‹ Manuel élémentaire de droit romainChapitre 28 sur 760 · Textes, p · texte numérisé non relu

Textes, p

3. Textes, p. 569. V. aussi les notices relatives, p. 617, à la Comullatio (pour laquelle il faudrait aujourd'hui ajouter le travail posthume inachevé de Max Gonrat, Z. S. St., 34, 1913, pp. 46-56) et p. 605, aux fragments du Sinaï. où les débris de scolies sur Ulpien, ad Sabinum, constituent un exemple précieux de l'activité des jurisconsultes byzantins antérieurs à Justinien. Il faut encore placer dans la période antérieure à Justinien le petit traité de actionibus dont la meilleure édition a été donnée par Zachariae, Z. S. St., 14, 1893, p. 88 et ss. (v. en dernier lieu sur lui, B. Brugi, Annuario delVlst. di D. ft., Catania, 1914-1915, pp. 4-14). Le cercle et l'importance de cette littérature byzantine antérieure à Justinien seraient très élargis si l'on admettait l'hypothèse de M. Peters rejetée p. 78, n. 5.

4. Une édition savante en a été publiée par MM. Bruns et Sachau, Syrischrômisches Rechtsbuch aus dem fûn/ten lahrhunderte, 1880 (excellentes analyses par M. Brinz, K. V. /., 1880, p. 548 et ss. et M. Esmein, Mélanges, p. 403 et ss.). Mais elle n'est déjà plus au courant ni pour le texte ni pour le commentaire. Cf. Mitte;s, Ueber drei neue llandschriften d. syrisch-rômischen liechtsbuchs^

Les compilations officielles sont celles faites par ordre des rois barbares pour le droit romain applicable dans leurs Etats *. La plus intéressante pour nous est la loi romaine des Wisigoths^ compilation du jus et des leges faite en l'an 506 par ordre d'Alaric II pour ses sujets romains. Cette compilation, qui ne porte pas de titre officiel dans les manuscrits et que nos auteurs du XVP siècle désignent du nom de breviarium Alaricij qu'on appelle plutôt aujourd'hui la lex Romana Visigotliorum, donne, comme leges, des extraits du Gode Théodosien et des novelles post-théodosiennes, comme jus, l'abrégé en deux livres des Institutes de Gains, l'extrait précité des Sentences de Paul, des extraits des Codes Grégorien et Hermogénien (donc classés dans \ejus) et un fragment de Papinien mis là pour finir, à titre honorifique. Les divers textes, sauf VEpitome de Gains, sont accompagnés d'une interpretatio qu'on croyait autrefois comme lui l'œuvre des commissaires d'Alaric, qu'on estime plutôt aujourd'hui avoir été comme l'e/îi^ome lui-même, composée auparavant dans le cours du Y* siècle et qui constitue un document précieux pour la connaissance du droit romain d'alors ^. Malgré la chute rapide de la domination des Wisigoths dans les Gaules, le recueil resta très répandu dans la France méridionale pendant le moyen âge et il nous en a été transmis un grand nombre de manuscrits, partie abrégés, partie

(Abhandlungen de BerJin, 1905) et l'éd. de trois nouvelles versions du texte syriaque contenues dans un ms. de Rome donnée par 31. Sachau, Syrische Rechtsbûcher, 1, 1907 (compte rendu par J. Partsch, Z. S. St., 28, 1907, pp. 423-440). ?<os renvois se rapportent de préférence au ms. syriaque de Londres (L, texte et trad. allemande dans Bruns-Sachau, I, pp. 3-38. II, pp. 3-40 ; trad. latine par Ferrini, Fontes, 1, pp. 639-875), qui selon M. Sachau, Syrische Rechtsbûcher, 1, p. xvii, est, parmi toutes les versions conservées, la plus voisine de la première traduction de l'original grec, et, à son défaut, au second texte du ms. de Rome (R II, texte et trad. allemande dans Sachau, 1, pp. 46-141) qui, selon le même savant, contient une autre rédaction ancienne et parfois plus sûre du texte de Londres et un certain nombre de dispositions étrangères à ce texte et est à la fois la source des textes arménien (Arm.) et arabe (Ar.) et de l'autre texte syriaque contenu dans le ms. de Paris (P. texte et trad. allemande dans Bruns-Sachau, I, pp. 39-67. II, pp. 44-74; trad. latine par Ferrini, Z. S. St,, 23, 1902, pp. 101-143). V. sur d'autres sources juridiques provenant de l'église Nestorienne publiées soit par M. Sachau, Syrische Rechtsbûcher, 2, 1908, soit par d'autres savants, J. Partsch, Z. S. St., 30, 1909, pp. 355-398. L'intérêt du livre syro-romain est sérieux pour la connaissance du droit romain de la basse époque, mais il est encore plus considérable pour celle de la pénétration des usages de l'Orient hellénique dans la pratique de la même période.

