PREMIER CAS

Lorsque les affaires en participation sont commencées et terminées par la maison qui en tient les écritures et sans aucune espèce de concours des autres intéressés.

19. Les affaires en participation faites par la maison qui en tient les écritures avec ses propres moyens et sans la coopération des autres intéressés, se réduisent à celles où elle fait pour le compte de la société en participation l'achat et la vente de marchandises, ou de papier de banque, qu'elle achète en premier lieu, et qu'elle garde pour en opérer elle-même la vente ou négociation dans la suite, et par conséquent dont, en dernier résultat, elle fournit et reçoit seule le prix.

Ces opérations, étant commencées et terminées par la maison qui en tient les écritures, ne donnent lieu qu'à des écritures en double partie ; car il est évident que les autres intéressés n'y coopérant en rien, elles ne peuvent donner lieu à écrire aucune note commémorative de leurs débours ou recouvrements. Cela posé, on doit en passer écriture d'après les principes suivants :

20. Il faut débiter le compte de société en participation du montant de tous les achats faits pour le compte de la participation, dont on crédite le vendeur, ou les comptes généraux qui fournissent les valeurs données en payement.

21. Il faut créditer le compte de société en participation du montant de toutes les ventes ou négociations faites pour le compte de la participation, dont on débite les acheteurs ou les comptes généraux qui reçoivent les valeurs acceptées en payement de ces ventes.

Les écritures ainsi passées en partie double des achats, ventes et négociations, auxquels les autres intéressés ne coopèrent en rien, suffisent en tous points.