Gaius

contestatio, celui qui est tenu l'est seulement de l'abandon noxal, avec simple faculté de se libérer par le paiement de l'amende ; car il cesse de l'être en aliénant ou en perdant la chose \ Après la luis contestatio^ il est tenu d'une obligation alternative et il restera obligé malgré la perte de la chose ^ Enfin, après la sentence, sa dette a pour objet l'amende ; mais il garde la faculté de se libérer par l'abandon noxal, qui ne disparaît qu'au moment où on intente contre lui Faction en exécution du jugement (^0,1x0X1 judicatiy .

Pour les formes de l'abandon noxal, ilsemblerait à première vue qu'il doit suffire de se débarrasser de TauteUr de l'infraction. Mais cela ne suffit pas absolument. Le demandeur peut se contenter d'emmener le coupable avec Tautorisation du magistrat : c'est, pour les esclaves et les animaux, un cas de propriété prétorienne (p. 321, n. 3). Mais il peut exiger un acte positif du défendeur, la noxae deditio, qui lui fera avoir le coupable in potestate ou in mancipio *.

La noxae deditio se fait : pour les animaux, comme toute aliénation volontaire, par mancipation pour ceux qui étaient mancipi et par tradition pour les autres avant Justinien, par tradition pour tous depuis Justinien ; pour les esclaves, qui étaient des res mancipi, également par mancipation avant Justinien et par tradition depuis lui ; enfin pour les personnes libres, par une mancipation qui les mettait i«. mancipio et qui a disparu sous Justinien avec l'abandon noxal des personnes libres. L'effet de cette deditio était, à l'origine, aussi définitif que celui de toute autre aliénation ; la vengeance même, en vue de laquelle était fait l'abandon, n'impliquait pas une autre conception. Mais plus tard le point de vue a changé : on a considéré le coupable moins comme un offenseur livré à la vengeance de l'otfensé que comme un débiteur insolvable livré à son créancier pour le payer par son travail, et en partant de là, on lui a permis de demander sa libération quand il s'était acquitté. Cette solution était déjà admise pour les délits des fils de familles par Papinien ° ; elle a été transportée par Justinien aux délits des esclaves "".

1. Aliénation : Z>., 2, 9, Si ex nox., 2, pr. Mort : /)., 9, 1, Si quadr., 1, 13 ; /) 9, 4, De N. A., 39, 4, rapproché de D., h. t., 26, 4.

2. V. p. 694, n. 3. C'est une conséquence peut-être plus fortuite que préméditée (v. iV. /?. /y., 1888, p. 48) de la rédaction de la formule (p. 691, n. 2)