‹ Manuel élémentaire de droit romainChapitre 359 sur 760 · Lenel, Edictum · texte numérisé non relu

Lenel, Edictum

3. Extinction par la mort, p. 590, n. 4, par la capitis deminulio, p. 590, n. 6. Culpa levis in concreto, p. 589, n. 1. Infamie au cas de condamnation, p. 591, n. 7. Bénéfice de compétence, p. 591, n. 8, Jus fraternitalis, p. 591, n. 6.

4. D., h^ t., 7-13, où la présomption indiquée par Ulpien, D., h. t., 7, était probablement déjà admise par Sabinus qu'il commente. Exemple de pareille société entre coaffranchis, D., h. t., 71, 1.

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