CHAPITRE VINGT-CINQUIÈME

Machines et chaudières à vapeur*

(Décret du 25 janvier 1865.)

Il était du devoir de l'Autorité de chercher à prévenir les graves dangers que présente l'emploi de la vapeur, cette merveilleuse conquête de l'homme sur la matière, qui multiplie prodigieusement ses forces 1, supprime la distance et rend d'immenses services à l'industrie dont elle est devenue l'agent presque universel. Aussi le Gouvernement a-t-il déterminé les conditions d'épreuve et de surveillance des machines et chaudières à vapeur. Tel est l'objet du décret du 23 janvier 1 865, qui a remplacé les dispositions antérieures sur la matière et a dégagé l'industrie d'entraves reconnues inutiles.

On s'explique, en effet, qu'à l'époque où la machine à vapeur était encore peu connue, et le nombre des hommes en état de la conduire peu considérable, on ait assujetti l'emploi de ces machines à des prescriptions nombreuses et sévères, de nature à prévenir les accidents : c'est ainsi que, dès l'année 1810, elle fut rangée parmi les établissements insalubres et incommodes; que plus tard, sous l'impression d'accidents terribles, furent successivement rendues, en 1 825, en 1 828, 1829 et 1830, diverses ordonnances déterminant les mesures de sûreté auxquelles devait être subordonné l'emploi de la vapeur, et enfin l'ordonnance du 22 mai 1843 qui constituait un véritable progrès sur les règlements antérieurs. Mais le temps marche; l'industrie de la construction des machines s'est perfectionnée d'une manière remarquable ; la vapeur s'applique dans une foule de circonstances où l'on ne supposait point qu'elle dût jamais trouver sa place. Les appareils destinés à la recevoir se transforment de mille manières en raison des usages variés auxquels ils doivent servir; les matériaux eux-mêmes dont les appareils sont formés se fabriquent dans de meilleures conditions de qualité et de prix; enfin les ouvriers propres à la conduite des machines deviennent chaque jour plus expérimentés et plus nombreux. Aussi l'Administration a-t-elle dû, pour suivre l'industrie dans ses progrès, réviser, en 1865, la réglementation de 1845' et supprimer, sans inconvénient pour l'intérêt général, un certain nombre d'obligations préventives imposées jusque-là aux industriels.

Le décret du 25 mai 1865 concernant les chaudières à vapeur autres quo celles qui sont placées à bord des bateaux, est ainsi conçu :

Art. 1er. — « Sont soumises aux formalités et aux mesures prescrites par le présent décret les chaudières fermées destinées à produire la vapeur, autres que Celles qui sont placées à bord de* bateaux. »

Titbb l,r. — Dispositions relatives à la fabrication, à lu vente et à V usage des chaudières fermées destinées à produire lu vapeur.

Aux. 2. — «Aucune chaudière neuve ou ayant déjà Bervî ne peut otro

i. En 1863, i«; nombre dea machines! vapeur employées ''il France était de 83,516, il mi une force de 617,890 cbevaui-vapeur <>.i de 1,853,670 chevaui de trait, ou i,090 bornai • • de pein -, o'e >i i dire un.' fon g supérieure I celle do tous ii- . bommi i en étal de tri i ailler qui exl tent dan i !<■