1. Bruns-Lenel, §§ 71-72; Brunner, Deutsche Rechtsgeschichte, 1, 2" éd., 1906, §§ 49-54 ; Elsmein, Hist. du droit français, p. 118 et ss. ; Krueger, Sources, § 41 ; Brissaud, Manuel d'histoire du droit, p. 67 et ss.

2. V. surtout pour l'antériorité des matériaux qui composent Vinterpretatio , Fitting, Z. n. G., 11, 1873, pp. 222-249, et pour celle de l'£/)t7ome, Hitzig, Z. S. St., 14, 1893, pp. 187-223. M. Max Conrat a de nouveau soutenu pour VEpitome, Die Entslehung des Westgotischen Gaius, Comptes rendus de l'Acad. d'Amsterdam, 1905 < qu'il serait l'œuvre des auteurs de la loi des Wisigoths. V. en sens contraire Hitzig, Deutsche Literaturzeitung, 1906, pp. 2094-2097, et Kuebler dans Pauly-Wissowa, v» Gaius.

complets et même augmentés d'additions et de corrections venant de sources romaines pures \

Il faut citer en outre la loi romaine des Bourguignons rédigée en vertu d'un engagement pris par Gondebaud quand il avait fait rédiger la loi barbare des Bourguignons. Il avait promis défaire la même chose pour le droit de ses sujets romains et la promesse fut tenue, probablement avant sa mort en 516, certainement avant la chute du royaume des Bur- Rondes en 534. Les titres de la loi, relatifs au droit pénal, au droit privé et à la procédure, suivent l'ordre de la loi barbare. Les sources, indiquées seulement par exception, sont les trois codes, les sentences de Paul, un ouvrage de Gains, ses institutes ou ses regulae, et les interpretationes. Après la conquête franque, on l'utilisa pour le complément du bréviaire, à la suite duquel elle se trouvait souvent dans les manuscrits ; d'oii Terreur commise déjà dans des manuscrits du IX® siècle qui a fait prendre pour son titre le nom de Tauteur du dernier fragment du bréviaire: Papinîanus, en abrégé Papianus ^.

L'édit de Théodoric, rendu par Théodoric, roi des Ostrogoths, probablement au début du VP siècle, certainement après l'an 493, et qui résume en 155 articles un droit applicable à la fois aux Goths et aux Romiains, ne contient pas d'indication de sources ni même de citations textuelles. C'est seulement par comparaison que Ton voit que ses auteurs ont puisé dans les trois codes, les sentences de Paul et les interprétationes tout au moins. En conséquence, il est moins intéressant pour le droit romain que le droit romain n'est intéressant pour lui ^. Il en est de même à un encore plus haut degré d'autres lois barbares, telles que la lex Romana Raetica Curiensis *, sur lesquelles nous n'avons pour cette raison rien à dire.

II. Compilations de Justinien. — L'empereur Justinien, appelé au trône en 527 par son oncle Justin et mort en 565, doit, dans l'histoire du droit romain % une célébrité unique aux compilations juridiques

1. Ed. Haenel, 1849. Texte d'un autre ms. palimpseste dans Legis Romanae Ttsigothorum fragmenta ex cod. palimps. S. Légion. eccL, Madrid, 1896. Nouvelle description des mss. dans Mommsen, Theodosiani libri XVI, I, 1905, pp. lxv-lxxxi. xcui-Gvi. Etude sur l'usage du Bréviaire en Espagne, en Gaule, en Italie, et dans les régions voisines par A. de Wretschko, même volume, pp. ccgvii-ccclxxvii. Exposé dogmatique du droit qui y est contenu dans Max Conrat, Breviarium Alaricianum. Romisches Recht in Frànkischen Heich, 1903.

2. Ed. dans les Monumenta Germaniae, par Bluhme, Leges III, 1863, p. 579 et ss. et par de Salis, Legum sectio /, in-4o, 11, 1892, pp. 3-188. L'ancienne éd. de Barkow, Lex Romana Burgundionum, 1829, contient un commentaire encore utile.

3. Ed. Bluhme, 1875, Monumenta Germaniae, Leges, V, p. 146 et ss. Cf. Gaudenzi, Glieditti di Theodorico, 1884, et Z. S. St., Germ. Ahth., 7, 1886, pp. 29-52.

4. Ed. Zeumer, Monumenta Germaniae, Leges, V, 1889, pp. 289-542. Cf. le même, Z. S. St., Germ. Abth., 9, 1888, pp. 8-52.

5. Nous n'avons pas ici à nous occuper de l'histoire politique ni de la biogra-

faites sous son règne et par son ordre, probablement à l'instigation de son favori Tribonien \

Le travail fut commencé, dès 528, par les leges. Une commission fut chargée, le 15 février de cette année, de réunir en un recueil unique les constitutions en vigueur en refondant les trois Godes antérieurs, en ajoutant les constitutions postérieures non abrogées et en supprimant les répétitions et les contradictions. L'œuvre fut terminée en 529 et le Gode publié le 7 avril pour avoir force de loi à partir du 16.

