De R. r., 5, 3 ; cf. p. 354, n

5. D., 41, 1, De A. R. D., 7, 10.12. />., 43, 18, De superfic, 2.

6. Gaius, /)., 41, 1, De A. R. D., 7, 12 : Ex diverso si guis in alieno solo sua materia aedificaverit, illius fit aedificium, cujus et solum est et, si scit alienum solum esse, sua voluntale amisisse proprietatem maleriae intellegitur. Inst., 2,i, De H. D., 30 : Materiae dominus proprietatem ejus amitiit, quia voluntate ejus alienata intellegitur, ulique si non ignorahat in alieno solo se aedificare. V. la même présomption

les matériaux recouvrent leur iudividualité \ Et l'on devrait logiquement dire encore ici que le propriétaire des matériaux peut en provoquer la séparation par faction ad exhibendum afin de les revendiquer ensuite. Mais cette conclusion logique est écartée par une disposition expresse de la loi des XII Tables qui, dans un but d'utilité générale, défend de demander la séparation des matériaux incorporés dans une construction ^

En compensation, la loi des XII Tables donne au propriétaire des objets ainsi immobilisés contre le constructeur une action au double, Taction de tigno juncto^f qui, d'après certains interprètes modernes, s'applique seulement aux objets ayant fait l'objet d'un vol% qui, d'après d'autres, s'applique à tous ceux ainsi employés sans le consentement du propriétaire ^ et dont, en tout cas, l'exercice enlève au propriétaire le droit d'intenter la revendication après la séparation, quand l'action a été exercée contre un constructeur de bonne foi ^ et n'enlève ni celte action ni les actions fondées sur le vol et Timpossibilité d'exhibition causée par doi; quand elle est intentée contre un constructeur de mauvaise foi '.

Quand c'est le propriétaire des matériaux qui a construit avec eux sur le sol d'autrui % il n'a pas non plus le droit de démolir pour les reprendre^ ; mais, s'il a agi de bonne foi, se croyant propriétaire du sol, il a,

de donation des impenses faites sciemment sur la chose d'autrui chez Ulpien, D , 9, 2, Ad leg. Aquil., 27, 25.

1. D., 41, 1, De A. /?. D., 1, 10 : Si ex aliqua causa diruLum sil aedificium, poleril maleriae dominus nunc eam vindicare. D., Q, l. De R. V., 23, 7 : Cémenta resolula prior dominus vindicahit. Ici comme en matière d'adjonction de meubles, les textes vacillent entre la conception d'une propriété éteinte, puis ressuscitée et celle d'une propriété temporairement paralysée. V. dans- le premier sens le dernier texte : Prior dominus ; C, 3, 32, De B. V., 2 : Materla ad pristinum dominiuni redit ; dans le second, D., 41, 1, De A. R, D., 7, 10 : Nec tamen ideo is qui materiae dominus fuit desinit ej'us dominus esse. En tout cas, le propriétaire du sol ne peut, au moment de la séparation, opposer à celui des matériaux ni usur capion ni prescription, car il a possédé l'édifice et non les matériaux.

2. XII Tables, 6, 7. Paul, D., 6, 1, De /?. V., 23, 6 ; D., 47, 3, De tigno juncto, 1. Il résulte du premier et du dernier textes que la disposition visait même les échalas employés dans les vignes.

3. /)., 47, 3, De tigno j'uncto. Cf. Lenel, Ed., § 131. A. Pernice, Labeo, 2, 1, p. 317 et ss. De Czyhlarz, Z. de Grûnhut, 21, 1894, pp. 85-106.

4. D'après la loi des XII Tables elle-même, suivant Accarias, 1, p. 646, n. 2 plutôt d'après son interprétation, suivant Pernice argumentant de Neratius, cité^ par Paul, D., 24, 1, De don, int. v. etu., 63.

5. C'est par exemple l'opinion de Dernburg, qui suppose que la loi aurait visé d'abord seulement les choses furtives, puis aurait reçu une interprétation extensive ; mais on ne comprendrait pas alors pourquoi l'action serait placée dans ledit parmi les actions nées du furlum {Textes, p. 154), ni comment les textes fondamentaux, en particulier ceux des jurisconsultes les plus récents, pourraient souligner la furtivité de la chose (Ulpien, D., h. /., 1 ; 2. Paul, D., 24, 1, De d. int, V. et M., 63.