Florentinus, Z)., h. t., i

2. Alluvion, Inst., 2, 1, De R. D., 20 — Gaius, Z)., h. t., 7, 1. — Avulsion, Insi., 2, 1, De R. Z)., 21 —Gaius, Z)., /i. L, 7, 2. Il y a seulement une différence entre les deux textes au point de vue de l'effet qui se produira quand les arbres (arbores), apportés avec la fraction du terrain {pars praedii), auront poussé leurs racines dans le sol; les Inst. disent seulement que le propriétaire du sol aura acquis les arbres : Videntur adquisitae. Gaius dit au contraire, au D., qu'il aura acquis la fraction du terrain : Videlur adquisita. On corrige parfois la solution du Digeste par celle des Institutes, qui d'ailleurs n'est pas rigoureusement en contradiction avec elle. Elle nous paraît au contraire une application évidente du principe général que la propriété disparaît sur les choses qui ont perdu leur individualité. Cf. Landucci et Pampaloni, Archivio, 31, 1883, pp. 137 et ss., 424 et ss., 498 et ss. ; 32, 1884, p. 167 et ss., et l'appréciation de Schneider, K, V. /., 8, 1885, p. 80 et ss.

3. Inst., h. t., 22 r= Gaius, D., h. t., 7, 3. On tire une ligne médiane entre les rives du fleuve, puis de chaque côté des lignes perpendiculaires aux limites de chaque héritage, et les quadrilatères ainsi obtenus déterminent les portions des îles (ou du lit devenu libre) appartenant à chaque riverain. Cette méthode, qui s'accorde parfaitement avec la doctrine de la propriété préexistante des riverains, est généralement admise. Cependant on rencontre toujours des systèmes faisant la répartition d'une manière différente, par exemple en partant de la proximité absolue de chaque propriété par rapport à chaque point de Tile. V. Henrici, lahrbucher de Ihering, 13. 1873, p. 57 et ss. ; 15, 1887, p. 313 et ss. et en dernier lieu N. Herzen, .V. R. H., 1906, pp. 561-380.

4. Inst., II. t., 23 = Gaius, D., h. t., 7, 5. Le G. civ., art. 563, attribue, au cas de changement de lit, le lit abandonné, ou du moins aujourd'hui (loi du 8 avril 1898) le prix du lit abandonné, aux propriétaires sur les terrains desquels est pris le lit nouveau. Il est curieux de remarquer que cette idée paraît déjà avoir été proposée à Rome d'après les renseignements indiqués p. 332, n. 4.

jointe à une chose principale en laquelle elle s'absorbe légalement, il y a une acquisition de propriété produite par un mode de droit des gens appelé l'accession (accessio). — Une doctrine d'une ingéniosité plus subtile soutient qu'il y a alors une acquisition de propriété résultant non pas d'un mode spécial, mais d'une occupation qui présenterait cette seule particularité d'être faite par la chose principale au lieu de l'être par son propriétaire. — A notre sens, il n'y a pas alors, dans les idées romaines, de véritable acquisition de propriété nouvelle, mais un simple accroissement de l'objet d'un droit de propriété préexistant, une simple extension matérielle d'une chose qui reste toujours la même, bien qu'elle se trouve momentanément ou définitivement accrue par suite de la disparition temporaire ou irrévocable d'une autre chose.

On peut, ôous ce rapport, distinguer trois hypothèses désignées commodément par le nom inexact de rapprochement de deux immeubles et par les noms plus exacts de rapprochement de deux meubles et de rapprochement d'un meuble et d'un immeuble. Ce sont celles des modifications produites dans les immeubles par le jeu des eaux courantes, des modifications produites dans les meubles par leur jonction, leur confusion et leur mélange et de. celles produites dans les immeubles par les constructions, les plantations et les semailles*.

I. Rapprochement des immeubles. — Les changements produits par le jeu des eaux courantes dans les immeubles riverains des fleuves publics" sont ceux où l'on pourrait le mieux voir, d'après le fond des choses et le langage des jurisconsultes, la source de véritables acquisitions de propriété \ Cependant on peut à la rigueur ramener leurs effets à l'idée d'extension d'une propriété préexistante et une doctrine assez répandue en France lève toute difficulté eny voyant laconséquence d'une propriété que les riverains auraient dès le principe sur le lit du fleuve public*. Il peut même paraître assez d'accord avec ces deux derniers

1. Cf. Bechmann, Lehre vom Eigenthumserwerhe diirch Accessio, 1867. Sokolowski, Philosophie im Privatrecht, 1, 1902, pp. 111-188.

2. La propriété des fleuves privés ne se distingue pas à Rome de celle des autres choses (/)., 43, 12, De fluminibus, 1,4). La propriété de leur sol est donc réglée d'avance par la propriété de leur ensemble.

3. C'est en particulier ce que paraissent impliquer pour l'île formée dans le fleuve, par opposition à l'alluvion, les solutions données par Ulpien, D., 7, 1, De usufr., 9, 4.

4. V. par exemple, Accarias, I,no2o4. Par malheur cette opinion, qui s'appuie encore plus sur l'ensemble des solutions romaines que sur des textes bien probants {D., 41, 1, De A. R. D., 30, 1), ne s'accorde guère avec la manière dont la propriété de l'Etat est admise sur les fleuves publics de la m^-me façon, par exemple, que sur les chemins publics, D., 43, 1, De int., 1, pr. Cf. A, Pernice, Labeo, 1, p. 273. Labéon voyait même par suite une incorrection dans Tallribution aux particuliers des îles nées dans les fleuves publics, Z).v /'• '•. 65, 4 (cf. C. civ., art. 560), et il y a encore des vestiges que le système admis en ce? matières, bien que sans doute constitué de fort bonne heure (Cicéron, De oral., 1, 38, 173 ;

systèmes que les remaniements ainsi apportés à la propriété se produisent exclusivement dans les agri arcifmales, dépourvus de contenance bien précise, ;\ l'exclusion des terres officiellement délimitées, des af/ri limitati '.

Ces accroissements des agri ar ci finales ont trois causes principales : 1° Valluvion, c'est-à-dire l'action lente et insensible des eaux qui augmentent l'étendue d'un immeuble, soit en se retirant de larivesurlaquelle il est pour aller battre l'autre, soit au contraire en y amoncelant des parcelles de terre. A Talluvion on oppose Vavulsiori, c'est-à-dire le détachement violent d'une fraction d'un fonds portée par les eaux soit sur la rive opposée, soit sur un fonds de terre inférieur, qui n'empêche pas le bloc de terre ainsi détaché de pouvoir être revendiqué par son propriétaire tant qu'il garde son caractère distinct'; 2« la naissance d'îles {iusulae in flumine natae) qui appartiennent selon leur situation à un ou plusieurs des propriétaires de l'une des rives ou de toutes deux' ; 3° l'abandon par le fleuve de son ancien lit, qui appartient aux riverains selon les mômes distinctions que les îles, quelle que soit d'ailleurs la cause du changement, qu'il vienne du dessèchement du fleuve ou d'un changement de son cours \

Alfenus Varus, /)., h. t., 38), ne l'a pas été sans controverses. Cf. Karlowa, /?. R. G., 2, p. 432, et Krontin dans Lachmann, Schrifien der Feldmesser, 1, p. 49 et s.