EXEMPLES DE RAPPORTS SUR DES ATTENTATS A LA PUDEUR

Attentat à la pudeur. — Virginité. — Blennorrhagie. — Présomption de communication de la maladie.

Nous soussignés C. -P. Ollivier (d'Angers), H.-L. Bavard, docteurs en médecine, en vertu de l'ordonnance de M. Dieudonné, juge d'instruction, qui, vu la procédure

suivie contre S , inculpé d'avoir, dans les premiers

jours de mars dernier, commis le crime de viol ou d'attentat à la pudeur sur la jeune Marie-Adélaïde T..., âgée de douze ans et quatre mois, demeurant à Believille, nous commet, à l'effet de visiter la jeune T..., de constater si elle a été déflorée, et si elle est atteinte de maladie vénérienne.

Nous nous sommes transportés le 25 avril au cabinet de M. Dieudonné , sis au Palais de Justice , et nous y avons examiné la jeune T. .. Il résulte des détails que cette jeune fille nous a donnés, que sa mère et que le sieur S... parta-

geaient le même lit ; toujours sa mère s'y trouvait placée de manière à la séparer de l'inculpé.

Dans les premiers jours du mois de mars , la jeune T.. . venait de se mettre au lit; elle y était seule. Le sieur S... se coucha auprès d'elle, lui mit un mouchoir sur la bouche, et s'étendant sur elle, chercha à lui faire pénétrer quelque chose entre les cuisses; il s'agita ainsi jusqu'à ce qu'elle se sentit toute mouillée. Pendant cet acte, la mère delà jeune T... était dans la chambre voisine. Deux jours après, le sieur S... renouvela ses tentatives sur la jeune fille, qui se sentit encore toute mouillée.

Trois jours après ce dernier rapprochement, elle éprouva de la cuisson en urinant, de la gêne pour marcher, une sensation de brûlure dans les parties génitales. Elle s'aperçut bientôt qu'elle avait un écoulement de matières qui tachaient sa chemise en jaune.

Dans les premiers jours de ce mois, un médecin visita la jeune T..., et constata qu'elle était affectée d'un écoulement très abondant. Par suite de cet examen, cette jeune fille fut placée, il y a quinze jours environ, à l'hôpital de Lourcine, où elle est encore actuellement.

Après avoir recueilli ces renseignements, nous avons procédé à l'examen de la jeune T...

Il n'existe aucune trace de violences récentes ou anciennes à la partie supérieure des cuisses. La commissure postérieure de la vulve et la membrane hymen sont intactes. La surface de la vulve est d'un rouge assez vif dans plusieurs parties; il existe des ulcérations superficielles, de forme allongée, qui n'offrent pas les caractères des chancres syphilitiques. Nous devons noter qu'à l'hôpital de Lourcine, d'après ce que nous a déclaré cette jeune fille, des cautérisations auraient été faites sur deux points de la vulve.

Le méat urinaire est rouge, douloureux, ainsi que l'entrée du vagin.. Un liquide blanchâtre s'écoule de ces deux ouvertures ; il est peu abondant, mais la chemise de l'en-

fanten est cependant tachée. La jeune ï... éprouve toujours de la cuisson en urinant.

Trente-cinq sangsues ont été récemment appliquées sur l'hypogastre, pour dissiper les douleurs qu'elle ressentait dans le bas-ventre.

Conclusion. — De ce qui précède, nous concluons :

1° La jeune T... Marie- Adélaïde n'a pas été déflorée; la membrane hymen est intacte ;

2° Cette jeune fille est affectée d'une blennorrhagie urétrale et vaginale. Cet écoulement ne diffère en rien , par ses caractères physiques, de celui qui aurait été communiqué par contact. Si l'on a égard, d'une part , à l'époque de l'apparition des premiers symptômes de cette maladie trois jours après le dernier rapprochement de cette jeune fille avec l'inculpé, d'autre part à son siège dans le canal de l'urètre, on est porté à admettre que cette maladie a été consécutive à la tentative de viol dont elle a été l'objet, et à la communication d'une maladie analogue dont l'inculpé aurait été affecté à cette époque.

Accusation d'attentat à la pudeur. Fausses déclarations de V enfant. Absence de traces matérielles d'attentat. Aveux de l'enfant devant la Cour d'assises. Acquittement de V accusé.

Nous soussignés , Ollivier ( d'Angers ) , Bavard , docteurs... conformément à l'ordonnance en date du 5 mai, avons visité Marie-Jeanne Peigné , âgée de douze ans , apprentie chez la dame D. . . , blanchisseuse , à l'effet de constater l'état des parties sexuelles de ladite jeune fille, et si elle a été violée.