Pour \e jus, la tâche était un peu plus difficile. On ne voulut probablement l'entreprendre qu'après le vote d'un certain nombre de décisions faisant table rase des institutions vieillies, qui furent rendues en 529, 530, 531, et dont on paraît avoir fait un recueil sous le nom de quinquaginia decisiones. G'est seulement le 15 décembre 530 que Jus-

phie de Justinien, pour lesquelles la principale source, d'une valeur très discutée, comme on sait, est V Histoire secrète de Procope. M. J. Bryce a démontré, English historical Review, 1888, pp. 657-686, le caractère apocryphe d'une prétendue vie de Justinien par l'abbé Ttiéophile, d'oi^i viennent beaucoup de détails de la biographie courante de Justinien. On pourrait en revanche se demander s'il ne conviendrait pas de donner ici une appréciation d'ensemble de la législation de Justinien, une sorte d'inventaire général de son oeuvre juridique. Mais cet inventaire est jusqu'àun certain point l'objet même de notre livre, comme de tous les livres du même ordre. Cependant, il ne sera pas inutile de dire un mot de certaines recherches nouvelles de nature à influer sur l'appréciation de l'œuvre juridique de Justinien. L'originalité de cette œuvre apparaît évidemment comme plus considérable par suite de l'accroissement de nos connaissances sur les interpolations qui a révélé comme ayant été faites sous cette forme anonyme des innovations dont personne ne se doutait avec une étendue et une méthode dont on ne se doutait pas davantage (v. pp. 81, n. 2 ; 80, n. 3 ; 84, n. 1). Son importance religieuse aurait été aussi plus grande qu'on ne croyait si, au lieu de rapporter à Tinfluence chrétienne en général les innovations, signalée, p. 71, n. 1, on rattachait k Justinien toutes celles que M. Riccobono, Scientia, 5, 1909, n^ 9, 1 ; R. di dirilto civile, 1911, pp. 37-70, a récemment rattachées à cet empereur dans des domaines plus douteux et en partie plus imprévus ; mais nous pouvons nous borner sur ce point à renvoyer à la réfutation solide et détaillée des conclusions de M. Riccobono présentée par M. Baviera, Mélanges P. F. Girard, 1, 1912, pp. 67-121. Enfin l'originalité antérieurement attribuée à l'œuvre de Justinien se trouverait au contraire sensiblement atténuée, s'il fallait admettre, d'une part, avec M. Collinet. Etudes historiques sur le droit de Justinien I. Caractère oriental de l'œuvre législative de Justinien, 1912, qu'une bonne portion des réformes qu'on lui attribuait se ramènerait à la reconnaissance légale d'institutions helléniques qui n'auraient jamais disparu dans la moitié orientale de l'empire, et, d'autre part, avec M. Peters, Die ostrômischen Digestenkommentare und die Entstehung der Digesten {Berichte de Leipzig, 1913, pp. 1-113), que tout l'essentiel du travail de composition, de dépouillement, de remaniements et de suppressions qu'on croyait, avec le système de Bluhme, p. 82, avoir été accompli par les compilateurs du Digeste aurait déjà été fait par les jurisconsultes de la génératicm antérieure à Justinien dans une compilation privée destinée à l'enseignement que les agents de Justinien n'auraient plus eu qu'à reviser et à compléter par endroits. Mais la dernière idée est à notre avis certainement fausse (p. 82, n. 1) et la première nous paraît comporter tout au moins de fortes restrictions.

1. V. sur l'histoire et les divers éléments de la codification de Justinien, Bruns- Lenel, Gesch. und Que IL, §§ 68-75; Krueger, Sources, §§42-48. 52-53.

tinien rendit une constitution prescrivant au quaestor sacri palatii Tribonien de composer une commission chargée de faire un recueil d'extraits ^e jurisconsultes qui fut pour \e jus ce que le Code était pour les leges. Et la commission, formée de professeurs et de praticiens, mena très rapidement son travail qui se trouva terminé à la fin de Tan 532 par l'établissement d'un recueil désigné des noms latin et grec de digesta ou 7rav§gxTai et promulgué le 16 décembre 533 pour entrer en vigueur le 30. — Justinien avait en outre fait rédiger dans l'intervalle un manuel inspiré de Gains et portant comme le sien le nom d'institutiones qui fut promulgué quelques jours auparavant, le 21 novembre 533, pour avoir également force de loi à partir du 30 décembre. — D'autre part, ne jugeant plus la première édition du Code en harmonie avec les innovations faites par lui depuis l'an 529, il en publia, en 534, sous le nom de codex repetitae praelectionis, une édition refondue qui supplanta la première et qui nous est seule parvenue. — Enfin il rendit encore par la suite un certain nombre d'autres constitutions, pour la plupart en langue grecque, dont il n'a pas été fait de recueil officiel et qu'on appelle les novelles {novellae constitutiones, vea/iat StarâÇstç). En somme, en laissant de côté la première édition du Code et les quinquaginta decisiones * qui ne nous sont pas parvenues, quatre éléments principaux : Institutes, Digeste, €ode et Novelles.

