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Æs matières de police et avait, en atière civile, la juridiction de première

stance !.

La classe des curiales comprenait

e vingt-cinq arpents (Jugera) de terre. | s jouissaient de certains privilèges ; | ais leur charge était si onéreuse qu'ils | efforçaient de s’y soustraire, malgré s lois, en entrant furtivement dans | rmée, dans le clergé, dans les fonctions | Ils répondaient personnelment des besoins de la ville, en cas insuffisance des revenus ?, | La classe du peuple (plebs), compre- | ait les petits propriétaires trop paues pour entrer dans la curie, les archands et les artisans libres. Sous la publique et au commencement de empire, l'industrie était abandonnée hx esclaves; mais, par une de ces | volutions lentes dont on ne peut hivre les évolutions, il arriva que des

ftisans libres travaillèrent, non pour

es maîtres, mais à leur profit. Dès le e siècle, il y avait dans la Gaule un bn nombre d'artisans libres % Aux emiers temps de la conquête, les bmmes libres de la Gaule étaient, à vard des Romains, dans la condition ès pérégrins, où étrangers. Par la ite, le jus Lati et le jus civitatis furent cordés, d'abord à quelques particurs, et même à certaines villes ; et plus ‘A Caracalla et Justinien conférèrent droit de cité à tous les habitants des ovinces,

. C’est en 365, sous Valentinien, que les fonctions défenseur de la cité furent généralisées et étaes d’une manière permanente. Le défenseur fut vent l’évêque du lieu, d'où cette charge acquit AuCOUup d'importance,

. Guizot, I, 48; Duruy, Æist. du moyen âge, 5. , Guizot, I, p. 50, |

| taire, et la propriété provinciale, |première se composait du territoire

| mercium, mais non le connubium, | bord à l'Italie, ce droit fut accordé plus tard à des

Enfin, il y avait la classe des esclaves,

| dont l'Eglise, qui triomphait sous Cons- | tantin, adoucit le sort et prépara l’éman- | cipation.

Bux des habitants qui possédaient plus | l'homme

Le colon était dans une condition intermédiaire entre celle de libre et celle de lesclave.

Moyennant une redevance fixe, il cultivait le fonds d'autrui, auquel il était attaché, lui et ses descendants, à perpétuelle demeure !

Quant aux terres, les Romains distinguaient la propriété romaine ou quiri- La

romain (ager romanus), et du sol de l'Italie, qui y avait été assimilé. Les fonds provinciaux, conquis par les

| armes, devenaient la propriété exclusive

de Rome (ager publicus) ; leurs déten-

teurs n’en gardaient que la simple pos-

session (x bonis habere) ; ils ne pouvaient acquérir ou transmettre le sol par les modes quiritaires : #ancipatie, cessio in jure, etc, mais uniquement par le mode du droit des gens : tradition, legs, hérédité, prescription.

Mais dès Auguste, certains fonds provinciaux, notamment en (Gaule, bénéficièrent du jus italicum. De même que Rome conférait à certains particuliers le jus civitatis, de même elle conférait à certains fonds le jus italicum, qui

les assimilait aux terres de l'Italie, et

4, Guétat, p. 93, 5. V. pages 15 et 16, et la note 1 de la page 16,

Avant queles lois Julia et Plautia eussent, après la guerre sociale, accordé le droit de cité à tons les habitants du Latium, ceux-ci jouissaient du jus Latii, qui les plaçait dans un état intermédiaire entre les citoyens et les étrangers (peregrini), et

| qui, indépendamment de la faculté d'acquérir plus

facilement le titre de citoyen, leur donnait le com- Restreint d’a-

pays entiers,

qui les rendait susceptibles d'être ac-

les formes du droit civil ou quiritaire.

En 212, une constitution de Caracalla, en accordant la qualité de citoyen à tous les habitants des provinces, fit disparaître la distinction entre les terres italiques et les terres provinciales.

Ces quelques notions faciliteront

l'intelligence du mode suivi dans la

Gaule romaine pour la confection des actes et l'exécution des conventions, dont nous allons nous occuper.

Les actes étaient écrits soit par les actuarii, soit par les greffiers du conseil des curiales. L’authenticité leur était donnée, dans le premier cas, par la

signature du gouverneur, et dans le!

deuxième cas, par celle des magistrats de la cité, en présence desquels la convention était consentie. Dans les villes où il n’y avait pas de magistrats, les défenseurs avaient le droit de recevoir les actes. C'était devant la curie que se faisaient les adoptions : c'était en présence des principaux, du défenseur et des officiers publics que l’on dressait l'inventaire des biens des mineurs'. Une loi de l'an 396 ordonna que les actes

Le jus italicum était un droit accordé à un territoire et qui donnait, avec une organisation municipale particulière, le privilège pour le sol d'être susceptible de la propriétéromaine,etd'êtreexempt, par conséquent, de la redevance que les possesseurs des terres provinciales payaient au trésor, Ce droit, qui constituait d’abord le droit particulier de l'Italie, fut accordé, sous les empereurs, à des villes situées en dehors de l'Italie,

Le titre de citoyen romain comprenait le jus

quiritium, qui concernait la propriété et la famille | (commercium et connubium), et le jus civitatis, !

qui intéressait l'Etat, le droit de suffrage, l'aptitude aux emplois publics (jus suffragii et honoruwm). Tous ces droits réunis, sous le nom de jus civitatis

optimo jure, formaient le droit de cité dans toute | sa plénitude (jura commercii, connubii, suffragii |

et honorum ).