Gaius, 2, 135 = Insl., h. t., Z

2. La B. P. contra tabulas donnée aux liberi ne peut figurer dans IVdit du temps de Cicéron, si, comme nous avons déjà vu (p. 861, n. .3), cet édit ne connaît pas la B. P. unde liberi. En revanche, elle est connue de Labéon, d'après D., h. t., 8, 11.

3. Son caractère de B. P. cum re résulte, croyons-nous, rationnellement de l'existence de la collatio (n. 4), qu'ici comme en matière de B. P. unde liberi (p. 862, n. 1), on ne pourrait imposer à l'émancipé en face dessui, s'il était ensuite exposé à être dépouillé par eux des ctioses héréditaires, et de celle de Vediclum de legalis praestandis (p. 873, n. 5), qui suppose aussi un acquéreur définitif. Il est, en outre, attesté pour elle, à la différence de la B. P. unde liberi sur laquelle il y a moins de renseignements, par des témoignages directs des sources: Julien, Z)., h. /., 13, pr. Ulpien, D., 37, 11, De B. P. sec. /aô., 5, 1 : Quasi contra tabulas bonorum possessione accepta rem habere ; cf. Leist, dans Gliick, 2, p. 21 et ss.

4. Cassius, cos. en l'an 30, connaît déjà la collatio (p. 862, n. 1).

5. Leist, 2, p. 21 et ss., suivi par Danz, 2, p. 156, considère pourtant comme plus exact de dire qu'elle ne fait pas tomber le testament, et qu'elle n'empêche pas l'héritier institué d'accepter, mais qu'elle le met alors avec le bonorum possessor dans une situation analogue à celle où se trouve l'héritier grevé d'un fidéicommis universel en face du fidéicommissaire, qu'elle permet au bonorum passessor de lui enlever la succession, mais sans l'empêcher de rester hères.

SUCCESSION A. L'ENCONIRB DU TESTAMENT- — EXHËRÉDATION 873

contraire le liber est vivant, elle s'ouvre par là môme qu'il y a un testament valable en la forme, contenant l'institution d'un héritier capable, sans qu'il y ait à savoir le parti que prendra cet institué. Du moment que le testament existe, la B. P. est donnée contra labulas, contra lig?tum testamentif dit-on *, avant même que la B. P. secundum tabulas soit olTerte à l'institué pour savoir s'il acceptera ou non. Et alors elle esl ouverte non seulement au profit du liber omis, mais, commisso per eum edicto^ au profit d'autres /i6eW encore. Seulement le caractère relatif de la nullité se manifeste de nouveau, peut on dire, dans la détermination du cercle des personnes qui ont le droit de l'invoquer, à qui appartient la B. P. contra tabulas.

b) Ouverte par , l'existence d'un liber omis, elle l'est en wiôme temps qu'à son profit, à celui de tous les liberi institués dans le testament % mais elle ne l'est pas, comme serait la succession civile ab intestat ouverte par la nullité du testament omettant un fils en puissance, au profit d'autres liberi régulièrement exhérédés ^

c) Elle ne fait pas non plus forcément disparaître tout le testament. Tandis que l'omission d'un fils en puissance fait ji^re civili tomber le testament tout entier, la B. P, contra tabulas laisse subsister : 1° les dispositions qui ne préjudicient pas au liber omis, non seulement les exhérédations, mais les substitutions pupillaires ^ et sans doute les nominations de tuteurs; 2° celles que le testateur eût vraisemblablement faites en l'instituant: il devra exécuter, pour un total qui ne peut excéder la part de chaque liber, les legs et les fîdéicommis adressés à la femme et à certains parents ^

d) Enfin, comme les voies de rescision, la B. P. contra tabulas ne peut être demandée que durant un délai fort court, celui pendant lequel peut é(re demandée toute B. P. (p. 892, n. 1). Sinon, la B. P. secundum labulas s'ouvrira au bout du délai*, au profit des héritiers institués dans le testament \

1. Tryphoninus, D., h. f., 19: Volgo dicitur liberis datam bonorum possessionem contra lignum esse.

2. /)., h. t., 3, H. On applique même cela aux fjls donnés en adoption qui se trouvent encore sous la puissance de l'adoptant: D., h. t., 8, 11.

3. Z)., A. f., 10, 5. En supposant un testateur qui, ayant quatre liberi, en a institué deux avec un étranger, en a exhérédé un et en a omis un autre, la/?. P. contra tabulas, ouverte par l'omission du dernier, sera ouverte, en même temps qu'à lui, aux deux institués, mais non à l'exliérédé, ni naturellement à l'étranger.