D'après les réponses que la jeune Peigné a faites à nos questions, il paraîtrait que, vers la fin du mois de novembre , ou dans les premiers jours du mois de décembre 1837 , un soir à neuf heures , le sieur G... fit désha-

biller et mettre au lit la jeune Peigné, menaçant de la frapper si elle refusait , qu'il se déshabilla lui-même , et se coucha sur elle, après lui avoir attaché les jambes et bouché h bouche ; que G.. . lui mit entre les cuisses et à deux reprises la chose avec quoi il pisse. La première fois , elle a beaucoup souffert, et ne s'est pas sentie mouillée; la seconde fois elle a éprouvé moins de mal que la première , mais était mouillée , et a rendu du sang. La jeune Peigné a ajouté que le lendemain elle souffrait pour marcher, et que, pendant plus de huit jours, elle éprouvait de la cuisson en urinant. ■ Depuis ce jour, G... aurait, dit-elle, répété sur elle le même acte au moins dix fois; elle n'éprouvait plus de mal , mais ressentait du plaisir. Nous ferons remarquer que la jeune Peigné n'a pas pu préciser l'époque de l'événement ; toutefois elle nous a dit que c'était trois semaines avant d'être placée chez madame D... , qui l'a reçue dans les derniers jours de décembre 1837.

Après avoir pris ces renseignements , nous avons procédé à l'examen des parties génitales de la jeune Peigné , et nous avons constaté ce qui suit :

Cette jeune fdle ne présente aucun des caractères de la nubilité; le pénil est dépourvu de poils, ainsi que les grandes lèvres ; les petites lèvres sont peu marquées. Jusqu'à présent, la jeune Peigné n'a pas été réglée; la femme D... nous a cependant déclaré que depuis quelques jours , il y avait eu quelque trace de règles. Ce fait serait en rapport avec ce que la mère de la jeune Peigné aurait dit , qu'elle-même avait été réglée à l'âge de douze ans.

Il n'existe aucune trace de violences récentes ou anciennes à la partie supérieure et interne des cuisses.

L'orifice inférieur de la vulve n'a subi aucune dilatation appréciable; les replis cutanés qui la circonscrivent restent appliqués l'un contre l'autre, lorsqu'on écarte notablement les cuisses. La fourchette ou commissure postérieure de la vulve est intacte ; il en est de même de la membrane

hymen qui est large dans le sens de sa largeur, de manière que son bord libre , qui est irrégulièrement découpé , présente des sinuosités profondes. Cette membrane est rosée , assez extensible pour permettre avec ménagement l'introduction* du petit doigt jusqu'à la profondeur de 1 pouce environ dans la cavité du vagin ; mais dans cette exploration le petit doigt est resserré circulairemenî à l'orifice de la vulve , et l'on commence à causer quelque douleur, si on cherche à franchir cet obstacle.

De tout ce qui précède nous concluons :

Qu'il n'existe chez la jeune Peigné aucune trace d'un attentat à la pudeur commis avec violence sur sa personne. Il n'y a pas eu chez eîie introduction d'un corps volumineux hors de proportion avec les dimensions actuelles de l'orifice du vagin ; en un mot , ii n'y a pas eu défloration.

Examen de l'inculpé. — Etat des parties génitales.

En vertu de la même ordonnance, nous nous sommes rendus à Sainte-Pélagie, à l'effet d'y visiter le sieur G... et de constater si , d'après l'état et la conformation de ses parties génitales, il a pu exercer complètement l'acte du coït sur la jeune Peigné.

Chez cet individu le pénis est de moyen volume , le gland aune forme conique assez prononcée; mais il nous paraît impossible que, dans l'état d'érection, cet organe ait pu être introduit dans le vagin de la jeune Peigné sans y déterminer la moindre déchirure. Des frottements plus ou moins répétés peuvent avoir été exercés par l'inculpé à la surface de la vulve; mais, nous le répétons, l'état d'intégrité des parties de la jeune Peigné démontre évidemment qu'il n'y a pas eu , quoiqu'elle le déclare, introduction du pénis dans le vagin.

Plaintes d'attentat à la pudeur, de coups.

Nous soussigné , Henri-Louis Bayard , docteur en médecine, sur la réquisition de M. T..., juge de paix du 7,; arrondissement, qui nous a commis à l'effet de visiter la nommée Yictorine Adélaïde N... , âgée de huit ans, de donner notre avis sur la nature et la gravité des violences dont elle aurait été l'objet, ainsi que sur leurs suites ;

Nous sommes transporté, le 12 mars 18ft0,rue du Pasde la Mule, n° , chez la femme N... Sa fille Viclorine était couchée; nous lui avons adressé un grand nombre de questions, et de ses réponses faites avec beaucoup d'intelligence , il résulterait :

1° Que dans les premiers jours du mois de février , son maître aurait exercé avec la main des attouchements sur ses parties sexuelles , qu'il les aurait renouvelés trois fois vers le 19 du même mois. Le lendemain l'enfant s'est aperçue, dit-elle , qu'il y avait du sang à sa chemise ;

2° Que le 25 février, elle aurait reçu un coup de pied au bas-ventre , ce qui aurait donné lieu à un écoulement de sang assez abondant.

La femme N... nous a déclaré que, le 26, elle avait retiré sa fille de chez le maître d'apprentissage, et que l'enfant était revenu à pied chez elle.

Il nous a été communiqué un certificat de M. le docteur Sorbier, quia constaté, le 27 février, que les parties sexuelles étaient tuméfiées et paraissaient douloureuses; du sang s'en écoulait, et le linge en était lâché. Le 29 février, M. le docteur Buisson reconnaissait aussi que les parties génitales étaient le siège d'une vive inflammation. Une application de six sangsues à l'anus , des cataplasmes émollients , des bains, tels sont les moyens qui ont été mis en usage.

