‹ Manuel élémentaire de droit romainChapitre 419 sur 760 · Gaius, 4, 67. Ulpien, D., h. t., 7, pr. (Lenel · texte numérisé non relu

Gaius, 4, 67. Ulpien, D., h. t., 7, pr. (Lenel

5. Gaius, 4, 65-68. Cf. Appieton, pp. 157-218. La détermination de la place occupée dans les commentaires de Tédit et les ouvrages de même ordre par cette deductio (cf. Lenel, Z. S. St., 4, 1883, pp. 118-125 ; Edictum, §§ 218 et 222) donne~ encore quelques textes qui s'y rapportaient primitivement, par exemple, D., h. t., 10 (d'Ulpien, Lenel, 1426), 12 (d'Ulpien, Lenel, 1441). Il en est de même, d'après le plan de l'ouvrage misa contribution de D., h. /.,14(de Javolenus, Lenel, 68). M. Appieton y rapporte également p. 187, les fragments, D., h. t., 13 et D., 12, 6, De cond. ind., 30.

juge de condamner seulement à la différence. Par conséquent, elle n'entraînait pas de plus pétition En revanche, elle autorisait à tenir compte des créances quelconques, même non échues, du failli ou du défunt*. 4. Enfin il n'est pas impossible de relever certains cas, probablement aussi anciens, où la doctrine arrive à admettre quelque chose d'analogue à notre compensation légale. Le plus clair est relatif aux impenses dotales. Un mari a reçu en dot un fonds de terre et une somme d'argent. Il est débiteur de la restitution des deux valeurs. Il fait sur le fonds dotal des dépenses nécessaires ; il est créancier de leur restitution ; or des textes nous disent que cette créance diminue de plein droit sa dette {impensae necessariae minuunt ipso jure dotem). Cette solution doctrinale et des solutions analogues indiquées en matière de pécule ' sont intéressantes parce qu'elles nous font voir que les Romains avaient parfaitement aperçu l'idée de compensation légale et que, s'ils ont omis de la généraliser, c'est qu'ils n'en ont pas senti le besoin *.

II. Réforme attribuée à Marc-Aurèle. — Une réforme beaucoup plus considérable attribuée à Marc-Aurèle donna, d'après les Institutes, l'exception de dol à l'individu qui^ poursuivi en paiement d'une dette,

^. Gaius, 4, 68.

Page 1