CHAPITRE SIXIÈME

3 heures avant l'heure réglementaire du départ de ce train , faute de quoi, ils sont remis au départ suivant.

Les Compagnies peuvent être autorisées, sur leur demande, à admettre les petits colis 1 dans les trains express ou poste, sauf à appliquer le même traitement à tous les expéditeurs placés dans les mêmes conditions.

Du 1er avril au 30 septembre, les gares sont ouvertes, pour la réception des marchandises à grande vitesse, à 6 heures du matin au plus tard, et fermées au plus tôt à 8 heures du soir. — Du 1er octobre au 31 mars, elles sont ouvertes à 7 heures du matin au plus tard, et fermées au plus tôt à 8 heures du soir. — Les dimanches et jours fériés, les gares de la grande vitesse sont ouvertes et fermées aux mêmes heures que les jours de semaine.

2° Petite vitesse. — L'expédition a lieu dans le jour qui suit celui de la remise.

Pour les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques passant d'un réseau sur un autre sans solution de continuité, le délai d'expédition n'est compté qu'à la gare originaire et une seule fois.

Le jour réservé à l'expédition court de l'heure de minuit au plus tard après la remise des colis, jusqu'à l'heure de minuit suivante. Un colis remis dans la journée du 1er doit partir entre l'heure de minuit qui commence la journée du % et l'heure de minuit qui commence la journée du 3.

Du 1er avril au 30 septembre, les gares sont ouvertes, pour la petite vitesse, à 6 heures du matin au plus tard, et fermées au plus tôt à 6 heures du soir. — Dit ieT octobre au 30 mars, elles sont ouvertes à 7 heures du matin au plus tard, et fermées au plus tôt à 6 heures du soir. — Par exception, les dimanches et joui* fériés, les gares de marchandises à petite vitesse sont fermées à midi.

Délais de transport. — Les délais de transport proprement dits doivent être augmentés des délais dits délais de transmission. Ces sortes de délais sont accordés aux Compagnies ea compensation de la perte de temps qu'entraîne le transbordement des marchandises d'un réseau sur un autre. Ils sont plus ou moins longs suivant que les deux réseaux se rejoignent ou non dans une gare commune.

Grande vitesse. — Quand le trajet n'a lieu que sur un réseau, le délai de transport est la durée du trajet du train.

Quand le trajet doit avoir lieu sur plusieurs réseaux, il faut tenir compte des délais de transmission.

Pour les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques passant d'un réseau sur un autre sans solution de continuité, le délai de transmission est de trois heures à compter de l'arrivée réglementaire du train qui les apporte au point de jonction, et l'expédition, à partir de ce point, a lieu par le premier des trains de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes dont le départ suit l'expiration de ce délai.

Le délai de transmission entre les réseaux qui, aboutissant dans une même localité, n'ont pas de gare commune, est porté à huit heures, non compris le temps pejfcgftfôt lequel les gares sont fermées.

Petite vitesse. — La durée du trajet, pour les transports à petite vitesse, est calculée à raison de vingt-quatre heures par fraction indivisible de 425 ki-

La limite du poids des petits colis ainsi transportés est, en général, de 5 kilogrammes par expédition.

lomètres. — Ne sont pas comptés les excédants de distance jusques et y compris 26 kilomètres. Ainsi 150 kilomètres comptent comme 125, 275 comme 250, etc.

Délais de livraison. — La livraison des marchandises pouvant avoir lieu en gare ou à domicile, les délais ne sont évidemment pas les mêmes dans les deux cas.

Grande vitesse. — 1° Livraison en gare, — Les expéditions sont mises à la disposition des destinataires, à la gare, deux heures après l'arrivée du train. — Celles qui arrivent de nuit ne sont mises à la disposition des destinataires que deux heures après l'ouverture de la gare, à l'exception toutefois du lait, des fruits, de la volaille, de la marée et des autres denrées destinées à l'approvisionnement des marchés de la ville de Paris et des autres villes désignées par l'Administration supérieure. Ces marchandises sont mises, de nuit comme de jour, à la disposition des destinataires deux heures après l'arrivée du train.

2° Livraison à domicile. — La livraison des marchandises à domicile n'est assujettie à aucun délai déterminé. Les Compagnies jouissent donc, pour le factage des marchandises au domicile des destinataires, d'un délai moral qui commence à l'expiration du délai de deux heures écoulé après l'arrivée réglementaire du train, et qui devrait, en cas de dissentiment entre la Compagnie et l'intéressé, être arbitré par les tribunaux.

Petite vitesse. — 1° Livraison en gare. — Les expéditions sont mises à la disposition des destinataires, dans le jour qui suit celui de leur arrivée effective en gare. — Les dimanches et jours fériés, les gares de marchandises à petite vitesse étant fermées à midi, les livraisons restant à faire avant la fin de la journée sont remises à la première moitié du jour suivant.

2Ô Livraison à domicile. — Comme pour la grande vitesse, les délais de livraison à domicile n'ont pas été fixés, pour la petite vitesse, par l'arrêté ministériel du 12 juin 1866. Ils sont donc, en principe, variables suivant les circonstances. Mais, dans la pratique, ils sont déterminés, car les tarifs de camionnage de chaque Compagnie indiquent les délais afférents au transport des marchandises, arrivant par petite vitesse, de la gare au domicile des destinataires

Barème des délais de transport, de gare en gare, des animaux, denrées, marchandises et objets quelconques expédiés à petite vitesse sur un seul et même réseau.

DÉLAI DTSTANCIi

d expédition en kilomètres. en jouw

Do 1 à 1 50 1

De 151 a 275 1

De 276 à 100 1

De 101 a 525 I

De 528 a 650 I

De 651 à 775 I

De 776 k 900 I

Dr; «.toi I 1025 1

De 1401 . 15 , i

D U U H B du trajet en jours.

total *'ii jours, non compris le jour de la i et colin de la livraison.

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