Nous constatons ce qui suit :

A la partie supérieure et interne des cuisses, il n'existe

178 iMAINUEL DE MÉDECINE LÉGALE.

aucune cicatrice , aucune excoriaiion , aucune ecchymose résultant de violences récentesou anciennes; la femme N.. . et son enfant nous ont déclaré que, le 27 février, il n'existait aucune plaie ni aucun bleu.

La face interne de la vulve est d'un rouge assez vif, un peu douloureuse au toucher. La membrane hymen est intacte , mais son bord libre est distendu et plissé. ïi n'y a pas d'écoulement puriforme sortant de la cavité vaginale, et la chemise de l'enfant ne présentait pas de taches jaunâtres. Nous avons fait marcher devant nous la jeune Victorine , elle se tenait droite, et marchait facilement.

Il n'y a d'ailleurs pas de fièvre, et le ventre n'est pas douloureux.

De ce qui précède , nous concluons :

1° Que nous sommes surpris qu'un coup de pied donné avec assez de violence pour n'avoir laissé aucune trace de contusions sur le ventre ou à la partie supérieure des cuisses , ait pu provoquer un écoulement de sang qui aurait duré trois jours ;

2° Que des froissements et des attouchements ont pu être exercés sur les parties sexuelles de la jeune Yictorine N..., mais que pour être suivis d'un écoulement de sang tel que celui qui a été constaté le 27 février, ces froissements avaient été alors produits très récemment;

3° Que l'état de vive rougeur que nous avons observé à la face interne de la vulve , ne peut pas être considéré comme étant la suite de violences dont l'enfant aurait été l'objet le 25 février dernier, si l'on a égard au peu de gravité des lésions qui existaient à cette époque , ainsi qu'aux émissions sanguines et aux soins qui ont été employés depuis dix-sept jours; qu'il ne serait pas impossible que cette rougeur fût la conséquence d'attouchements exercés habituellement par l'enfant elle-même. Cette opinion aurait quelque valeur s'il était établi que la jeune Victorine a eu des habitudes de masturbation ;

/fQue l'enfant peut marcher, et qu'elle sera guérie entièrement dans quatre jours.

Viol consommé. — Traces de déchirures.

Nous soussigné..., conformément à l'ordonnance en date du 28 mars 1839 de M. Dieudonné, juge d'instruction qui , vu la plainte en attentat à la pudeur et de viol faite par la demoiselle Ilos. M... , ensemble le réquisitoire de M. le procureur du roi, qui nous commet à l'effet, 1° de constater la nature et la gravité des violences dont elle aurait été l'objet, cl principalement s'il y aurait eu viol; 2° d'examiner l'état mental de cette jeune fdle, et si elle présente des signes d'aliénation ;

Exposons ici nos réponses, seulement à la première question, attendu que la solution de la deuxième exige de notre part un examen plus prolongé {Voyez 3e partie, Exemple de rapport). La jeune Rosalie lVÎ , âgée de vingtdeux ans, est d'une petite stature, d'une constitution délicate , et d'un développement physique tout-à-fait disproportionné avec celui qu'on observe communément chez les jeunes filles de son âge. Il n'existe à la partie supérieure et interne des cuisses aucune trace de violences récentes ou anciennes, non plus que sur le reste de la surface du corps.

Les parties génitales sont très peu développées, à peine si le pubis est recouvert de quelques poils rares et courts. Après avoir écarté avec ménagement les grandes et les petites lèvres, qui sont de couleur rosée, nous avons constaté l'existence d'une déchirure superficielle, linéaire, récente, de 3 lignes de longueur environ , à la partie moyenne de la commissure postérieure de la vulve; la cicatrice n'est pas encore complète. La membrane hymen est déchirée dans le milieu de sa largeur et dans toute son étendue , en sorte qu'elle se trouve divisée en deux lambeaux triangulaires

dont le bord est rouge et un peu tuméfié. D'après les dimensions de ces lambeaux , la membrane hymen devait avoir chez cette jeune fille une largeur assez considérable. Le doigt introduit avec précaution dans le vagin éprouve une constriclion assez considérable, et la jeune M... accuse une douleur assez vive.

Il n'existe aucune espèce d'écouleme nt.

Les détails relatifs à l'attentat dont la jeune M... paraît avoir été l'objet, devant être consignés dans le rapport où nous mentionnerons toutes les observations que nous avons déjà faites pour la constatation de son état mental , nous ne les exposerons pas ici , et nous nous bornerons à conclure :

Que l'état des parties génitales de la jeune M... vient confirmer l'exactitude des déclarations qu'elle nous a faites sur l'attentat dont elle aurait été victime ; il est évident que le viol a été consommé récemment chez cette jeune fille, et la déchirure de la commissure postérieure de la vulve indique l'introduction d'un corps bien autrement volumineux que ne peut être le doigt, et que tout autorise à penser qu'il y a eu chez elle défloration complète par l'introduction du pénis.