Le Gode {Codex Justinianus , codex repetitae praelectionis) est rédigé selon le plan des Codes antérieurs, qui était, avec un préambule sur les sources et les magistratures, celui des c^?'^e6:^a des jurisconsultes (p. 66).

Il se compose de douze livres divisés en titres ayant chacun une rubrique ; dans chaque titre, les constitutions ou lois, qui vont du temps "d'Hadrien à Tan 534, sont reproduites dans l'ordre chronologique, du Teste avec beaucoup de suppressions et de remaniements [interpolation nés, emblemata Triboniani) destinés à les mettre d'accord avec le droit •en vigueur. Ces interpolations ont été jusqu'à présent moins étudiées dans le Gode que dans le Digeste, mais elles n'y sont ni plus douteuses ni moins intéressantes pour le temps qui vad'Hadrien jusquesetycom- «pris Dioclétien ^ L'histoire très compliquée de la transmission du texte

1 . V. sur l'essai de restitution de Di Marzo, Le quinquaginta decisiones di Giusliniano, Palerme, 1899-1900, Paul Kriieger, Aus RÔmischemund Bùrgerlichem Recht {Festschrift E. J. Bekker), 1907, pp. 1-11.

2. V. sur ses rapports avec les codes antérieurs l'étude sur ses sources commencée par M. Rotondi, B. IsL D. /?., 25, 1913, pp. 175-246. 359-360.

3. V. pourtant déjà Gradenwitz, B. Jst. D, /?,, 2, 1889, pp. 3-15; Marchi, B. Ist. Z). /?., 18, 1906, pp. 5-114, et Paul Krueger, Festgabe fur Gulerhock, 1910, pp. 239-253. Cf. aussi les études d'H. Krueger sur la langue des constitutions du Code, Archiv de Woelflin, 10, pp. 247-252. 11, pp. 452-467, et le vocabulaire des constitutions latines de Justinien de M. Longo, B. Ist. D. /?,, 10, 1897-1898. De nouvelles ressources seront fournies par un index du Code Justinien annoncé par M. de Mayr.

du Gode peut être divisée en deux phases : une phase de concentration, où l'on a supprimé dans les manuscrits tout ce qui paraissait superflu, les trois derniers livres relatifs au droit pénal et administratif, les constitutions en langue grecque, et, pour les constitutions conservées, les inscriptions, mises en tête et indiquant les auteurs et leurs destinataires, et les souscriptions, mises à la fin, donnant leur date et leur lieu; puis une phase de réintégration, où l'on a péniblement restitué, soit à l'aide de fragments de manuscrits anciens, soit à l'aide do sources grecques, ce qui avait été antérieurement détruit. La meilleure édition moderne en a été donnée par M. Paul Krueger *.

Le Digeste [Dlgesta Justiniani) est divisé en 50 livres, tous subdivisés en plusieurs titres, sauf les livres 30-32. Les titres, munis de rubriques, sont divisés en lois on fragments, qui sont des extraits de jurisconsultes, accommodés au droit en vigueur au moment de la confection du recueil, d'où la nécessité de rechercher les interpolations et les suppressions qui ont déjà été beaucoup plus étudiées pour eux que pour les constitutions du Gode ^ ; enfin, ces fragments, qui indiquent leur origine par nom

1. Codex Justinianus, recognovil P. Krueger, 1877. Le texte et les notes les plus importantes sont reproduits dans l'édition stéréotype qiii forme le tome II du Corpus juris cïviiis de Mommsen, Krueger et Schoell et c^ont les tirages successifs ont reçu certaines corrections, particulièrement à partir de Péd. 8, 1906.

