DE LA RÈGLE DE SOCIETE OU DE PARTAGE PROPORTIONNEL

350. La règle de société est ainsi nommée parce qu'elle sert le plus souvent à partager, entre associés, les pertes ou les gains provenant de

leur société, proportionnellement à la mise de fonds de chacun d'eux.

Elle serait mieux nommée règle de partage proportionnel1 ; car, sous un point de vue plus général, elle a pour objet de partager une quantité proportionnellement à des nombres donnés; en d'autres termes, de la diviser en parties proportionnelles qui aient entre elles des rapports donnés.

La règle de société est simple ou composée : simple, quand la proposition fournit les parties proportionnelles, les rapports, enfin les nombres qui doivent servir de base au partage ; composée, quand ces nombres ne sont pas énoncés, et qu'il faut les déterminer avant tout par l'analyse de la question.