Inst., 3, 15, De V

2. Gela se produisait dans les actions arbitraires, quand Yarbilratus judicis était

est d'aboutir à une évaluation pécuniaire de la prestation qui était due et qui n'a pas été obtenue, à la fixation de dommages-intérêts.

Ces dommages-intérêts, qui constituent le montant de la condamnation, étaient dans certains cas déterminés, sous le contrôle du juge, par le demandeur, sous la foi du serment (jusjurandum ad litem) *, En principe, ils sont déterminés par le juge lui-même. Dans une hypothèse comme dans l'autre, ils sont évalués selon dés règles qui sont loin d'avoir été les mêmes pour toutes les actions et de tous les temps ^ Ainsi par exemple un témoignage positif nous dit que Ton ne se plaçait pas au même moment pour cette évaluation dans les actions de bonne foi et dans les actions de droit strict : on la faisait en se plaçant au moment où le procès se liait, à celui de la litis contestatio, dans les actions de droit strict et en se plaçant à celui du jugement dans les actions de bonne foi^ Ensuite la condamnation comprend, àcôtédela valeur de la chose, celle de ses accessoires, en particulier des fruits depuis la naissance de robligatjon, dans certaines actions de bonne foi et dans la plupart des actions en répétition, notamment des condictiones sine causa, tandis qu'elle ne la comprend pas dans d'autres actions, ainsi dans d'autres condictiones \ Plus largement, on dit bien en général que l'évaluation

exécuté. Mais cela pouvait aussi avoir lieu, par la volonté du défendeur, dans les actions de bonne foi, et les Sabiniens soutenaient qu'il en était de même dans toutes les actions {omnia judicia esse absolutoria), tandis qu'une doctrine sans doute plus ancienne défendue par les Proculiens n'admettait pas qu'en particulier dans les actions de droit strict le défendeur pût, une fois le procès lié, échapper à la condamnation en satisfaisant le demandeur. Cf. Gains, 4, -114.

1. D., 12, 3, De in litem jurando. Il y a plus d'une obscurité et les solutions n'ont peut-être pas toujours été les mêmes, non seulement quant aux cas dans lesquels intervient le fusfurandum in litem, mais quant à la mesure dans laquelle le juge peut, soit fixer à l'avance un maximum à l'évaluation du demandeur {jusjurandum cum taxatione), soit la modérer après coup. Selon le texte le plus général (Marcien, Z)., h. /., 5), \e jusjurandum, qui n'est appliqué qu'au cas de dol et nop à celui de simple faute du défendeur, intervient, à côté des actions réelles, dans l'action ad exhibendum, à laquelle d'autres sources permettent d'ajouter le reste des actions arbitraires sauf l'action de eo quod certo loco, et dans les actions de bonne foi, — même en cas de nécessité, dans les actions de droit strict, dit plus loin Marcien. — Quant au pouvoir de contrôle du juge, le même texte le présente comme existant partout ; mais cette allégation générale est en désaccord avec d'autres solutions concrètes (Ulpien, D., h. t., 4, 2; Z)., 6, 1, Do li. V., 68) qui permettent de supposer des dissentiments doctrinaux et un développement historique. V. outre les éditions anciennes de Windscheid, 1, § 133, n. 14-18, Hefke, Bedeutung und Anwendungen der Taxatio, 1879. Cf. encore A. Marchi, Studi Scialoja, 1, 1905, p. 165 et ss.

2. Le travail classique sur l'évaluation des dommages-intérêts est celui de Fr. Mommsen, Beitràge zum Obligationenrecht, 2, Zur Lehre vom Interesse, 1835. V. en outre Oernburg-Sokolowski, §§ 301-302 ; Brinz, 2, pp. 339-368.

3. Ulpien, />., 13, 6, Commod., 3, 2 : Et rei judicandae tempus, quanti res sit, observatur, quamvis in stricti (stricti furis ? plutôt strictis judiciis) litis contestatae tempus spectatur. Cela s'explique très bien pour les actions où la condamnatio de la formule porte : quanti ea res est (p. 659, n. 4).

4. Le texte fondamental est celui de Paul, />,, 22, \, De usur., 38 : voir, par