2. Les interpolations, qui ont mis dans les textes le droit du temps de Justinien à la place de celui du temps des jurisconsultes compilés, se distinguent par leur caractère prémédité des corruptions produites par l'ignorance et la maladresse des copistes, notamment de celles occasionnées soit par l'incorporation abusive de gloses dans le texte, soit par l'inintelligence d'abréviatioiisde mss. antérieurs (v. sur ces dernières P. Krueger, Mélanges Girard, 2, pp. 35-42). Elles se découvrent comme elles par des procédés très divers et parfois d'un emploi fort délicat. L'interpolation se révèle d'abord matériellement quand deux versions discordantes du même texte sont données dans une source pure et dans la compilation {F. V., 12 et D., 18, 6, De per. et comm., 19, 1 ; Gaius, 3, 140. 143 et Z>., 19, 2, Locati, 25, pr.). Mais elle peut être établie avec une certitude égale quand le même texte a été donné à deux endroits parles compilateurs {leges geminaîae) et qu'ils l'ont remanié seulement à l'un des deux {D., 1, 10, De off. cjons., 1, 2 et 40, 2, De manum. vind., 20, 4). Elle peut encore se manifester à des particularités de style, à des héllénismes, à l'emploi d'expressions, de tournures de bas latin étrangères aux jurisconsultes et familières à Justinien, parfois aussi à des solutions de continuité grammaticales qui viennent de pure négligence : accusatifs que rien ne gouverne [D., 39, 5, De don., 28), pronoms au féminin représentant un substantif masculin \d., 13, 7, De pign. act., 8, 3). Elle résulte logiquement de l'interruption de l'ordre des idées du jurisconsulte, juridiquement de l'impossibilité que le jurisconsulte ait tenu le langage qui lui est attribué. Enfin elle peut être rendue probable, pour des groupes de textes, par la détermination de la matière traitée par le jurisconsulte dans la portion corrélative de l'ouvrage cité, ainsi que cela a été démontré par Lenel, avec un grand succès, pour les commentaire? de l'édit et les ouvrages qui suivent le même ordre (transport <à l'usucapion des solutions données sur Vaccessio possessionum dans l'interdit utrubi, à Vaclio e.v stipulaiu duplae des règles de Vaclio aucloritatis, à Vactio empti de celles de Vactio de modo agri, à Vactio pigneraticia de celles de Vactio fiduciae, au pacte de constitut de celles à\i receptwn arfjentarii, etc.). Pratiquement, la Palingenesia an même Lenel relève beaucoup de textes interpolés et, par une innovation logique faite presque

d'auteur, par ouvrage et, s'il y a lieu, par livre, et qui soat aujou rd'hui numérotés, snut aussi subdivisés aujourd'hui, pour peu qu'ils soient un peu étendus, Qn. principium et paragraphes. L'ordre général des titres est, avec quelques modifications systématiques, celui du Code et par conséquent des digesta. Quant à celui des fragments dans les titres, il est resté inaperçu jusqu'à notre siècle, où Bluhme a découvert en 1818 le procédé de travail de la commission duquel il est sorti \ Les ouvrages à dépouiller ont été divisés en trois groupes, trois masses ayant à leur tête, la première

en même temps en Italie et en Allemagne, les interpolations ont commencé à être notées au-dessous des textes du Digeste dans l'éd. stéréotype de Berlin depuis la lî* éd. donnée par M. Paul Krueger en 1908 et dans l'éd. portative italienne dont le tome I a paru à Milan en 1908. De plus les directeurs de la partie romaine de la Z. S. Si. ont pris l'initiative de la confection d'un répertoire des interpolations dans lequel seront classées méthodiquement toutes les interpolations dont l'existence a été soutenue dans le Digeste, les Institutes et le Code de Justinien. V. l'appel inséré Z. S. St., 30, 1909, pp. i-xv. Nous citerons seulement, sur cet ordre d'études repris avec beaucoup de zèle dans les trente dernières années environ, les travaux spéciaux de Gradenwitz {Interpolalionen in den Pandekten, 1887. Z. S. St., 6, 1885, p. 56 et ss. ; 7, 1, 1886, p. 45 et ss. fiull. ht. D. /?., 1889, p. 3 et ss.), d'Eisele [Z. S. St., 1, 1, 1886, p. 15 et ss. ; 10, 1889, p. 296 et ss. ; 11, 1890, p. 1 et ss. ; 13, 1892, p. 118 et ss. ; 18, 1897, p. 1 et ss. ; 30, 1909, pp. 99-154), de G. Beseler {Beitràge zur Krilik der rômischen Rechlsqiiellen, 1, 1910. 2, 1911. 3, 1913)^ et d'E. Albertario (nombreux opuscules publiés depuis 1910) et, en sens inverse, les observations de W. Kalb, Die lagdnach Interpolalionen in den Digesten, 1897, sur la possibilité d'établir par un contre-examen tiré de la langue do, Justinien la sincérité de textes suspectés d'interpolation, et d'Ad. Kerger, K. V. I., 1912, pp. 397-445. 1914, pp. 147-152, sur les Beitrclge de M. Beseler (cf. aussi Mitteis, Z. S. St., 33, 1912, pp. 180-211). V. paur une bibliographie plus complète, Joers, dans Pauly-Wissowa, 5, 1, 1903, v° Digesta, pp. 530-541, et P. Bonfante, Storia del diritto romano, pp. 652-704. On peut légitimement attendre encore une nouvelle moisson de résultats, des études, également reprises très activement dans les dernières années, sur la langue des jurisconsultes et la latinité juridique. V Kalb, Dus Jurislenlatein, 2° éd., 1888, et Roms Juristen nach ihrer Sprache dargestellt, 1890, et surtout le Vocabularium Jurisprudentiae Romanae entrepris par MM. 0. Gradenwitz, B. Kuebler et E. Th. Schulze et continué par MM. B. Kuebler, R. Helm et E. Volkmar (I, A-C, 1894- 1903. II, 1, 1906. II, 2, 1913. III, 1, 1910. V, 1, 1910). Cf. encore la 9« éd. modifiée au point d'être un ouvrage nouveau et très bon, donnée par M. Seckel du Handbuch zu den Quellen des rômischen liechts de Heumann, 1906-1907. Mais dès aujourd'hui il faut, à notre avis, reconnaître que ces interpolations ont eu certainement une étendue et une importance qu'on ne pouvait soupçonner au début des recherches entreprises sur elles.

