Florentinus, D., h. t

2. Alliivion, Inst., 2, 1, De H. /)., 20= Gaius, Z)., h. t., 7, 1.— Avulsion, /«s/., 2, i, De li. D., 21 =r Gaius, D.,h. t., 1,2. Il y a seulement une diffcTence entre les deux textes au point de vue de l'effet qui se produira quand les arbres (arbores), apportés avec la fraction du terrain (pars praedii), auront poussé leurs racines dans le sol; les InsL. disent seulement que le propriétaire du sol aura acquis les arbres : Videnlur adquisilae. Gaius dit au contraire, au D., qu'il aura acquis la fraction du terrain : Videlur adquisila. On corrige parfois la solution du Digeste par celle des Institutes, qui d'ailleurs n'est pas rigoureusement en contradiction avec elle. Elle nous paraît au contraire une application évidente du principe général que la propriété disparaît sur les choses qui ont perdu leur individualité. Cf. Landucci et Pampaloni, Archivio, 31, 1883, pp. lo7 et ss., 42 i et ss., 498 et ss. ; 32, 1884, p 167 et ss., et l'appréciation de Schneider, K. V. /., 8, 1885,

p. 80 et ss.

3. Inst., h. t., 22 = Gaius, D ., h, t., 1, Z. Oi\ tire une ligne médiane entre les rives du fleuve, puis de chaque côté des lignes perpendiculaires aux limites de chaque héritage, et les quadrilatères ainsi obtenus déterminent les portions des îles (ou du lit devenu libre) appartenant à chaque riverain. Cette méthode, qui s'accorde parfaitement avec la doctrine de la propriété préexistante des riverains, est généralement admise. Cependant on rencontre toujours des systèmes faisant la répartition d'une manière différente, par exemple en partant de la proximité absolue de chaque propriété par rapport à chaque point de lile. V. llenrici, lahrhûcher de Ihering, 13. 1873, p. 57 et ss. ; 15, 1887, p. 313 et ss. et en dernier lieu N. Herzen, N. R. H., 1906, pp. 561-580.

4. Inst., h. t., 23 = Gaius, D., h. t., 7, 5. Le C. civ., art. 563, attribue, au cas de changement de lit, le lit abandonné, ou du moins aujourd'hui (loi du 8 avril 1898) le prix du lit abandonné, aux propriétaires sur les terrains desquels est pris le lit nouveau. Il est curieux de remarquer que cette idée paraît déjà avoir été proposée à Rome d'après les renseignements indiqués p. 332, n. 4.

336 LIVRE m. — !!• — CHAPITRE III

Si, à l'inverse, Tuaion est indissoluble, comme pour le papier et l'écriture, comme pour la tablette et la peinture, comme pour le bras non plus simplement soudé, mais forgé dans la statue', la propriété de la chose accessoire est définitivement éteinte faute d'objet \ Tout le droit de l'ancien propriétaire est d'obtenir une indemnité pour laquelle sa situation ne sera pas la même suivant que la réunion des deux choses aura été faite par lui ou en dehors de lui. — Si elle a été faite en dehors de lui, c'est-à-dire normalement par le propriétaire de la chose principale, il a contre ce dernier des acti ons dont le caractère et le nombre varient avec les circonstances et aussi avec les époques historiques : dès une époque ancienne, les actions naissant du vol (actio furti et condictio furtiva), quand il a été dépouillé par un vol* ; depuis l'époque, voisine du début de l'Empire, où l'action ad exhibendum se donne à titre pénal contre celui qui s'est mis par dol dans l'impossibilité d'exhiber* cette action, lorsque la jonction a été opérée de mauvaise foi, non pas pour obtenir une exhibition impossible, mais pour obtenir des dommages et intérêts égaux au préjudice ; enfin, même sans cela, mais encore seulement depuis une date postérieure à l'introduction de la procédure formulaire, il a, dans un cas, dans celui où le propriétaire de la tablette en est dépouillé au profit du peintre, une action en revendication utile tendant à faire avoir non pas la tablette qui n'existe plus, mais sa valeur et, dans tous les autres cas, une action prétorienne in factum^\ — Quand h réunion a été faite par le propriétaire de la chose accessoire, il n'a pas d'action pour réclamer la valeur de sa chose ^ ; mais, si, comme il arriva le plus souvent, il a entre les mains la chose totale, il a, toujours seu<; lement depuis l'époque formulaire, une exception de dol pour ne h rendre sur la revendication du propriétaire qu'après avoir été indemnisa de la plus-value qu'il lui a donnée de bonne foi \

III. Rapprochement de meubles et d'immeubles. — Quand le^ choses rapprochées sont un meuble et un immeuble, ainsi qu'il arrivt

1. Distinction de la ferruminatio et de Vadplumhalio faite par Paul, après Cas sius, ^.,6, 1, DeR. F., 23, 5. Le sens des deux expressions est d'ailleurs discuté. V. la bibliographie dans Pampaloni, Archivio, 33, 1879, pp. 222-299.