CHAPITRE III. — EXÉCUTION. VOIES DE R ECOURS

SECTION I. —Exécution.

L'exécution au profit de celui qui avait obtenu un jugement ou qui avait un titre équivalent se résumait, sous les Actions de la loi, sinon pour les actions réelles où il n'^ avait pas d'exécution directe, où les praedes permettaient de s'en passer, au moins pour les actions personnelles, dans le droit du créancier d'intenter au bout de trente jours, au besoin après une litis aestimatio préalable, la legis aciio per manus injectionem. II avait la manus injectio judicati, une action à la place d'une autre, mais une action qui lui permettait de s'emparer de la personne du débiteur pour le tuer ou le vendre avant la loi PoeteliaPapiria, pour le faire travailler après, une action qui déplus lui permettait d'atteindre les biens, directement au cas de mort ou de capitis deminidio^ et sans cela indirectement en vertu de l'arrangement amiable possible entre lui et son prisonnier.

Dans la procédure nouvelle, on rencontre : d'abord, pour les actions réelles, une copie de l'exécution contre les praedes, dans la procédure per sponsionem accompagnée de la stipulation p7'o praede litis et vindi" ciarum ; ensuite, pour les actions réelles et certaines actions personnelles, la possibilité d'une satisfaction en nature, résultant de l'exécution de Varbitratus des actions arbitraires ; enfin et surtout, dans toutes les actions réelles et personnelles, une action qui remplace la manus injectio judicatif l'action ju die a ii\ C'est une simple transposition de la ï?mwws ir?Jec/io jM£/ica^i dont sa formule contient peut-être la fiction. Elle tend, comme elle, à une somme d'argent, ce qui est, à notre avis, la grande cause du système des condamnations pécuniaires. Elle entraîne, comme elle, la peine du double au profit du demandeur que l'on contraiat in<ustement à faire un procès : elle est au double adversus in fitiantenu Enfin elle ne peut comme elle être repoussée que par celui qui trouve un répondant, un tiers prêt à le garantir, une caution^. Et précisément par suite de ces similitudes, elle est une action qui mène inéluctablement à l'exécution sur la personne ou sur les biens.

En effet, il y aura bien délivrance de formule si le défendeur nie Texistence d'un jugement valable et s'il donne caution. Alors il y a un procès nouveau après l'ancien ; seulement le demandeur est rému-