\. Z. G. R., 4, 1820, pp. 257-472. Après avoir été unanimement admis pendant plus de quatre-vingts ans, le système de Bluhme a été attaqué par F. Hofmann, Die Compilation der Digesten Justinians, 1900, et aussi ;i.u fond, quoique sur un terrain différent, dans le travail plus ingénieux de Peters [Berichle de Leipzig, 1913, pp. 1-113), cité p. 78, n. 5. Mais voir les réponses décisives faites à Hofmann dans la Z. S. St.. 22, 1901, par Th Mommsen, pp. 1-11, et P. Krueger, pp. 12-49, et dans l'Rncyclopédie de Pauly-Wissowa, v» Digesta, pp. 497-520, par Joers et à Peters par G. Botondi, Filangieri, n*» de septembre 1913, et 0. Lenel, Z. S. St., 34, 1913, pp. 373-390. Cf. encore, sur les traces du dépouillement simultané des trois masses qui apparaissent dans les premières constitutions rendues après le début du travail, Longo, Bull. /st. D. R., 19, 1907, pp. 132-160, pour celles du 18 février 531, et De Francisci, Bull. Ist. D. R. 22, 1910, pp. 155 207, pour celles du 30 avril.

L'EMPIKE 83

les libri ad Sabinum, la seconde les libriad edictum, la troisième les ouvrages de Papinien (série sabinienne, série édictale, série papinienne). Chacune de ces masses a été confiée à une sous-commission et ensuite les extraits faits par chaque sous-commission ont été mis bout à bout dans chaque titre, d'ailleurs dans un ordre variable et avec beaucoup d'interversions, parfois même avec adjonction de textes d'une quatrième masse peut-être constituée après coup \ Quant aux manuscrits, le problème longtemps discuté de leur valeur respective paraît avoir été tranché définitivement par M. Mommsen. Le seul manuscrit ancien est, avec quelques petits fragments palimpsestes qui sont à Naples et quelques feuilles de papyrus qui sont à Pommersfelden, un manuscrit excellent écrit par des copistes grecs au VP siècle ou au VIP et appelé la Florentine,parce qu'il est depuis l'an 1406 à Florence, ou la littera Pisana.psLVce qu'il était auparavant à Pise \ En face il existe un très grand nombre de manuscrits du XP et du XIP siècles contenant du Digeste un texte généralement divisé en trois parties : digestum vêtus, inforliatum et digestum novum, qu'on appelle d'ordinaire par opposition littera vulgaris ou. vxûgate. M. Mommsen a démontré que les manuscrits de la vulgate viennent tous d'un manuscrit unique qui a été copié sur la Florentine, mais avec collation d'un manuscrit indépendant aujourd'hui perdu et fournissant quelques bonnes corrections jusqu'au livre 35 '\ C'est en partant de ce principe qu'il a établi le texte de son édition du Digeste * qui est aujourd'hui incomparablement la meilleure \

1. La grande édition du Digeste de Mommsen indique, pour chaque texte, à c|uelle masse il appartient et les mêmes renvois sont rassemblés, dans l'édition stéréotype, au début de chaque titre. On trouvera, à la fui de Tune et l'autre, un tableau de la répartition des ouvrages entre les quatre masses.

2. Reproduction phototypique du ms. de Florence en cours de publication sous le titre Justiniani Augusti Digestorum seu pandectarum codex Florentinus olim Pisanus pnototype expressus, in-folio, Rome, 1902-1911.

3. V. sur l'histoire des mss. la préface mise par Mommsen en tête de la grande édition. Cf. Kantorowicz, Z. S. St., 30, 1909, pp. 183-271. 31, 1910, pp. 14-88.

