce bien à son insu {clam), s'il l'expulse dès qu'il apprend la chose ^ ; car, dans tous ces cas, il se comporte en face de la chose comme ferait un maître.

Mais la possession se perd quand, soit volontairement, soit involontairement, il ne se comporte plus sur la chose comme ferait un maître :. 1® corpore, quand, par sa faute ou non, il ne fait pas acte de maître. Ainsi pour la chose tombée dans le fleuve, quand il ne la retire pas aussitôt; pour l'animal échappé, quand il ne le reprend pas; pour les animaux domestiques, s'ils perdent l'esprit de retour (mais non pour les esclaves fugitifs, d'après une disposition d'ordre empirique du droit classique) *. Ainsi encore pour les fonds de terre que le maître a laissés vacants par négligence, dont il a été longtemps absent ^ Ainsi enfin pour le fonds de terre dont il a été dépouillé violemment, ce qui comprend le cas où le fonds a été occupé pendant son absence et où à son retour il essaie vainement de le reprendre : il est, malgré sa volonté,, dépouillé alors de l'élément matériel de la possession ; il la perd alors et alors seulement \ Il perd aussi la possession au même moment, si, par crainte ou autrement, il omet de la reprendre "^ ; mais alors il la perd plutôt, à notre sens, animo et corpore ; — 2» anima, par la volonté de ne plus posséder, qui, la volonté de posséder se continuant jusqu'à nouvel ordre, implique une manifestation contraire de volonté et ne peut par exemple en conséquence se produire chez les incapables ^ ; — 3" animo et corpore quand le possesseur remet la chose à un tiers et aussi, à notre sens, quand il l'abandonne (n. 7), enfin et surtout quand il meurt ^

Telles sont les règles sur la conservation et la perte de la possession,

1. D.y h. t., 13, et les observations de M. de Ihering, Fondement de la protection possesscire^i^. 197 et ss.

2. D.y h. t., 3, H. Ainsi par exemple il restera possesseur des pâturages alpestres, bien qu'il passe tout l'hiver sans y pénétrer, et que même les neiges et les glaces rendent impossible de le faire ; ce qui devrait cependant être un contrariusaclus, d'après la formule de Paul suivie par Savigny.

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