Inst., h. t

4. Dans le droit de Justinien, la revendication est donnée au même titre mais c'est en vertu de l'innovation par voie d'interpolation signalée p. 342, n. 1^

5. Paul, D., 6, De /?. V., 23, 5: In omnibus his casibus, in quibus neque ad exhibendum neque in rem locum habet, in factum actio necessaria est. — Actioa réelle utile, relative à la planche sur laquelle a été faite la peinture : Gaius, 2, 78 ; /)., 41, 1, De A. R. O., 9, 2 ; Insl., h. /., 34 ; cf. p. 348, n. 2.

6. Le texte décisif est le texte de Julien, relatif aux constructions, Z)., 12, 6, De cond. ind., 33.

7. Paul, Z)., 6, 1, De R. F., 23, 4 ; In omnibus igitur istis in quibus mea res per praevalentiam alienam rem trahit meamque efficit, si eam rem vindicem, per exceptionem doli mali cogar pretium ejus quod accesserit dare. Sur la restriction au cas de bonne foi, v. p. 335, n. 5, et p. 337, n. 6.

par exemple au cas de semailles, de plaatations, de constructions faites avec la chose d'une personne sur la chose d'une autre, il y a toujours, dans la notion romaine, un principal et un accessoire. L'immeuble est le principal dans l'unité duquel s'absorbe l'accessoire \ Mais ici encore le rapprochement est tantôt définitif et tantôt susceptible de cesser.

Le rapprochement est considéré comme définitif, au cas de plantations et de semailles, à partir du moment où les graines ont germé, où. les plantes ont poussé leurs racines dans le sol ^ A partir de là, la propriété ne renaîtra jamais pour le propriétaire des graines, des plantes, quand bien môme ces dernières notamment seraient plus tard extraites du sol \ Il aura seulement, s'il a fait l'union de bonne foi et s'il possède, une exception de dol pour ne rendre l'immeuble qu'après avoir été indemnisé, ou, si l'union a été faite par le propriétaire de l'immeuble, des actions symétriques à celles énumérées tout à l'heure : au cas de vol, Vactio furti et la condictio furtiva ; au cas de plantations ou de semailles faites de mauvaise foi, l'action ad exhibendtim donnée contre celui qui s'est mis par dol dans l'impossibilité d'exhiber; enfin, en dehors de là, une action utile en revendication d-es arbustes plantés * correspondant à Taction en revendication utile de la tablette recouverte de peinture et sans doute une action in factum en indemnité de la valeur des semailles.

Au cas de constructions faites sur le terrain d'une personne avec les matériaux d'une autre, l'union du terrain et des matériaux n'est pas plus indissoluble que celle d'une bague et d'une pierre précieuse ou d'un char et d'une roue. La revendication est neutralisée, tant que l'accessoire est absorbé dans le principal, tant que les matériaux sont incorporés dans l'édifice ^ ; mais, sauf abdication du propriétaire, résultant notamment, à l'époque ancienne, de ce qu'il a construit sciemment sur le sol d'autrui \ elle reprend sa vitalité au moment où la séparation a lieu, où

1. Gaius, 2, 73-73. Superficies solo cedit, dit Gaius, 2, 73. Plantae quae terra coalescunt solo ceduni, dit Justinien, Inst., h. t., 32, où il applique le même principe aux semences.

2. Inst., II. t., 31 ; 32. Quand, pour une raison quelconque, les racines d'un arbre passent du terrain d'un propriétaire dans- celui de l'autre, la propriété de l'arbre appartient au second. La solution est, quoi qu'on ait dit en partant de textes mal établis, exactement la même dans les Inst., h. t., 31, et dans le /)., h. t., 7, 13.

3. Paul, Z)., h. t., 26, 1 : Arbor uhi coaluit agro cedit et si rursus eruta sit, non ad priorem dominum revertitur : nam credibile est alio terrae alimenlo aliam factam.