4. Digeata Justiniani Augusti recognovit Th. Mommsen, 2 vol., Berlin, 1866-1870. Le texte et les notes les plus importantes sont reproduites dans l'édition stéréotype qui se trouve au tome I du Corpus de Mommsen, Krueger et Schoell et dont les éd. 11 (1908) et 12 (1911) sont préférables aux précédentes, notamment à cause des indications d'interpolations signalées p. 81, n. 2. Nous avons mentionné au même lieu le même mérite et le caractère portatif de l'édition italienne {Digesta Justiniani Augusti recogn. et éd. Bonfante, Fadda, Ferrini, Riccohono, Sciaioja, libri I-XXVIH, Milan, 1908, 1 vol. in-12).

5. Depuis près d'un demi-siècle que l'édition existe, les méthodes suivies dans sa confection n'ont provoqué d'observations qu'à trois points de vue, tous trois relatifs à des questions soulevées depuis la publication du livre. M. Kantorowicz a soutenu, Z. S. St., 30, p. 223 et ss., que les corrections apportées au texte de la Florentine dans les mss. de la vulgate ne se seraient pas restreintes à une portion du Digeste et son argumentation a obtenu l'adhésion de M. Lenel, Gesch. und Quellen ; mais en revanche elle n'a pas paru probante à M. P. Krueger, Gesch. der Quellen, 2» éd., p. 396, n. 3 ; cf. p. 438, n. 17. Les éditeurs italiens du Di-

Les lastitutes de Justinien {Justiniani instituiiones) sont un raanueF en quatre, livres, divisés en titres pourvus de rubriques et aujourd'hui en/ paragraphes, écrit sur le plan des Institutes de Gains. Elles se composent, comme le Digeste, presque exclusivement d'extraits de jurisconsultes qui seulement n'indiquent pas leur source et qui ont été pris, avec des remaniements analogues à ceux apportés aux textes primitifs dansle Digeste et le Gode, parfois dans le Digeste, le plus souvent dans des ouvrages originaux de même ordre '. La rédaction en a été confiée à une commission de trois membres : Tribonien, Dorothée et Théophile, entre lesquels on a démontré par des arguments philologiques que letravail fut réparti par moitié probablement entre Théophile et Dorothée, tandis que Tribonien se réservait la présidence. Les Institutes nous ont été transmises par des manuscrits assez défectueux dont aucun ne remonte plus haut que le IX^ siècle. La meilleure édition moderne en a^ été donnée par M. Paul Krueger '.

Quant aux Novelles, il nous en a été conservé trois recueils privés,, deux latins, VEpitome de Julien et VAuthenticum, et un grec, le pluscomplet, connu en Occident seulement depuis le XV° siècle. La meilleure édition moderne commencée par M. Schoell et terminée après son> décès par M. Kroll \ donne à la fois le texte de la collection grecque accompagné d'une traduction latine et le texte latin de VAuthenticum.

Ge sont ces quatre éléments qu'on a pris depuis des siècles l'habitude

geste ont remarqué dans leur préface, p. vi, que Mommsen a, comme leur collaborateur Ferrini, accordé trop de confiance aux textes grecs et en particulier à ceux conservés dans les Basiliques notamment en partant de l'idée aujourd'hui démentie selon laquelle ils n'auraient d'autre source que les compilations de Justinien. Enfin l'observation la plus grave se rapporte à notre sens, aux; interpolations par lesquelles les textes classiques ont été contaminés, dans une proportion que nul ne pouvait soupçonner en 1870 où Mommsen aclieva son travail : la conséquence a été, nous semble-t-il, incontestable (v. N. R. H. 36,, 1912, pp. 567-572), que plus d'une fois Mommsen a fait ses restitutions de textes il y a cinquante ans, conformément à l'état de la science d'alors, d'une façon différente de celle dont il les ferait aujourd'hui conformément à l'état présent de la science, qu'il a plus d'une fois restitué des textes incorrects, en considérant l'incorrection comme venant d'une inadvertance de copiste, autrement qu'il ne les restituerait aujourd'hui, en la considérant comme venant d'une volonté réfléchie.

1. V. sur ce point Ferrini, Rendiconti delVist. Lomhardo, 23, 1890, pp. 131-180; Bull, di D. R., 13, 1900, pp. 101-207; Appieton, R. Gén., 1890, pp. 12-41,97-125. En sens contraire, Mispoulet, N. R. IL, 1890, p. 5-30. Cf. en outre aujourd'hui Zocco-Kosa, Imp. Justiniani Insliiutionum Palingenesia, 2 vol. in-S», Catane, 1908- 1911, tome 3 en préparation, et les observations de M. Zocco-Rosa, Mélanges Girard, 2, pp. 645-657.

2. D'abord, en 1867, dans une 1" édition in-8°, puis, avec quelques perfectionnements, dans le tome I de l'éd. stéréotype du Corpus, puis, en 1899, dans une 2« édition in-8'> (Berlin, Weidiuann). C'est le texte que nous avons ordinairement suivi dans l'édition des Institutes contenue dans nos Textes, p. 632 et 3S. Palingénésie citée n. 1 ; index annoncé par M. "Vassalli.

