SUCCESSIONS A CAUSE DE MORT 8H

En matière de successions ab intestat, le droit impérial retoucha aussi très fortement non seulement le système établi par le droit civil, mais celui de redit du préteur, en établissant à un rang toujours plus avantageux un droit de succession réciproque entre Tenfant et sa famille maternelle, en effaçant de plus en plus la supériorité de la parenté civile, et en particulier de la parenté en ligne masculine, sur la parenté naturelle, et spécialement sur la parenté en ligne féminine.

4. Cependant en dépit de toutes ses réformes de détail, la législation impériale n'avait supprimé, ni la distinction théorique de Tagnation et de la cognation, en matière de succession ab intestat, ni la distinction du testament civil et du testament prétorien, en matière de succession testamentaire. Elle avait plutôt compliqué le système en mettant les fîdéicommis à côté des legs et les codicilles à côté des testaments. Justinien a procédé au nivellement. Il a maintenu en l'atténuant un peu la distinction des testaments et des codicilles. Mais il a confondu les legs et les fîdéicommis, il a presque entièrement fusionné l'hérédité et la honorum possessio. Enfin et surtout il a, en matière de succession ab intestat, ouvertement proclamé une transformation à peu près opérée déjà dans le détail en abrogeant légalement fordre de succession des XII Tables et en le remplaçant par un ordre basé sur la parenté naturelle auquel il a donné sa forme définitive dans le droit des Novelles.

TITRE I

L'hérédité civile peut être déférée à Rome, soit en vertu d'un testament [hereditas testamentaria, hères ex testamento^ secundum tabulas testanienti)^ soit en vertu de la loi {hereditas légitima, hères legitimus). Et il en est de même de la bonorum possessio prétorienne {B. P, secundum tabulas, B. P. ub intestato). Mais, tant en droit civil qu'en droit prétorien, il y a des cas où la succession, au lieu d'être déférée en vertu d'un testament ou en l'absence de testament, Test à rencontre d'un testament. Nous distinguerons donc trois catégories de successions : la succession testamentaire, la succession ab intestat et la succession déférée à rencontre d'un testament.