3. Corpus juris civilis, éd. stereotypa /// : ISovellae recog.novil R. Schoelli opus absclvil G. kroll, 1870-1875.

'de rassembler avec quelques additions, sous le nom de Corpus juris, ou par opposition au Corpus juris canoniciy de Corpus juris civilis. Ce sont eux qui constituent pour nous l'œuvre de Justinien, très importante en •elle-même et encore plus importante par Tinfluence qu'elle a exercée «ur la science et la pratique. Cette œuvre a été tantôt très surfaite et tantôt très rabaissée. Sans parler d'autres points moins essentiels, on a Justement reproché à Justinien d'avoir, dans son travail de codification, respecté la séparation purement historique du jus et des legè^ et d'y avoir, sauf dans les novelles, procédé par voie de coupures au lieu <l'écrire Jui-même ses lois. Mais ces deux imperfections législatives se trouvent être pour nous deux avantages qu'il n'avait pas prévus ; car elles mous permettent de mieux voir, à travers ses compilations, le droit antérieur dont nous cherchons surtout à connaître l'histoire et pour l'étude duquel elles constituent encore aujourd'hui la collection de matériaux la plus abondante.

III. Ouvrages postérieurs à Justinien *. — Justinien avait eu la fatuité de défendre comme inutiles et nuisibles les commentaires proprement dits qu'on voudrait faire de ses compilations. Mais si cette prohibition a eu une influence sur la forme de la littérature postérieure, elle n'a pas empêché sa codification d'être, comme il arrive d'ordinaire, le point de départ de toute une littérature qui commence avant sa mort et ne finit qu'avec la chute de l'empire d'Orient. Nous citerons seulement dans cette littérature comme les monuments les plus indispensables pour l'intelligence du droit de Justinien et du droit antérieur : 1° la paraphrase grecque des Institutes généralement attribuée au collaborateur de Justinien, Théophile, et qui semble avoir été composée très peu de temps après la publication, dès avant l'apparition de la seconde édition du Code : on y trouve, au milieu de beaucoup d'erreurs surprenantes, certaines informations utiles, notamment sur le droit antérieur à Justinien ^ ; 2« les Basiliques, compilation grecque divisée en soixante Uvres eux-mêmes subdivisés en titres, de tout le droit de Justinien encore en vigueur au IX^ siècle, où chaque titre fusionne en un tout les textes symétriques des Institutes, du Digeste, du Code et des Novel- •les et qui a ensuite été complétée par un appareil de scolies tiré de toute la littérature juridique grecque. Les Basiliques ont été rédigées par orâre de Léon le Philosophe (888-911) et les scolies y ont été ajoutées dans le cours du X^ siècle. Nous possédons les Basiliques à peu près intégralement et les scolies en grande partie ' ; 3° en Occident, la Glose

1. Krueger, Sources, §§ 49-50. Bruns-Lenel, Gesch, und QuelL, § 70.

2. EditioQ nouvelle par Ferrini, InstituHonum Graeca paraphrasis Theophito an- .iecessori vulgo tributa, 1884-1897. Edition plus ancienne de Reitz, Theophili anteces- ^ris paraphrasis Graeca institutionum, 2 vol., 1754.

3. La meilleure édition, encore défectueuse, est celle de Heimbach, Basilicorum

des Institutes de Turin \ ainsi nommée du manuscrit des Institutes en marge duquel elle se trouve, recueil de scoiies latines des Institutes écrites au temps de Justinien et dont l'auteur paraît avoir eu à sa disposition des sources aujourd'hui perdues ^

Il ne peut être question de faire ici une véritable histoire du droit romain dans la période qui s'étend des compilations barbares et des recueils de Justinien à notre temps. Peut-être cependant l'indication sommaire de quelques points de repère pourra-t-elle guider utilement à travers le large terrain qui sépare les textes anciens de leurs interprètes modernes.

libri LX éd. E. Heimbach, 7 vol. 1833-1897 (le tome 7 est un supplément dû à Ferrini et Mercati). Cf. sur la disposition des mss. et les catenae juridiques, symétriques à celles de la littérature théologique, dont Tiennent les scoiies, Peters, Berichte de Leipzig,' 65, 1913, pp. 1-28. Les autres ouvrages juridiques byzantins les plus importants se trouvent dans Zachariae, Jus Graeco-Homanum, 7 vol., 1856- 1884. (Ajouter le fragment d'un index du Digeste antérieur à la fin du VI« siècle publié par M. Vassalli, B. ht. D. R., 24, 1912, pp. 180-202). V. aussi sur riiistoire du droit byzantin, Mortreuil, Histoire du droit byzantin, 3 vol., J843 ; Zachariae, Historia juris Graeco- Romani, 1839, et Geschichte den griechisch-rômischen Rechts,3^ éd., 1892 [Histoire du droit privé gréco-romain, trad. sur la 1" édpar Lauth, 1870).

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